[Valence - TAOP - Abitbol]

Plainte déposée par le sergent Metalika

Citation :

Par conséquent,
Déclarons l’accusé coupable de trouble à l’ordre public et le condamnons à une amende de 10 écus et une journée d’emprisonnement.
Sieur Abitbol devra se rendre au poste de police de Valence présenter des excuses au sergent (HRP lien forum : http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=73159&postdays=0&postorder=asc&start=285 ) et ce avant le 21 décembre 1455 sous peine de se retrouver de nouveau en procès :
Article IV.3.D L’obligation d’exécuter sa peine
Toute personne ne respectant pas les peines prononcées à son encontre se verra poursuivre pour trouble à l'ordre public par la justice du Lyonnais-Dauphiné.

...A Lyon , Maison Roanne , Palais Ducale de Justice le 11 du mois de Décembre de l'an 1455

Metallika a écrit:

Nous sommes le 22 decembre et aucune excuse au poste de police de Valence.

Je renvois donc le dossier pour non exécution jugement

Envoie, lettre de plainte (courrier type) Precisant les fait

Parti !

Il est à macon donc soit je demande une CJ, ou j'attends tranquillement son retour