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 VA/E12/TAOP - Her {27/10/1455} (C)

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2 participants
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Xanaria

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Nombre de messages : 119
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MessageSujet: VA/E12/TAOP - Her {27/10/1455} (C)   VA/E12/TAOP - Her {27/10/1455} (C) Icon_minitimeSam 27 Oct 2007 - 13:36

Vente non autoriser et récidiviste en plus de ça

Selene lui autorise le blé mais pas les échelles



[preuves déplacées ci-dessous]
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MessageSujet: Re: VA/E12/TAOP - Her {27/10/1455} (C)   VA/E12/TAOP - Her {27/10/1455} (C) Icon_minitimeSam 27 Oct 2007 - 19:09

Eh bien, vite rentrée en action, sergent. :)
J'apprécie d'avoir des gens dynamiques.

Bon, là, vous vous êtes attaquée à un gros morceaux pour vos débuts.
Je me permets de reconstituer tous les éléments que nous avons en main.

Et comme le sieur est récidiviste et ne comprends décidément pas qu'il faut avoir l'autorisation du maire pour vendre, nous déposons plainte pour escroquerie.

Voici sa fiche qui atteste qu'il est citoyen Viennois :

VA/E12/TAOP - Her {27/10/1455} (C) Her2jy2

VA/E12/TAOP - Her {27/10/1455} (C) Herxl2

J'ai regroupé les diverses preuves sur un même parchemin.
Cela comprend les preuves envoyées précedemments par Maïryan quand elle était maire et qui n'ont pas été traitées au tribunal (bois, fruits et morceaux de viande).
Figurent aussi la vente interdite des grandes échelles, preuves fournies par la maire actuelle, Selene2rr.

J'espère une sanction forte pour cet individu...
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MessageSujet: Re: VA/E12/TAOP - Her {27/10/1455} (C)   VA/E12/TAOP - Her {27/10/1455} (C) Icon_minitimeSam 27 Oct 2007 - 20:18

Arf, j'apprends à l'instant que le prévenu serait engagé dans une médiation...

P'tit problème de coordination sur ce coup...
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Xanaria

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Nombre de messages : 119
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Date d'inscription : 21/04/2007

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MessageSujet: Re: VA/E12/TAOP - Her {27/10/1455} (C)   VA/E12/TAOP - Her {27/10/1455} (C) Icon_minitimeSam 27 Oct 2007 - 21:00

J'ai fait une médiation pour la premiere escroquerie mais pas pour la deuxieme et apparement il part ce soir de Valence
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MessageSujet: Re: VA/E12/TAOP - Her {27/10/1455} (C)   VA/E12/TAOP - Her {27/10/1455} (C) Icon_minitimeDim 28 Oct 2007 - 11:55

Bon, on se tiendra donc au courant mutuellement de l'évolution de cette affaire...

Ce qui m'arrangerait franchement, c'est qu'il ne réponde pas à la médiation, il mérite d'être coffré lui (voir déjà son procès en cours pour d'autres affaires).
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MessageSujet: Re: VA/E12/TAOP - Her {27/10/1455} (C)   VA/E12/TAOP - Her {27/10/1455} (C) Icon_minitimeDim 28 Oct 2007 - 18:18

Allez hop hop, cette fois, on l'embarque le vilain !

Confirmation par le maire qu'Her a quitté Valence ce jour sans reprendre ses échelles.

Dame prévôt, je vous le confie. Twisted Evil
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Espoire

Espoire


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Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 29/04/2007

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MessageSujet: Re: VA/E12/TAOP - Her {27/10/1455} (C)   VA/E12/TAOP - Her {27/10/1455} (C) Icon_minitimeLun 29 Oct 2007 - 19:10

Dossier transmis sur le bureau du procureur
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MessageSujet: Re: VA/E12/TAOP - Her {27/10/1455} (C)   VA/E12/TAOP - Her {27/10/1455} (C) Icon_minitimeJeu 8 Nov 2007 - 12:14

Procès achevé.

Verdict : 2 jours de prison et 450 écus d'amende.
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MessageSujet: Re: VA/E12/TAOP - Her {27/10/1455} (C)   VA/E12/TAOP - Her {27/10/1455} (C) Icon_minitime

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