Boursiero
Nombre de messages : 969 Localisation IG : Avranches Date d'inscription : 11/01/2007
| Sujet: LY/B13/ TAOP - Arobass {18/05/1455} (C) Dim 20 Mai 2007 - 2:29 | |
| Le dix-sept avril, Dame Saxaola est victime du brigandage, et dépose plainte. | |
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Boursiero
Nombre de messages : 969 Localisation IG : Avranches Date d'inscription : 11/01/2007
| Sujet: Re: LY/B13/ TAOP - Arobass {18/05/1455} (C) Mer 23 Mai 2007 - 12:01 | |
| Euh... des brigands en liberté ça fait peur à personne visiblement.... dommage, quand j'ai posé la plainte ils étaient sur Lyon Transmis ? | |
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Fredido
Nombre de messages : 1578 Localisation IG : Montélimar Date d'inscription : 28/07/2006
| Sujet: Re: LY/B13/ TAOP - Arobass {18/05/1455} (C) Mer 23 Mai 2007 - 19:34 | |
| Oui, pardon, mais trop tard | |
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Fredido
Nombre de messages : 1578 Localisation IG : Montélimar Date d'inscription : 28/07/2006
| Sujet: Re: LY/B13/ TAOP - Arobass {18/05/1455} (C) Ven 25 Mai 2007 - 23:47 | |
| demande de CJ faite ce matin par le proc au BA, ces deux brigands sont rentrés chez eux | |
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loolne
Nombre de messages : 213 Localisation IG : Lyon Date d'inscription : 29/08/2005
| Sujet: Re: LY/B13/ TAOP - Arobass {18/05/1455} (C) Jeu 7 Juin 2007 - 23:50 | |
| Avons nous des Nouvelles Prévot ??? | |
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Fredido
Nombre de messages : 1578 Localisation IG : Montélimar Date d'inscription : 28/07/2006
| Sujet: Re: LY/B13/ TAOP - Arobass {18/05/1455} (C) Ven 8 Juin 2007 - 1:08 | |
| Le procès a bel et bien débuté en BA - Le 26 mai Claraladouce* a écrit:
-
- Citation :
- Expéditeur : Sophonxe de Saint Truc
Date d'envoi : 2007-05-25 22:23:27 Dame Claraladouce,
Les deux procès sont lancés. Souhaitez vous faire témoignagner quelqu'un? Je vous tiens au courant de la suite
Sophonxe, procureur du Bourbonnais Auvergne - Le 30 Mai Claraladouce* a écrit:
-
- Citation :
- Dame Claraladouce,
Je n'ai point reçu de témoignage à ce jour. Je vous joins les minutes du procès. Merci de me faire parvenir votre réquisitoire. Merci
Sophonxe, procureur du Bourbonnais Auvergne *******************
"procès opposant 2007-05-25, Luna.ciredutemps au Duché du Bourbonnais-Auvergne
Luna.ciredutemps est accusé de trouble à l'ordre public.
Le juge attend le réquisitoire l'accusation (à déposer sous deux jours ouvrables après la plaidoirie de la défense)
- Citation :
- Acte d'accusation
Nous Claraladouce , dame d’Upaix , procureur du Lyonnais Dauphiné intentons un procès contre messire Arobass/dame Luna.ciredutemps.
La cour vous reproche d’avoir racketté sur une route du Lyonnais Dauphiné le dix-sept avril, Dame Saxaola .
Selon le traité judiciaire signé entre Le Bourbonnais-Auvergne et le Lyonnais Dauphiné
Selon les lois du Dauphiné Article IV.1.E sur le brigandage stipule que : Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public, et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.
Les preuves de votre acte sont ici :
https://2img.net/r/ihimizer/img517/8815/dossierracketsaxdo0.jpg
La parole est à la défense! Première plaidoirie de la défense
- Citation :
- Sur le banc, à la place de l'accusée tronait un joli parchemin tout enluminé. dessus, on pouvait lire:
Absente pour la journée. En cas de problème, le chambellan est dans l'escalier. Entrez ici votre réquisitoire" je prépare mon réquisitoire...
réquisitoire envoyé
- Citation :
- Au vu des pièces du dossier je demande à la cour un jour un de prison et une amende de 100 écus.
Et que l'on ne vous retrouve plus à brigander sur nos terres. | |
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| Sujet: Re: LY/B13/ TAOP - Arobass {18/05/1455} (C) | |
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