Lyonnais-Dauphiné - TAOP - Hériat

Citation :

En ce jour du 7 Juillet 1456,




Nous, Bordatbenoit, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Shinji a l’encontre de Messire Hériat.


Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que

notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès ainsi que sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :


http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=137371&postdays=0&postorder=asc&start=90

Vous êtes accusé d'avoir brigandé messire Voisad le 03 juillet 1456 et lui avaoir dérobé la somme de 330 écus, 98 miches de pains et 5 poissons.




En voici les preuves !!


https://2img.net/r/ihimizer/img356/9208/image3vn2.jpg




Vu l’article- IV.3 des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatives au Brigandage.

« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public, et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation. »


La parole est à la défense.

idem que les deux précédents.

J'ai contacté Heriat ce matin,

J'espère que le procès se finira avant le 31 juillet (c'est mes vacances!!)

La réponse d’Hériat est surprenante. Pas besoin d’avocat, il n’a pas encore été attrapé !

J’ai donc cherché mais j’ai trouvé l’info :
Comment on fait pour attraper quelqu’un une fois qu’on l’a localisé ?
Pourquoi faire un procès alors que le prévenu n’est pas attrapé par la maréchaussée ?

Rémi

Il n'y a pas besoin d'être attrapé pour être en procès.

Si au moment où le procureur du Lyonnais dauphiné lance le procès, le prévenu est en lyonnais-dauphiné, alors il sera en procès directement.

Parce contre, si à ce moment là il n'est plus en Lyonnais-Dauphiné, alors il faut effectivement le localiser, puis contacter le procureur de la province où il se trouve et faire un procès par coopération judiciaire.

Donc le mieux c'est que tu lui laisses ta carte et qu'il te contacte s'ils e fait attraper.

En cours de procès, c'est une cj avec le languedoc.
Tu rentreras surement trop tard pour t'occuper de ce dossier rémi, alors je classe.