[Valence - TAOP - Abitbol]

Plainte déposée par le sergent Metalika

Citation :

Voici quelques dire pas très agréable à entendre.
Dure de ne pas perdre son sang froid.





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Acte d'accusation fait !

Citation :

~Le juge ayant examiné le dossier, tapa un coup sec sur la table afin que la salle retrouve son calme et demanda à l’accusé de se lever~

« Sieur Abitbol, vous êtes accusé d’avoir injurié en taverne dame Metallika sergent de la maréchaussée de Valence.
Il me parait clair ici que dame Metallika a fait ici consciencieusement son devoir en rappelant les lois du duché.
Vous vous êtes sûrement senti pris en faute (voir affaire escroquerie de fruit) et vous êtes énervé proférant à l’encontre du sergent des propos très déplacés.
Sachez que la maréchaussée est là pour faire respecter la loi et maintenir sécurité et ordre dans les villes , que ce n’est pas un métier facile et qu’il convient d’être respectueux envers les agents qui donne du temps pour la communauté.

Nous, Clara « dicte la douce » Dame d’Upaix , juge du Lyonnais Dauphiné, allons donner lecture du jugement rendu :

Selon la charte du juge et le corpus des lois du Lyonnais-Dauphiné
Selon notamment la loi Paragr. IV.1.B.iii La violence verbale ou physique,
Après avoir pris connaissance de l'acte d'accusation ainsi que du réquisitoire du Procureur,
Du témoignage de dame Metallika et de sieur Invictus agents de la maréchaussée de Valence et des preuves versées au dossier.
De la défense de l'accusé,

Attendu que l’accusé s’est présenté à la cour et a reconnu les faits,

Par conséquent,
Déclarons l’accusé coupable de trouble à l’ordre public et le condamnons à une amende de 10 écus et une journée d’emprisonnement.
Sieur Abitbol devra se rendre au poste de police de Valence présenter des excuses au sergent (HRP lien forum : http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=73159&postdays=0&postorder=asc&start=285 ) et ce avant le 21 décembre 1455 sous peine de se retrouver de nouveau en procès :
Article IV.3.D L’obligation d’exécuter sa peine
Toute personne ne respectant pas les peines prononcées à son encontre se verra poursuivre pour trouble à l'ordre public par la justice du Lyonnais-Dauphiné.

D’autre part le débat sur le comportement de la maréchaussée n’a pas lieu d’être mentionné ici , je ne donnerais donc pas suite à la seconde partie du réquisitoire du procureur.

Gardes !!

Justice est rendue ! »
A Lyon , Maison Roanne , Palais Ducale de Justice le 11 du mois de Décembre de l'an 1455

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour.