Formation paul0103( Briançon )

Voici votre salle Sieur .

Je suppose que vous savez faire une capture d'écran
Voici le travail de tous les jours que vous aurez à faire une fois en poste

le contrôle douanier

Tous les jours, le chef maréchal de la veille établit le rapport des Arrivées et Départs, à déposer au Bureau de la Douane. Il y notera les Groupes Présents ainsi que les personnes croisées au cours de sa garde de la veille.

Utiliser le Lavabo, à la rubrique Villageois

La surveillance du marché :

Vérifier tous les jours les produits du marché et repérer les non-respects des prix.


La bibliothèque est a votre disposition ,il y a tous les livres et corpus dont vous aurez besoin, alors n’hésitez surtout pas à vous en servir.

Une petite mise en bouche pour démarrer

1) qu'est ce qu'une preuve?
2) qu'appelle t'on une médiation, combien de temps dure t'elle?
3) quelle est la possibilité lorsque l'on se trouve devant une récidive d'infraction?
4) à quoi sert le dossier que vous devez monter et que dois-t-il contenir ?
5) citez moi les différents Vocabulaires à mettre en titre pour chaque dossier et quelle est la signification de chacun?

1)Une preuve, c'est une photo qui montre ce que vous accusez.
2)Une médiation, c'est le temps que l'on laisse à l'accusé pour réparer son erreur. Elle dure 1 jour.
3)(aucune idée)
4)Le dossier que je monte sert à aider le plaintif. Il doit contenir : une preuve; la loi; les fait; le courrier; le dépôt de plainte ( en cas de médiation échoué , récidive ou brigandage ); la date; mon nom; le nom de l'accusé et de la victime.
5)[En médiation] => Dossier en cours de médiation

[A transmettre] => Dossier à remettre au procureur par le Prévôt

[Transmis] => Mis par le Prévôt signalant que le dossier est sur le bureau du procureur

[A classer] => A mettre dans les archives du poste de police de la ville.

[A archiver] => Lorsque le procès est terminé. On inscrit alors dans le dossier le verdict du juge.
Le lieutenant se charge ensuite (après un délai de 24 h) de déplacer le dossier en "Salle des archives".

[En procès] => Lorsque le dossier est instruit.

[Autres termes] => Tout dépend de l'évolution de l'enquête en cours

Il y a les offres d'emploi non conforme (proposer un emploi qui n'est pas assez payé en fonction des caractéristiques du travailleur), l'exclavagisme actif, exclavagisme passif (ça veut dire que vous vous êtes fais embaucher et que vous allez gagner moins que la loi l'indique, à force, vous risquez d'être poursuivis pour trouble à l'ordre public.)de et récidiviste(c'est qu'il s'y accroche le petit à son salaire en-dessous des salaires minimum, y en a marre ! à la prochaine infraction tu recevras un avis de dépôt de plainte), la vente plus haute que la grille(il y a des prix maximaux et il faut les respecter, il y a une médiation, si tu ne l'accepte pas, tu peux être poursuivis en justice), la vente quand étranger Dauphinois (vous n'avez pas l'autorisation de vendre sur le marché car il vous faut l'autorisation du maire et vous risquez un procés pour TAOP, pendant 48 heures, il y a une médiation. si vous ne l'accêptez pas, vous risquez le procés ), spéculation (revente d'un produit à un prix supérieur à son achat).

V.4.a : Des tavernes
o V.4.a.i : Des repas
Tout propriétaire qui proposera et encaissera un repas sans pour autant le servir à son client sera considéré comme escroc et jugé comme tel.

o V.4.a.ii : Des taxes sur les tavernes
Tout propriétaire de taverne sur le sol du Lyonnais Dauphiné sera redevable d'une taxe de 20 écus par semaine.
La prévôté pourra réclamer la preuve du paiement de celle-ci et le propriétaire devra coopérer pour la fournir.
Tout contrevenant, que ce soit pour le non paiement ou pour son manque de coopération, pourra être poursuivi pour escroquerie.

V.4.b : De la spéculation
o V.4.b.i : La spéculation
A l’exception des mairies et du duché, toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché, sera considérée comme spéculateur. Tout spéculateur sera poursuivi pour escroquerie et jugé comme tel
Sera aussi considéré comme spéculateur tout usurier qui appliquera un taux d'usure supérieur à 2 % par semaine

o V.4.b.ii : Dépassement de la grille des prix maximaux
Voici la liste des prix maximaux à respecter obligatoirement dans le Lyonnais-Dauphiné. Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'etre accusé d'escroquerie, exception est faite aux maires qui ont la possibilité de vendre à 0,01 au dessus du prix maximal afin de réguler leur marché et qui peuvent vendre les ressources naturelles dont elles ne sont pas productrices au prix de leur souhait.

Blé : 12.85 écus
Bois : 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons : 15.50 écus
Carcasses de vaches : 31 écus
Fruits : 10.2 écus
Fer :20 écus
Laine :12 écus
Lait :9.25 écus
Légumes : 10.2 écus
Maïs : 3.60 écus
Peaux : 16 écus
Poissons : 18,5 écus

o V.4.b.iii : Dépassement de la grille des prix maximaux pour le rachat ducal
Pour les produits suivants les prix conseillés sont basés sur un salaire de 25 écus pour les artisans. Le duché pourra racheter ces produits aux prix maximaux tels qu'indiqués ci-dessous.
Les prix sont indicatifs, un dépassement de ces valeurs ne donnera lieu à aucune poursuite.

Bâton : 9.80
Barque : 122.50 écus
Bas : 49 écus
Bottes : 89 écus
Bouclier : 73 écus
Braie : 73 écus
Bustiers : 137écus
Capes : 185 écus
Casques : 163 écus
Chapeau : 57 écus
Chausses : 28.50 écus
Chemise : 121 écus
Ceinture : 41 écus
Coiffes : 81 écus
Cols : 73 écus
Coque : 38.50 écus
Corde : 53 écus
Couteau : 16.50 écus
Epée : 217 écus
Epée non aiguisée : 192 écus
Farine : 15.35 écus
Fer brut : 54 écus
Foulard : 49 écus
Gilet : 137 écus
Grande échelle : 84 écus
Hache : 172.85 écus
Hache non aiguisée : 147.85 écus
Houppelande : 269.00 écus
Jeux de cartes : 50 écus
Jupe : 137 écus
Lame hache : 113 écus
Lame non forgée : 83.50 écus
Manche : 9.85 écus
Mantel : 269 écus
Pain : 6.55 écus
Petite échelle : 29.50 écus
Poulaines : 76 écus
Rame : 29.50 écus
Robes: 249 écus
Seau : 46 écus
Seau non cerclé : 29.50 écus
Tabard/tablier : 121 écus
Toque : 57 écus
Viande : 18 écus

V.4.c : De la régulation du commerce en Lyonnais-Dauphiné
o V.4.c.i : De la régulation du commerce intérieur
Tout sujet lyonnais dauphinois n'étant pas considéré comme marchant ambulant a droit de faire commerce dans toute ville du Lyonnais-Dauphiné en dehors de sa ville de résidence. Il doit pour cela prévenir le maire de la ville visitée et en lui indiquant ce qu'il met en vente et la quantité de produits en vente.
Néanmoins le maire se garde un droit de réserve si il estime que la filière du dit produit mis en vente est déjà surchargée.
Les ressources naturelles sont elles limitées à la vente à la quantité correspondant à une journée de travail, soit approximativement deux fruits pour les villes maraichères, un poisson pour les villes portuaires et cinq stères de bois pour les villes forestières. Toute ressource naturelle ne correspondant pas à la ressource naturelle du village concernée ne pourra être vendue sur le marché local. Tout contrevenant se verra poursuivi pour escroquerie.

o V.4.c.ii : Des Marchands ambulants
Est considéré « Marchand ambulant », toute personne vendant :
-toute marchandise dont la quantité dépasse les cinq unités journalières sur un marché autre que celui de sa ville de résidence,
-tout produit qu’il n’est pas en mesure de produire lui-même et dont la quantité dépasse les deux unités journalières sur un quelconque marché dauphinois.
-une ressource naturelle sur le marché d'un village qui ne produit pas cette dite ressource naturelle.
Un marchand ambulant se doit de prévenir le maire de la ville où il se trouve et lui indiquer ce qu'il désire mettre en vente et la quantité de produits voulue ainsi que le prix afin d'obtenir son autorisation. Tout contrevenant se verra poursuivi pour escroquerie.

o V.4.c.iii : Des marchandises réservées
Dans certains cas, des marchandises peuvent être réservées dans le duché :
- transactions dans le cadre des activités de la Mairie (mandats municipaux, plans économiques, loterie et concours)
- transactions déterminées par le Conseil ducal
- transactions dans le cadre des activités de la maréchaussée (soldes, médiations)
- transactions déterminées par l'église (charité)
- transactions dans le cadre des activités de l'armée et des Compagnies Nobiliaires (soldes, équipements)
- transactions dans le cadre des activités de la justice (dédomagements)

Pour ce faire, la marche à suivre est la suivante :
- Le vendeur affiche dans sa halle (HRP : dans un post prévu à cet effet), que cette marchandise est réservée.

Les particuliers pourront utiliser le panneau d'affichage pour avertir leurs concitoyens mais en aucun cas leurs marchandises ne seront protégées par la présente loi en cas d'interception. Hors de ce cas, toute personne achetant une marchandise réservée sera considérée comme escroc et jugée comme tel.

V.4.d : Des banques
L'exercice du droit bancaire est autorisé en Lyonnais Dauphiné.

o V.4.d.i : Du droit d'usure
Tout crédit fait par une personne, une ville ou le duché à une autre personne, ville ou duché est autorisé.

Un document écrit devra être établi entre les deux parties stipulant obligatoirement :
- les noms de l'usurier et de l'emprunteur
- la date de la ou des échéance(s) du remboursement.
- le montant emprunté
- l'objet du crédit.
- une attestation sur l'honneur de l'emprunteur certifiant qu'il n'a pas contracté d'autres dettes.

Tout débiteur ne remboursant pas dans les temps sa dette sera passible de poursuites pour trouble à l'ordre public et d'une contrainte au remboursement.

o V.4.d.ii : Des conditions pour exercer le droit d'usure
Pour exercer l'activité d'usure, le sujet dauphinois ne peut avoir eu de condamnation dans les 6 mois précédant son activité.
Les mairies peuvent prêter de l'argent, avec ou sans intérêts, à leurs habitants. L'usurier examine sur dossier la demande de l'emprunteur et peut refuser le prêt sans justification, par exemple pour les emprunteurs ayant un casier judiciaire.

V.4.e : Des mandats
o V.4.e.i : De la propriété du mandat :
Tout mandat, municipal ou ducal, reste propriété de l'instance l'ayant émis. Toute personne refusant de rendre un mandat après demande de l'instance émettrice ou s'en servant d'une manière n'ayant pas reçu l'approbation de ladite instance sera considérée comme escroc et jugée comme tel

o V.4.e.ii : De l’émission du mandat :
Tout mandat se doit de comporter :
La date d’émission, l’identité du mandaté, l’objet du mandat, l’inventaire, les conditions de sa restitution ainsi que le nom du mandant.
Tout maire ou conseiller ne remplissant pas ses obligations pourra se voir sanctionné pour Trouble à l’ordre public

V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.

o V.4.f.i De la procédure
Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par un agent de la prévôté, le maire ou une personne déléguée par le Maire, elle sera poursuivie pour Escroquerie.

o V.4.f.ii De l’assignation à résidence
A compter de l’émission du premier courrier de relance, la personne concernée est assignée à résidence jusqu’à la régularisation de sa situation. Tout déplacement hors de sa ville de résidence au moment des faits entrainera la précipitation de sa mise en accusation pour Escroquerie sans autre forme d'avertissement.

J'enverrai cette lettre :

Salutation,

Je me présente, je suis [Votre Nom], [Votre Grade]. J'ai le regret de vous envoyer cette lettre, mais la maréchaussée vient d'apprendre une infraction à nos lois.
En effet, vous êtes accusé de vente au-dessus du prix maximum autorisé pour la vente de [Le type d'objet vendu] à [X] écus à moi-même.

En effet, le prix maximum autorisé pour cet objet est de [X] écus.
Afin de réparer cette erreur, je vous propose de me racheter l'objet vendu trop cher et de le remettre en vente à un prix autorisé.

Attention !!! En cas de récidive, ce rattrapage ne sera plus possible et vous serez directement jugé à la cour du duché.
Si vous ne faites pas le nécessaire dans les 48 heures, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger.
Cette médiation a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis alors saisissez votre chance.

Cette lettre n'est qu'a titre informatif, mais je vous conseille fortement d'y répondre positivement si vous voulez éviter tout problème avec la justice dauphinoise.
Je vous rappelle que les règles sont disponibles en mairie de Dié et à la cour de justice du Dauphiné.

Cordialement.

[Votre Nom], [Votre Grade].




Et si c'est un étranger :

Bonjour [Nom du contrevenant],

Je vous ai acheté :
[Copié/collé de l'achat]

Je me dois donc de vous rappeler que cette vente est interdite et que vous risquez un procès pour TAOP car vous n'avez pas l'autorisation de vendre sur le marché de Dié. Vous devez demander au préalable l'autorisation au Maire.

Afin de vous éviter de passer devant le juge, je vous propose la médiation suivante :
Vous rachetez [Nombre de marchandises] au même prix (Soit[Mettre le nombre d'écus])
Vous devez également retirer du marché toutes autres de vos marchandises qui ne sont pas autorisées.

Vous disposez de 48 heures pour vous acquitter de cette médiation. Une fois ce délai écoulé, une plainte sera déposée au tribunal pour TAOP.

Je reste à votre disposition pour toutes informations.

Cordialement,
[Votre Nom], [Votre Grade].


Et si il ne s'acquite pas de sa médiation, il sera jugé à la cour du duché.

A celui qui a mis en vente le produit. Et pour savoir qui c'est je lui en achète un. Ensuite je lui propose la médiation.

Et sinon procès.

Désolé dame Bounette je pense que je ne suis pas près.

Se lève et sort