[Lyon - TAOP - Potosdu06] COUPABLE 14-11-1455

Citation :

En ma présence le 1/11/1455, Potosdu06 s'est permis d'insulter les gens présents (moi, magelan et tadarvro comme témoins) en taverne sans aucune raison apparente tout d'abord en espagnol:





puis en français au cas ou on aurait pas compris ^^




Je soupçonne aussi tadavro de s'être laché en breton mais comme je connais pas le breton j'ai aps la traduction^^

fait

Citation :

~Le juge ayant examiné le dossier et écouté attentivement les différents parties demanda à l’accusé de se lever~

«Sieur Potosdu06, vous êtes accusé d'avoir proféré des insultes en taverne de Lyon.

Nous, Clara « dicte la douce » Dame d’Upaix , juge du Lyonnais Dauphiné, allons donner lecture du jugement rendu :

Selon la charte du juge et le corpus des lois du Lyonnais-Dauphiné
Selon notamment Paragr. IV.1.B.iii La violence verbale ou physique :Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation ou menace proférée) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné, sera considéré comme un trouble à l'ordre public,
Après avoir pris connaissance de l'acte d'accusation ainsi que du réquisitoire du Procureur,
Du témoignage de sieur Headkro lieutenant de Lyon , sieur Goncalves , sieur Tadarvro et des preuves versées au dossier,
De la défense de l'accusé,

Attendu que l’accusé s'est pprésenté au tribunal et a reconnu les faits,

Par conséquent,
Déclarons l'accusé coupable de trouble à l'ordre public et le condamnons à une amende symbolique de 1 ecu.Ce dernier devra présenter ses excuses aux personnes présentent en taverne le jour du délit ,sieur Headkro , dame Magelan et sieur Tadarvro .

(HRP : je juge ici le RP du perso les problèmes HRP de compte ne me regarde pas ici meme suivez le conseil de Fredido et modifier vos mots de passe pour être tranquille)

Justice est rendue ! »
A Lyon , Maison Roanne , Palais Ducale de Justice le 12 du mois de novembre de l'an 1455
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.