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 formation Carmeli ( Briançon)

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bounette

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MessageSujet: formation Carmeli ( Briançon)   formation Carmeli ( Briançon) Icon_minitimeMar 16 Fév 2010 - 13:57

Installez vous , en devenant Go une des première chose que j'ai faite c'est de ranger les archives j'ai donc votre formation et votre évaluation sous les yeux.

Bounette sourit

Citation :
Examen réussi, avec mention Bien.
parfait nous allons donc voir les changements qui à été fait depuis le date de votre examen du 14 décembre 1455

pouvez vous me donner les nouvelles lois concernant l'escroquerie et celle qui ne sont plus de vigueur . Voici le parchemin de vos réponse de 1455


Citation :

Citation :


Article IV.1.D L’escroquerie et la spéculation
Paragr. IV.1.D.i La définition
A l’exception des mairies et du duché, toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché, sera considérée comme spéculateur. Tout spéculateur sera poursuivi pour escroquerie et jugé comme tel.

Paragr. IV.1.D.ii Les tavernes
Tout habitant propriétaire d'une taverne dans le Lyonnais-Dauphiné doit résider obligatoirement sur la commune où celle-ci est ouverte. Si le tavernier désire déménager, il est dans l'obligation de fermer son établissement avant son départ. Tout contrevenant dérogeant à cette règle se verra poursuivi pour trouble à l'ordre public et sera jugé comme tel.
Tout tavernier qui proposera et encaissera un repas sans pour autant le servir à son client, sera considéré comme escroc et jugé comme tel.

Paragr. IV.1.D.iii Les marchandises réservées
Dans certains cas, des marchandises peuvent être réservées dans le duché. Pour ce faire, la marche à suivre est la suivante :
- Le vendeur prévient le maire de la marchandise réservée et de son prix de vente.
- Le vendeur affiche dans sa halle (HRP : dans un post prévu à cet effet), que cette marchandise est réservée. Attention, cette mesure n'est applicable que dans certains cas, déterminés par le maire ou le Conseil.
Toute personne achetant une marchandise réservée sera considérée comme escroc et jugée comme tel.


Cependant ce n'est pas les seules possibilités d'accusation d'escroquerie.

Citation :


Paragr. IV.1.G.v Du commerce intérieur
Tout citoyen lyonnais dauphinois n'étant pas considéré comme marchant ambulant, a droit de faire commerce dans toute ville du Lyonnais-Dauphiné en dehors de sa ville de résidence. Il doit pour cela prévenir le maire de la ville visitée et en lui indiquant ce qu'il met en vente et la quantité de produits en vente.
Néanmoins le maire se garde un droit de réserve si il estime que la filière du dit produit mis en vente est déjà surchargée.
Les ressources naturelles sont elles limitées à la vente à la quantité correspondant à une journée de travail, soit approximativement deux fruits pour les villes maraîchères, un poisson pour les villes portuaires et cinq stères de bois pour les villes forestières. Toute ressource naturelle ne correspondant pas à la ressource naturelle du village concernée ne pourra être vendue sur le marché local.

Est considéré « Marchand ambulant », toute personne vendant:
- toute marchandise dont la quantité dépasse les cinq unités journalières sur un marché autre que celui de sa ville de résidence,
- tout produit qu’il n’est pas en mesure de produire lui-même et dont la quantité dépasse les deux unités journalières sur un quelconque marché dauphinois.
- une ressource naturelle sur le marché d'un village qui ne produit pas cette dite ressource naturelle.

Un marchand ambulant se doit de prévenir le maire de la ville où il se trouve et lui indiquer ce qu'il désire mettre en vente et la quantité de produits voulue ainsi que le prix afin d'obtenir son autorisation.

Tout contrevenant à cette loi se verra poursuivi pour escroquerie.
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bounette

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MessageSujet: Re: formation Carmeli ( Briançon)   formation Carmeli ( Briançon) Icon_minitimeDim 21 Fév 2010 - 17:06

Citation :
Mes respects Dame Bounette ,

Je me vois dans l'obligation de partir en retraite pour un temps non définit.

Je ne pourrais de se fait pas intégrer la prévôté a mon grand regret.

Je vous prie de m'excuser par avance .

Cordialement

Carmeli de Durden ,
Dame de Burlats.
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