[CJ Boubonnais-Auvergne - TAOP - Mara.des.acoma] COUPABLE

Citation :

Clermont, le 12 janvier 1456

Messire Phelim, Procureur du Duché du Lyonnais-Dauphiné,

Je viens vers vous car Dame Kyralina a prévenu notre ancien Prévôt, Messire Althiof, que la brigande Mara.des.acoma serait à Valence, il y a quelques jours.

Je souhaiterais savoir si c'est toujours le cas. Dans l'affirmative, je vous demanderai de l'arrêter afin que nous puissions le traduire en justice sous le motif de Trouble de l'Ordre Public - Brigandage par le biais du traité de coopération judiciaire entre nos deux duchés.

Dans l'attente de votre réponse,
Veuillez recevoir mes sincères salutations.

Dame Bettym
Procureur du Bourbonnais-Auvergne

La prévenue est toujours à valence, j'attend l'acte d'accusation.

La réponse de la proc :

Citation :

Messire Phelim,

Vous trouverez joint à la présente la mise en accusation de Mara.des.acoma pour le procès en coopération judiciaire.

Je vous remercie de l'attention que vous portez à rendre justice.

Cordialement,
Dame Bettym
Procureur du Bourbonnais-Auvergne
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En ce 13 ème jour de janvier de l'an de grâce 1456, comparait devant le Juge Alayn présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, Mara.des.acoma mis en accusation par le Procureur Bettym, requérant pour Kyralina.


*Les gardes font pénétrer le prévenu dans la salle d’audience.
La Procureur du Bourbonnais-Auvergne, le visage impassible le regarde entrer et s'installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, elle commençe à lire d'une voix claire et posée l'acte d'accusation*

« Mara.des.acoma vous comparaissez aujourd’hui devant la cour car vous êtes accusé selon l' article 3 Titre B du Livre III du Codex du Bourbonnais Auvergne, de Trouble de l'Ordre Public - Brigandage. Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

Livre III : du code pénal

Titre B : Des délits et crimes

Article 3 : du trouble à l'ordre public
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.

D'autre part, votre Honneur, l'enquête de nos Maréchaux d'investigation a pu nous apporter les preuves qui nous ont amenés à nous présenter devant vous aujourd'hui. Huissier, s'il vous plait..."

* Le Procureur tend les preuves à l’huissier qui s'empresse de les porter au Juge et à la Défense : *

P1 : https://2img.net/r/ihimizer/img264/2386/plaintegh8.jpg

"Vous y trouverez la plainte de la victime, Dame Kyralina."

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, la Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

« Vous avez le droit de rester en liberté jusqu à la fin du procès.
Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché , dont voici une liste :

* tend un parchemin à l'accusé*

http://rrordreavocatsdragon.frbb.net/index4-Duche-de-Bourbonnais-Auvergne.htm

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=268104


Si Votre Honneur le permet, nous pouvons maintenant entendre ce qu'à à dire le prévenu pour sa défense. »

Acte d'accusation lancé, je déplace dans affaire en cours.

Citation :

Dame Bettym,

L'acte d'accusation pour ce procès vient d'être lancé.

Cordialement,
Sire Phelim,
Procureur du Lyonnais-Dauphiné.

Citation :

Mes respects dame Bettym,

Voici la première plaidoirie de la défense de Mara.des.acoma.

<<0 écus
Vous avez faim
Vous êtes faible.
Activité : Aucune

je suis en train de mourir... alors laissez moi en paix.>>

Je peux moi-même vous confirmer que la prévenue est en train de laisser la vie la quitter....

J'attends votre réquisitoire !

Cordialement,
Sire Phelim,
Procureur du Lyonnais-Dauphiné.

Citation :

Messire Phelim,

Vous serait-il possible d'appeler à la barre Dame Kyralina ?

Je vous en remercie par avance.
Cordialement

Dame Bettym
Procureur du Bourbonnais Auvergne

Citation :

Dame Bettym,

J'ai appelé le témoin comme demandé, voici son témoignage :

<<Toujours calme et confiante en la justice, Kyralina s'avança de nouveau.

-Je réconnais la femme ici présente, comme mon deuxieme agresseur lors de cette fameuse et triste nuit.
Je maintiens donc mon accusation et souhaite que ces deux personnes soient punnis pour leur forfait, et qu'ils ne puissent plus recommencer.
Que justice soit faite et qu'Aristote leur pardonne.
Moi je ne le peux encore..>>

J'attends donc votre réquisitoire !

Cordialement,
Phelim,
Procureur du Lyonnais-Dauphiné.

Lettre reçue de la part de la poc du BA :

Citation :

Messire Phelim, bien le bonjour,

Comme promis voici le réquisitoire pour le procès mis en référence.

Je vous en souhaite bonne réception et à très bientôt.
Cordialement
Dame Bettym
Procureur du Bourbonnais-Auvergne
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*Après la plaidoirie et le témoignage entendu, le juge invita le procureur à prendre la parole. Cette dernière se leva et fit face à Messire Theodule.*

"Votre Honneur,

Cette femme a décidé de mourir en paix. C'est son choix et nous le respectons. Cependant, autant qu'elle expie ses fautes avant. Aristote ne verra sa venue que d'un meilleur oeil.

C'est la raison pour laquelle je n'aurai pas de pitié et demanderai exactement les mêmes choses qu'à son complice, Lithian, à savoir : une amende de 350 écus qu'il devra payer à Dame Kyralina sa victime et de 2 jours de prison.

Si toutefois, Aristote la rappelle à lui, c'est qu'il en aura jugé la nécessité. Pour l'instant, certes, Mara.des.acoma est en piteux état proche de la mort mais peut toutefois se débrouiller pour réparer ses fautes.

Un délit a été commis et il est normal que la victime soit dédommagée.

Je vous remercie de m'avoir écouté."

*Bettym s'inclina devant le juge avant de regagner sa place*

Réponse :

Citation :

Bonsoir dame Bettym,

Voici le verdict pour mara.des.acoma. :

<<Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Une morte ...
Une bourse vide ....
Pouah ...

Dame Kyralina arrive trop tard ....

*le juge jette un oeil sur le cadavre putride qui git à ses pieds...il reconnaît enfin l'accusée...
une larme perle...
encore une amie qui s'en va ....
Bientot il restera le seul ...*

Bon ça n'empeche pas de pendre le cadavre ...

Gardes !! envoyez moi ça sur la potence !!

Au suivant !!!
Le prévenu a été condamné à la peine de mort. Son exécution aura lieu dans 3 jours. >>

Paix à son âme.

Cordialement,
Phelim,
Procureur du Lyonnais-Dauphiné.