La cour de justice du Lyonnais Dauphiné sous l’autorité du Juge Donlope
Accusé : JM1984
Nous, Dame Fanny de Claix, Procureur du Lyonnais Dauphiné, intentons un procès contre JM1984 de Trouble à l’Ordre Public. Vous avez insulté le lieutenant Carmeli !
IV.4 Trouble A l’Ordre Public
- IV.4.a Violence Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation ou menace proférée) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné, sera considéré comme un trouble à l'ordre public.
Accueil 
S'enregistrer 
Sujet: [Briançon - TAOP - JM1984] - COUPABLE ![[Briançon - TAOP - JM1984] - COUPABLE Icon_minitime](https://2img.net/i/fa/icon_minitime.gif){kind=icon}
Lun 31 Mar 2008 - 20:33![[Briançon - TAOP - JM1984] - COUPABLE 11049931cg2](https://2img.net/r/ihimizer/img222/7913/11049931cg2.png)
![[Briançon - TAOP - JM1984] - COUPABLE 51983339en5](https://2img.net/r/ihimizer/img358/8735/51983339en5.png)
![[Briançon - TAOP - JM1984] - COUPABLE 65632432lj2](https://2img.net/r/ihimizer/img227/861/65632432lj2.png)
