CJ Bourbonnais-Auvergne - TAOP - Mara.des.acoma Coupable

Citation :

Ce procès se déroulera en vertu du traité de coopération judiciaire en vigueur entre le Bourbonnais-Auvergne et le Lyonnais-Dauphiné :


<<En ce 13 ème jour de janvier de l'an de grâce 1456, comparait devant le Juge Alayn présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, Mara.des.acoma mis en accusation par le Procureur Bettym, requérant pour Kyralina.


*Les gardes font pénétrer le prévenu dans la salle d’audience.
La Procureur du Bourbonnais-Auvergne, le visage impassible le regarde entrer et s'installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, elle commençe à lire d'une voix claire et posée l'acte d'accusation*

« Mara.des.acoma vous comparaissez aujourd’hui devant la cour car vous êtes accusé selon l' article 3 Titre B du Livre III du Codex du Bourbonnais Auvergne, de Trouble de l'Ordre Public - Brigandage. Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

Livre III : du code pénal

Titre B : Des délits et crimes

Article 3 : du trouble à l'ordre public
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.

D'autre part, votre Honneur, l'enquête de nos Maréchaux d'investigation a pu nous apporter les preuves qui nous ont amenés à nous présenter devant vous aujourd'hui. Huissier, s'il vous plait..."

* Le Procureur tend les preuves à l’huissier qui s'empresse de les porter au Juge et à la Défense : *

P1 : https://2img.net/r/ihimizer/img264/2386/plaintegh8.jpg

"Vous y trouverez la plainte de la victime, Dame Kyralina."

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, la Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

« Vous avez le droit de rester en liberté jusqu à la fin du procès.
Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché , dont voici une liste :

* tend un parchemin à l'accusé*

http://rrordreavocatsdragon.frbb.net/index4-Duche-de-Bourbonnais-Auvergne.htm

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=268104


Si Votre Honneur le permet, nous pouvons maintenant entendre ce qu'à à dire le prévenu pour sa défense. »

Ce procès et celui de Lithian peuvent être intéressants puisqu'ils demandent la consultation des lois auvergnates.

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Une morte ...
Une bourse vide ....
Pouah ...

Dame Kyralina arrive trop tard ....

*le juge jette un oeil sur le cadavre putride qui git à ses pieds...il reconnaît enfin l'accusée...
une larme perle...
encore une amie qui s'en va ....
Bientot il restera le seul ...*

Bon ça n'empeche pas de pendre le cadavre ...

Gardes !! envoyez moi ça sur la potence !!

Au suivant !!!
Le prévenu a été condamné à la peine de mort. Son exécution aura lieu dans 3 jours.

bouh, ce fut une valentinoise historique.