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Zwyrowsky

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MessageSujet: Re: [Aide: Suivi des votes en cours]   [Aide: Suivi des votes en cours] - Page 5 Icon_minitimeLun 11 Fév 2008 - 18:12

Je vous rappelle les précédents et:

Vote sur le nouveau Live III de la Coutume: ICI - APPROUVE


Dernière édition par Zwyrowsky le Mer 27 Fév 2008 - 19:42, édité 2 fois
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Zwyrowsky

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MessageSujet: Re: [Aide: Suivi des votes en cours]   [Aide: Suivi des votes en cours] - Page 5 Icon_minitimeMar 12 Fév 2008 - 18:37

Rappel des votes précédents, et:

Vote sur l'amendement du livre III du corpus des Compagnies d'Ordonnance: ICI - APPROUVE


Dernière édition par Zwyrowsky le Mer 27 Fév 2008 - 19:44, édité 1 fois
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Zwyrowsky

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MessageSujet: Re: [Aide: Suivi des votes en cours]   [Aide: Suivi des votes en cours] - Page 5 Icon_minitimeVen 15 Fév 2008 - 21:23

Les votes précédents sont toujours en cours, et guère complets... On ne relâche pas l'effort, messires et mesdames... Le service du duché se poursuit...

Vote sur l'Etat de siège: ICI - APPROUVE

Vote sur le contrôle du paiement de la taxe sur les tavernes par un screen au bureau de la prévôté municipale: ICI - APPROUVE

Vote sur le principe de l'obligation d'inscription aux CN pour les candidats à une élection: ICI - SUSPENDU (A REPRENDRE PAR LE PROCHAIN CONSEIL)


Dernière édition par Zwyrowsky le Mer 27 Fév 2008 - 19:59, édité 4 fois
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Sagaben

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MessageSujet: Re: [Aide: Suivi des votes en cours]   [Aide: Suivi des votes en cours] - Page 5 Icon_minitimeLun 25 Fév 2008 - 7:57

Vote sur la réforme des "points d'état". ICI - ADOPTE
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Sagaben

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MessageSujet: Re: [Aide: Suivi des votes en cours]   [Aide: Suivi des votes en cours] - Page 5 Icon_minitimeDim 9 Mar 2008 - 22:36

Vote sur l'envoi d'une aide à la Bourgogne. ICI - ADOPTE
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Walan

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MessageSujet: Re: [Aide: Suivi des votes en cours]   [Aide: Suivi des votes en cours] - Page 5 Icon_minitimeDim 16 Mar 2008 - 12:06

Vote sur la création d'une commission pour examiner les comptes et trouver des solutions à la réforme : ICI ADOPTE

(c'est pas trop mon rôle de faire ça, mais je me permet)
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feanaro56

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MessageSujet: Re: [Aide: Suivi des votes en cours]   [Aide: Suivi des votes en cours] - Page 5 Icon_minitimeDim 16 Mar 2008 - 22:48

Vote sur la nouvelle mise à jour de la solde de l'Ost : ICI ADOPTE
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MessageSujet: Re: [Aide: Suivi des votes en cours]   [Aide: Suivi des votes en cours] - Page 5 Icon_minitimeJeu 27 Mar 2008 - 12:11

Vote sur la révision d'un article de l'ordonnance des COLD ICI REJETÉ


Dernière édition par Sagaben le Mar 1 Avr 2008 - 11:26, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: [Aide: Suivi des votes en cours]   [Aide: Suivi des votes en cours] - Page 5 Icon_minitimeJeu 27 Mar 2008 - 13:10

Ajout des prix des nouveaux articles dans le livre V de la Coutume.
ICI
ADOPTÉ


Dernière édition par Sagaben le Mar 1 Avr 2008 - 11:26, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: [Aide: Suivi des votes en cours]   [Aide: Suivi des votes en cours] - Page 5 Icon_minitimeDim 30 Mar 2008 - 9:57

Vote sur l'accès des maires à la commission des comptes ICI ADOPTE en lecture seule


Dernière édition par Sagaben le Dim 6 Avr 2008 - 11:47, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: [Aide: Suivi des votes en cours]   [Aide: Suivi des votes en cours] - Page 5 Icon_minitimeLun 31 Mar 2008 - 11:21

Vote sur l'ajout de l'article III.3.d à la coutume : l'immunité des Conseillers ducaux : ICI
ADOPTE


Dernière édition par Sagaben le Dim 6 Avr 2008 - 14:29, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: [Aide: Suivi des votes en cours]   [Aide: Suivi des votes en cours] - Page 5 Icon_minitimeDim 6 Avr 2008 - 11:29

Vote sur l'ajout de l'article sur la procédure en cas d'inégibilité ICI
ADOPTE


Dernière édition par Sagaben le Mar 8 Avr 2008 - 7:24, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: [Aide: Suivi des votes en cours]   [Aide: Suivi des votes en cours] - Page 5 Icon_minitimeLun 7 Avr 2008 - 10:02

Vote de la modification de l'article sur le vote des décrets et des amendements à la coutume. ICI
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Dernière édition par Sagaben le Mar 8 Avr 2008 - 22:21, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: [Aide: Suivi des votes en cours]   [Aide: Suivi des votes en cours] - Page 5 Icon_minitimeMar 8 Avr 2008 - 7:36

Vote sur les grands axes du traité de frontière avec la Savoie. ICI
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Dernière édition par Sagaben le Lun 14 Avr 2008 - 11:54, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: [Aide: Suivi des votes en cours]   [Aide: Suivi des votes en cours] - Page 5 Icon_minitimeMar 8 Avr 2008 - 22:21

Modification du IIIe livre du Corpus des COLD article II.2.d. ICI
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Dernière édition par Sagaben le Lun 14 Avr 2008 - 16:15, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: [Aide: Suivi des votes en cours]   [Aide: Suivi des votes en cours] - Page 5 Icon_minitimeDim 13 Avr 2008 - 8:55

Ajout de l'article V.4.d. sur l'utilisation du marché ducal. ICI
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Dernière édition par Sagaben le Mar 15 Avr 2008 - 9:12, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: [Aide: Suivi des votes en cours]   [Aide: Suivi des votes en cours] - Page 5 Icon_minitimeLun 14 Avr 2008 - 11:55

Vote sur le traité d'ambassade avec la Touraine. ICI

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MessageSujet: Re: [Aide: Suivi des votes en cours]   [Aide: Suivi des votes en cours] - Page 5 Icon_minitimeMer 23 Avr 2008 - 13:25

Traité d'Amitié avec le duché d'Orléans ICI
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MessageSujet: Re: [Aide: Suivi des votes en cours]   [Aide: Suivi des votes en cours] - Page 5 Icon_minitimeMer 23 Avr 2008 - 13:26

Traité sur le statut diplomatique avec le Bourbonnais-Auvergne ICI
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MessageSujet: Re: [Aide: Suivi des votes en cours]   [Aide: Suivi des votes en cours] - Page 5 Icon_minitimeMer 23 Avr 2008 - 20:30

Vote sur la modification de la Charte des Ambassadeurs ICI
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MessageSujet: Re: [Aide: Suivi des votes en cours]   [Aide: Suivi des votes en cours] - Page 5 Icon_minitimeJeu 24 Avr 2008 - 9:28

Vote sur les arrêtés municipaux pour Briançon (Laine et Bois) et Embrun (Bois) ICI
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Dernière édition par Sagaben le Dim 27 Avr 2008 - 13:56, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: [Aide: Suivi des votes en cours]   [Aide: Suivi des votes en cours] - Page 5 Icon_minitimeDim 27 Avr 2008 - 13:55

Vote sur le traité d'Amitié avec la Guyenne ICI
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Argael

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MessageSujet: Re: [Aide: Suivi des votes en cours]   [Aide: Suivi des votes en cours] - Page 5 Icon_minitimeLun 12 Mai 2008 - 9:18

vote sur l'organisation et les rôles du conseil de guerre et duconseil des lances ADOPTE


Dernière édition par argael le Ven 16 Mai 2008 - 22:18, édité 1 fois
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Argael

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MessageSujet: Re: [Aide: Suivi des votes en cours]   [Aide: Suivi des votes en cours] - Page 5 Icon_minitimeLun 12 Mai 2008 - 19:37

modification du livre VI ADOPTE


Dernière édition par argael le Ven 16 Mai 2008 - 22:18, édité 1 fois
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Salah ad'Din

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MessageSujet: Re: [Aide: Suivi des votes en cours]   [Aide: Suivi des votes en cours] - Page 5 Icon_minitimeJeu 15 Mai 2008 - 1:31

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MessageSujet: Re: [Aide: Suivi des votes en cours]   [Aide: Suivi des votes en cours] - Page 5 Icon_minitime

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