[Bri - TAOP - Mono70]COUPABLE 14-11-1455

Sujet: [Bri - TAOP - Mono70]COUPABLE 14-11-1455 Sam 10 Nov 2007 - 14:41

Plainte déposée par messire Bemad

Citation :

Bemad a écrit:: Voilà, je voudrais porter plaintre contre le Sieur Mono70 pour insultes porter à l'encontre de 4 personnes dont moi.

Voici la preuve :

J'ai été profondément choqué par ces paroles et j'espère que ma plainte ne restera pas sans suite ...

Sujet: Re: [Bri - TAOP - Mono70]COUPABLE 14-11-1455 Sam 10 Nov 2007 - 16:02

Acte d'accusation fait !

Citation :: Le 10 du mois de novembre de cet an de grâce 1455.

La cour de justice du Lyonnais Dauphiné sous l’autorité du Juge Claraladouce, dame d'Upeix.

Accusé : Mono70

Nous, Fredido, procureur du Lyonnais Dauphiné intentons un procès contre Mono70.

La cour vous reproche de vous être vilement comporté en taverne et d'avoir tenu un vocabulaire plus que douteux auprès de 2 dames et 2 sieurs.

En voici la preuve !!
https://2img.net/r/ihimizer/img219/3439/screenmono70bh4.jpg

Article IV.1.B Les troubles à l’ordre public :

Paragr. IV.1.B.iii La violence verbale ou physique
Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation ou menace proférée) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné, sera considéré comme un trouble à l'ordre public.

Article IV.3.B Les catégories des peines encourues
- Le trouble à l’ordre public et l’esclavagisme : de 1 à 3 jours de prison, et/ou une amende qui ne peut excéder 50 écus. Sauf cas exceptionnel.

Qu'avez vous à répondre pour votre défense !?

Invité

Citation :: ~Le juge ayant examiné le dossier et écouté attentivement les différents parties demanda à l’accusé de se lever~

« Sieur Mono70, vous êtes accusé d'avoir insulté des personnes en taverne de Briançon.

Nous, Clara « dicte la douce » Dame d’Upaix , juge du Lyonnais Dauphiné, allons donner lecture du jugement rendu :

Selon la charte du juge et le corpus des lois du Lyonnais-Dauphiné
Selon notamment la loi Paragr. IV.1.B.iii La violence verbale ou physique,
Après avoir pris connaissance de l'acte d'accusation ainsi que du réquisitoire du Procureur,
Du témoignage de sieur Bemad et de dame Crispie et des preuves versées au dossier.
De la défense de l'accusé,

Attendu que l’accusé s’est présenté à la cour et a reconnu les faits,

Par conséquent,
Déclarons l’accusé coupable de trouble à l'ordre public et le condamnons à une amende de 5 écus et à presenter ses excuses aux personnes en taverne ce jour là sieur Bemad , dame Crispie , sieur Wiglaf,dame Akasha et ce avant le 23 novembre.

je rappelle :
Article IV.3.D L’obligation d’exécuter sa peine
:Toute personne ne respectant pas les peines prononcées à son encontre se verra poursuivre pour trouble à l'ordre public par la justice du Lyonnais-Dauphiné.

Justice est rendue ! »
A Lyon , Maison Roanne , Palais Ducale de Justice le 13 du mois de Novembre de l'an 1455

Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus.

Sujet: Re: [Bri - TAOP - Mono70]COUPABLE 14-11-1455