[Cj BA - TAOP - Mara.des.acoma] - ERADIQUEE

Sujet: [Cj BA - TAOP - Mara.des.acoma] - ERADIQUEE Dim 13 Jan 2008 - 18:31

L'acte d'accusation encoyé par Bettym

Citation :: Messire Phelim,

Vous trouverez joint à la présente la mise en accusation de Mara.des.acoma pour le procès en coopération judiciaire.

Je vous remercie de l'attention que vous portez à rendre justice.

Cordialement,
Dame Bettym
Procureur du Bourbonnais-Auvergne
______________________________________________________

En ce 13 ème jour de janvier de l'an de grâce 1456, comparait devant le Juge Alayn présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, Mara.des.acoma mis en accusation par le Procureur Bettym, requérant pour Jazon.

*Les gardes font pénétrer le prévenu dans la salle d’audience.
La Procureur du Bourbonnais-Auvergne, le visage impassible le regarde entrer et s'installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, elle commençe à lire d'une voix claire et posée l'acte d'accusation*

« Mara.des.acoma vous comparaissez aujourd’hui devant la cour car vous êtes accusé selon l' article 3 Titre B du Livre III du Codex du Bourbonnais Auvergne, de Trouble de l'Ordre Public - Brigandage. Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

Livre III : du code pénal

Titre B : Des délits et crimes

Article 3 : du trouble à l'ordre public
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.

D'autre part, votre Honneur, l'enquête de nos Maréchaux d'investigation a pu nous apporter les preuves qui nous ont amenés à nous présenter devant vous aujourd'hui. Huissier, s'il vous plait..."

* Le Procureur tend les preuves à l’huissier qui s'empresse de les porter au Juge et à la Défense : *

P1 : https://2img.net/r/ihimizer/img126/7959/agression23juilletuk9.png

"Vous y trouverez la preuve du forfait du prévenu."

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, la Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

« Vous avez le droit de rester en liberté jusqu à la fin du procès.
Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché , dont voici une liste :

* tend un parchemin à l'accusé*

http://rrordreavocatsdragon.frbb.net/index4-Duche-de-Bourbonnais-Auvergne.htm

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=268104

Si Votre Honneur le permet, nous pouvons maintenant entendre ce qu'à à dire le prévenu pour sa défense. »

Sujet: Re: [Cj BA - TAOP - Mara.des.acoma] - ERADIQUEE Dim 13 Jan 2008 - 18:33

Ma réponse :

Citation :: Je n'ai pas encore lancé l'acte d'accusation pour ce procès, les peines n'étant pas cumulable pour les jugements rendus simultanéement.

J'attendrais la fin du premier procès pour lancer celui là et en entendant je mets l'affaire de côté.

Cordialement,
Sire Phelim,
Procureur du Lyonnais-Dauphiné.

Sujet: Re: [Cj BA - TAOP - Mara.des.acoma] - ERADIQUEE Dim 27 Jan 2008 - 16:22

La prévenue est morte.

Eradiqué, j'archive définitivement

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