[Formation] - Draguione [Stoppée]

Une fois arrivés en salle d'étude, Fredido fit faire le tour de la bibliothèque à Draguione.

Tu trouvera ici tous les grimoires et documents nécessaires à ton apprentissage.

Je te laisse le temps de les consulter.

Ensuite, réponds a ces quelques questions :

Ormis les membre de ton poste de police, quels membres du conseil pourrais tu être ammenée à contacter.

qu'est ce qu'une médiation et quelle en est la durée

A quoi sert la constitution d'un dossier

Draguione commença à étudier les grimoires et autres parchemins....une fois étude faire elle répondit aux questions posé...


Ormis les membre de ton poste de police, quels membres du conseil pourrais tu être ammenée à contacter.
Les membres qu'un sergent pourrait contacter son le Procureur et le Juge

qu'est ce qu'une médiation et quelle en est la durée.
Un médiation dure 48h et sert à éviter un procès en envoyer un courier aux partis concerné.

A quoi sert la constitution d'un dossier
La constitution d'un dossier correct, avec toutes preuves irréfutable, sert à pouvoir traduire un personne en justice, sans que celui ci soit relaxé pour vis de forme.


Une fois répondu au questions, elle dépose le formulaire sur le bureau de l'instructeur en attendant la suite .....

Espoire entra dans la salle d’étude ou Draguione attendait.

Bonjour. Je me présente, Espoire, prévôt des maréchaux. Messire Fredido étant occupé je vais continuer votre formation.

Elle prit le bout de parchemin ou Draguione avait écrit sa réponse et commença a lire.

Citation :

Les membres qu'un sergent pourrait contacter son le Procureur et le Juge

Et bien on peut dire que vous avez oublié le plus important, Le prévôt des maréchaux, c’est avec lui essentiellement que vous aurez a faire.

Citation :

Un médiation dure 48h et sert à éviter un procès en envoyer un courrier aux partis concernés

Bien j’ajouterai juste qu’il arrive que dans certains postes, les médiations durent plus longtemps selon l'appréciation du lieutenant.
Lorsqu'il y a récidive, c'est à dire une nouvelle infraction du même type par la même personne, vous avez la possibilité de ne pas proposer de médiation. Vous pouvez monter directement le dossier et déposer une plainte.

Citation :

La constitution d'un dossier correct, avec toutes preuves irréfutable, sert à pouvoir traduire un personne en justice, sans que celui ci soit relaxé pour vis de forme.

Le dossier servira à lancer une procédure si la médiation échoue. Il devra comporter les échanges de courriers (envoyés et reçus), un rappel des lois en vigueur, les preuves du délit (Screens) et enfin la Fiche d'état civil du contrevenant (fiche du joueur).

Maintenant regardez ceci.





Que pouvez vous me dire en voyant cela, et si vous étiez confrontée a un cas pareil que feriez vous ? Étape par étape.

Premièrement, verifier si l'accusé est deja connu des services de la prévôté. Pour cela, je me rend au bureau de la prévôté de ma ville et consulte les archives.

Deuxièmement, Monter le dossier qui servira dans un premier temps à avertir les autres agents de la prévôté que je travaille sur ce dossier et d'autre part à lancer une procédure dans le cas ou la médiation n'aboutirait pas.

exemple:

Citation :

Faits :

- Vente d'une bouteille de lait a 12 écus.
- Volga cultive des légumes et légumes donc il s'agit de spéculation.

Preuve :

(screen des preuves)

Lois :

Chapitre V La grille des prix


Premièrement :
Voici la liste des prix maximaux à respecter obligatoirement dans le Lyonnais-Dauphiné. Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur [/color]sous peine d'etre accusé d'escroquerie.

blé : 15.00 écus
maïs : 4.30 écus
légumes : 12.50 écus
fruit : 12.50 écus
lait : 10.50 écus
poissons : 21.00 écus
carcasses de cochons : 17.00 écus
carcasses de vaches : 34.00 écus
laine : 12.20 écus
peaux : 17.50 écus
bois : 5.50 écus
pain : 8 écus
fer : 20 écus

Troisièmement : Une fois le dossier rédigé, je lance la procédure de médiation en envoyant un courrier à la personne qui se trouve en irrégularité.

Citation :

Salutation,

Je me présente, je suis [votre nom], [grade] de la ville. J'ai le regret de vous envoyer cette lettre, mais la maréchaussée vient d'apprendre une infraction à nos lois.
En effet, vous êtes accusé de spéculation (revente d'un produit à un prix supérieur à son achat).

Vous avez donc vendu du lait à 12 écus à [nom de l'acheteur].

Afin de réparer cette erreur, je vous propose de racheter à [nom de l'acheteur] l'objet spéculé et de le remettre en vente au prix auquel vous l'aviez acheté (avec un screen comme preuve).

Attention !!! En cas de récidive, ce rattrapage ne sera plus possible et vous serez directement jugé à la cour du duché.
Si vous ne faites pas le nécessaire dans les 48 heures, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger.
Cette médiation a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis alors saisissez votre chance.

Cette lettre n'est qu'a titre informatif, mais je vous conseille fortement d'y répondre positivement si vous voulez éviter tout problème avec la justice dauphinoise.
Je vous rappelle que les régles sont disponibles en mairie de la ville et à la cour de justice du Dauphiné.

Cordialement,

(Vous signez)

Si la personne ne me répond pas favorablement ou pas du tout je lui envoie un dernier courier avant de donner suite au dossier

exemple:

Citation :

Bonjour,

Vous n'avez pas daigné répondre à l'offre de médiation que je vous proposais.

Je vous informe que je dépose donc plainte contre vous pour [motif].

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

[votre nom], [votre grade] de (la ville).

Si la personne concerné est récidiviste une méditation ne sera pas obligatoire et sera donc traduit tout de suite en justice.

Les différentes formes d'escroqueries sont:


La spéculation

Citation :

Article IV.1.D L’escroquerie et la spéculation
Paragr. IV.1.D.i La définition
A l’exception des mairies et du duché, toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché, sera considérée comme spéculateur. Tout spéculateur sera poursuivi pour escroquerie et jugé comme tel.

Exemple:

Si messire X qui élève des vaches, achète du blé à 13 écus sur le marché et qu'il le revend à 15 il se rend coupable de spéculation!

L'escroquerie en taverne

Citation :

Article IV.1.D L’escroquerie et la spéculation
Paragr. IV.1.D.ii Les tavernes
Tout habitant propriétaire d'une taverne dans le Lyonnais-Dauphiné doit résider obligatoirement sur la commune où celle-ci est ouverte. Si le tavernier désire déménager, il est dans l'obligation de fermer son établissement avant son départ. Tout contrevenant dérogeant à cette règle se verra poursuivi pour trouble à l'ordre public et sera jugé comme tel.
Tout tavernier qui proposera et encaissera un repas sans pour autant le servir à son client, sera considéré comme escroc et jugé comme tel.

Exemple

Si messire Y est propriétaire de taverne à Montélimar et qu'il vend des repas "fantômes" aux villageois celui ci se rend coupable d'éscroquerie!

L'escroquerie sur les marchandises réservées

Citation :

Article IV.1.D L’escroquerie et la spéculation
Paragr. IV.1.D.iii Les marchandises réservées
Dans certains cas, des marchandises peuvent être réservées dans le duché. Pour ce faire, la marche à suivre est la suivante :
- Le vendeur prévient le maire de la marchandise réservée et de son prix de vente.
- Le vendeur affiche dans sa halle (HRP : dans un post prévu à cet effet), que cette marchandise est réservée. Attention, cette mesure n'est applicable que dans certains cas, déterminés par le maire ou le Conseil.
Toute personne achetant une marchandise réservée sera considérée comme escroc et jugée comme tel.

Exemple

si Dame U à réservé une marchandise auprès du maire ainsi qu'a la Halle de sa ville, et qu'un intervenant mal attentionné achète cette marchandise, il se rend coupable d'escroquerie!

L'escroquerie sur le commerce intérieur

Citation :

Paragr. IV.1.G.v Du commerce intérieur
Tout citoyen lyonnais dauphinois n'étant pas considéré comme marchant ambulant, a droit de faire commerce dans toute ville du Lyonnais-Dauphiné en dehors de sa ville de résidence. Il doit pour cela prévenir le maire de la ville visitée et en lui indiquant ce qu'il met en vente et la quantité de produits en vente.
Néanmoins le maire se garde un droit de réserve si il estime que la filière du dit produit mis en vente est déjà surchargée.
Les ressources naturelles sont elles limitées à la vente à la quantité correspondant à une journée de travail, soit approximativement deux fruits pour les villes maraîchères, un poisson pour les villes portuaires et cinq stères de bois pour les villes forestières. Toute ressource naturelle ne correspondant pas à la ressource naturelle du village concernée ne pourra être vendue sur le marché local.

Est considéré « Marchand ambulant », toute personne vendant:
- toute marchandise dont la quantité dépasse les cinq unités journalières sur un marché autre que celui de sa ville de résidence,
- tout produit qu’il n’est pas en mesure de produire lui-même et dont la quantité dépasse les deux unités journalières sur un quelconque marché dauphinois.
- une ressource naturelle sur le marché d'un village qui ne produit pas cette dite ressource naturelle.

Un marchand ambulant se doit de prévenir le maire de la ville où il se trouve et lui indiquer ce qu'il désire mettre en vente et la quantité de produits voulue ainsi que le prix afin d'obtenir son autorisation.

Tout contrevenant à cette loi se verra poursuivi pour escroquerie.

Exemple

Si Dame M venant de Lyon à Montélimar met des marchandise sur le marché sans en avoir informé le bourgmestre de sa quantité et de son prix, se rend coupable d'escroquerie!

La grille de prix est donc a respecter!

Citation :

Chapitre V La grille des prix


Premièrement :
Voici la liste des prix maximaux à respecter obligatoirement dans le Lyonnais-Dauphiné. Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'etre accusé d'escroquerie.

blé : 15.00 écus
maïs : 4.30 écus
légumes : 12.50 écus
fruit : 12.50 écus
lait : 10.50 écus
poissons : 21.00 écus
carcasses de cochons : 17.00 écus
carcasses de vaches : 34.00 écus
laine : 12.20 écus
peaux : 17.50 écus
bois : 5.50 écus
pain : 8 écus
fer : 20 écus

Toute personne ne respectant pas ces lois seront jugé comme tel:

Citation :

Article IV.3.B Les catégories des peines encourues
Les peines et condamnations sont réparties en trois catégories selon leur importance, vis à vis du duché du Lyonnais-Dauphiné :
- Le trouble à l’ordre public et l’esclavagisme : de 1 à 3 jours de prison, et/ou une amende qui ne peut excéder 50 écus. Sauf cas exceptionnel.
- Escroquerie, spéculation : de 2 à 5 jours de prison, et/ou une amende qui ne peut excéder 100 écus. Ainsi qu’une réparation ou un dédommagement envers la victime, qu’elle soit personnelle ou une administration.
- Brigandage, sorcellerie et trahison : de 4 à 10 jours de prison, et/ou une amende ne pouvant excéder 300 écus (sauf cas exceptionnels pouvant entraîner la peine de mort). Dans les cas d’une extrême gravité (haute trahison, assassinat, sorcellerie…), une perte partielle des caractéristiques pourra être requise, voire même la peine de mort.

Bonjour,


Suite a des charges supplémentaires qui m'incombe dans ma vie HRP je suis désoler de vous dire que je ne pourrais pas finir ma formation, malgré que le post m'attire beaucoup, mais je ne pourrais pas assumer au niveau du temps et donc je ne serais pas efficace comme il se devrait.

Merci Espoire et Fred d'avoir donné de votre temps pour moi .

Dragui