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 LY/B13/ TAOP - Arobass {18/05/1455} (C)

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3 participants
AuteurMessage
Boursiero

Boursiero


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MessageSujet: LY/B13/ TAOP - Arobass {18/05/1455} (C)   LY/B13/ TAOP - Arobass {18/05/1455} (C) Icon_minitimeDim 20 Mai 2007 - 2:29

Le dix-sept avril, Dame Saxaola est victime du brigandage, et dépose plainte.

LY/B13/ TAOP - Arobass {18/05/1455} (C) Dossierracketsaxdo0
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Boursiero

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MessageSujet: Re: LY/B13/ TAOP - Arobass {18/05/1455} (C)   LY/B13/ TAOP - Arobass {18/05/1455} (C) Icon_minitimeMer 23 Mai 2007 - 12:01

Euh... des brigands en liberté ça fait peur à personne visiblement.... dommage, quand j'ai posé la plainte ils étaient sur Lyon Sad

Transmis ?
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Fredido

Fredido


Nombre de messages : 1578
Localisation IG : Montélimar
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MessageSujet: Re: LY/B13/ TAOP - Arobass {18/05/1455} (C)   LY/B13/ TAOP - Arobass {18/05/1455} (C) Icon_minitimeMer 23 Mai 2007 - 19:34

Oui, pardon, mais trop tard Embarassed
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Fredido

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Localisation IG : Montélimar
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MessageSujet: Re: LY/B13/ TAOP - Arobass {18/05/1455} (C)   LY/B13/ TAOP - Arobass {18/05/1455} (C) Icon_minitimeVen 25 Mai 2007 - 23:47

demande de CJ faite ce matin par le proc au BA, ces deux brigands sont rentrés chez eux Wink
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loolne

loolne


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Localisation IG : Lyon
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MessageSujet: Re: LY/B13/ TAOP - Arobass {18/05/1455} (C)   LY/B13/ TAOP - Arobass {18/05/1455} (C) Icon_minitimeJeu 7 Juin 2007 - 23:50

Avons nous des Nouvelles Prévot ???
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Fredido

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Localisation IG : Montélimar
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MessageSujet: Re: LY/B13/ TAOP - Arobass {18/05/1455} (C)   LY/B13/ TAOP - Arobass {18/05/1455} (C) Icon_minitimeVen 8 Juin 2007 - 1:08

Le procès a bel et bien débuté en BA

Le 26 mai Claraladouce* a écrit:
Citation :
Expéditeur : Sophonxe de Saint Truc
Date d'envoi : 2007-05-25 22:23:27


Dame Claraladouce,

Les deux procès sont lancés.
Souhaitez vous faire témoignagner quelqu'un?
Je vous tiens au courant de la suite

Sophonxe, procureur du Bourbonnais Auvergne


Le 30 Mai Claraladouce* a écrit:
Citation :
Dame Claraladouce,

Je n'ai point reçu de témoignage à ce jour.
Je vous joins les minutes du procès. Merci de me faire parvenir votre réquisitoire.
Merci

Sophonxe, procureur du Bourbonnais Auvergne
*******************

"procès opposant 2007-05-25, Luna.ciredutemps au Duché du Bourbonnais-Auvergne

Luna.ciredutemps est accusé de trouble à l'ordre public.

Le juge attend le réquisitoire l'accusation
(à déposer sous deux jours ouvrables après la plaidoirie de la défense)


Citation :
Acte d'accusation

Nous Claraladouce , dame d’Upaix , procureur du Lyonnais Dauphiné intentons un procès contre messire Arobass/dame Luna.ciredutemps.

La cour vous reproche d’avoir racketté sur une route du Lyonnais Dauphiné le dix-sept avril, Dame Saxaola .

Selon le traité judiciaire signé entre Le Bourbonnais-Auvergne et le Lyonnais Dauphiné

Selon les lois du Dauphiné
Article IV.1.E sur le brigandage stipule que :
Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public, et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

Les preuves de votre acte sont ici :

https://2img.net/r/ihimizer/img517/8815/dossierracketsaxdo0.jpg

La parole est à la défense!
Première plaidoirie de la défense

Citation :
Sur le banc, à la place de l'accusée tronait un joli parchemin tout enluminé. dessus, on pouvait lire:

Absente pour la journée. En cas de problème, le chambellan est dans l'escalier.
Entrez ici votre réquisitoire"

je prépare mon réquisitoire...

réquisitoire envoyé


Citation :
Au vu des pièces du dossier je demande à la cour un jour un de prison et une amende de 100 écus.

Et que l'on ne vous retrouve plus à brigander sur nos terres.
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MessageSujet: Re: LY/B13/ TAOP - Arobass {18/05/1455} (C)   LY/B13/ TAOP - Arobass {18/05/1455} (C) Icon_minitime

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