[Lyon - TAOP - Chilb (Brigandage)]

Sujet: [Lyon - TAOP - Chilb (Brigandage)] Mar 27 Nov 2007 - 17:48

plainte déposée par le Sieur Targondhourtin

Citation :: Chilb a agressé le Sieur Targondhourtin de Zürich sur les chemins. Voici son courrier et les preuves.

Sujet: Re: [Lyon - TAOP - Chilb (Brigandage)] Mar 27 Nov 2007 - 20:30

Acte d'accusation fait !

Invité

Citation :: ~Le juge ayant examiné le dossier , écouté le procureur demanda à l'accusé de se lever~

«Sieur Chilb, vous êtes accusé d'avoir racketé sieur Targondhourtin sur la route de Lyon.

Nous, Clara « dicte la douce » Dame d’Upaix , juge du Lyonnais Dauphiné, allons donner lecture du jugement rendu :

Selon la charte du juge et le corpus des lois du Lyonnais-Dauphiné
Selon notamment la loi Article IV.1.E Le brigandage,
Après avoir pris connaissance de l'acte d'accusation ainsi que du réquisitoire du Procureur,
Du temoignage de la victime ainsi que de sieur Headkro lieutenant de Lyon,

Attendu que l’accusé est coupable de brigandage,
Attendu que l’accusé ne s'est présenté au tribunal afin de donner explication à ses actes,

Par conséquent,
Déclarons l'accusé coupable de trouble à l'ordre public et le condamnons à une amende de 100 écus et deux journées d'emprisonnement.

gardes !!

Justice est rendue ! »
A Lyon , Maison Roanne , Palais Ducale de Justice le 11 du mois de décembre de l'an 1455
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours.