[Briançon - Escroquerie/TAOP -JM1984] - COUPABLE

Citation :

Le 27 du mois de Mars de l’an de grâce 1456.

La cour de justice du Lyonnais Dauphiné sous l’autorité du Juge Donlope.

Accusé : JM1984.

Avant de commencer, la cour souhaite attirer votre attention.
Vous avez la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=137371&postdays=0&postorder=asc&start=90


Nous, Dame Fanny de Claix, procureur du Lyonnais Dauphiné intentons un procès contre JM1984.

Vous êtes accusé d'avoir vendu sur le marché de Briançon 1 sac de blé à vil prix (16 écus) .

Article Chapitre V La grille des prix

Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie.

blé : 15.00 écus
maïs : 4.30 écus
légumes : 12.50 écus
fruit : 12.50 écus
lait : 10.50 écus
poissons : 21.00 écus
carcasses de cochons : 17.00 écus
carcasses de vaches : 34.00 écus
laine : 12.20 écus
peaux : 17.50 écus
bois : 5.50 écus
pain : 8 écus
fer : 20 écus

Et en voici les preuves !!

https://2img.net/r/ihimizer/img245/6045/jm1984achatel1.png

La parole est à la défense.

Je rajoute ceci :

Insultes.

carmeli a écrit:

Carmeli arriva en salle de réunion assez en colère des courriers qu'elle avait reçut.Elle les déposa sur la table de réunion et attendit le prévôt

Insultes, menaces, je peux faire un autre procès ?
Dis oui ! Dis oui ! Dis oui!

Non, on le fait d'un coup.

Enoncé du verdict :

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.


Etant donné votre style très fin, je vais faire de même.

Les lois sont inflexibles, et celle de la grille des prix est là pour que le marché ne se transforme pas en souk !

Donc vous êtes coupable d'escroquerie. Et vous connaissez les lois.
Apparemment, pas assez, je vais vous en montrer une autre :
- IV.4.a Violence
Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation ou menace proférée) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné, sera considéré comme un trouble à l'ordre public.

Donc, pour couronner le tout, et ceci est impardonnable, vous avez insulté une femme : Vil goujat, mais pire, un agent de la Prévôté, et pour cela, vous allez connaître la prison !
Allez deux journées ! Et comme la nourriture est chère, surtout avec des sacs de blé à 16 écus, vous vous acquitterez d'une amende de 30 écus.

Sachez, enfin, que l'accusation n'est pas juge, et que votre comportement insolant, et encore je suis gentil, vous a condamné.

COUPABLE !
Jugé le 2 Avril 1456.


Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et à une amende de 30 écus.