Forum Rôle Play du Château de Lyon
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.



 
AccueilAccueil  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
Le deal à ne pas rater :
Tome 34 édition collector de My Hero Academia : où le précommander ...
17.25 €
Voir le deal

 

 Modification globale de "sujet Lyonnais et Dauphiné" en "Lyonnais-Dauphinois"

Aller en bas 
+6
Hardryan
colombine d'Albon
Maximien
bounette
Kernos
Terwagne
10 participants

Modification
Pour
Modification globale de "sujet Lyonnais et Dauphiné" en "Lyonnais-Dauphinois" Vote_lcap91%Modification globale de "sujet Lyonnais et Dauphiné" en "Lyonnais-Dauphinois" Vote_rcap
 91% [ 10 ]
Contre
Modification globale de "sujet Lyonnais et Dauphiné" en "Lyonnais-Dauphinois" Vote_lcap0%Modification globale de "sujet Lyonnais et Dauphiné" en "Lyonnais-Dauphinois" Vote_rcap
 0% [ 0 ]
Sans avis
Modification globale de "sujet Lyonnais et Dauphiné" en "Lyonnais-Dauphinois" Vote_lcap9%Modification globale de "sujet Lyonnais et Dauphiné" en "Lyonnais-Dauphinois" Vote_rcap
 9% [ 1 ]
Total des votes : 11
 
Sondage clos

AuteurMessage
Terwagne

Terwagne


Nombre de messages : 5108
Localisation IG : Vienne
Date d'inscription : 02/06/2009

Modification globale de "sujet Lyonnais et Dauphiné" en "Lyonnais-Dauphinois" Empty
MessageSujet: Modification globale de "sujet Lyonnais et Dauphiné" en "Lyonnais-Dauphinois"   Modification globale de "sujet Lyonnais et Dauphiné" en "Lyonnais-Dauphinois" Icon_minitimeSam 2 Oct 2010 - 13:57

Fait suite à cette discussion : https://chateau-de-lyon.forumactif.com/office-de-la-justice-f29/modification-chapitre-i5-t22456.htm

(inutile de tout vous copier-coller, je présume^^)



Revenir en haut Aller en bas
Terwagne

Terwagne


Nombre de messages : 5108
Localisation IG : Vienne
Date d'inscription : 02/06/2009

Modification globale de "sujet Lyonnais et Dauphiné" en "Lyonnais-Dauphinois" Empty
MessageSujet: Re: Modification globale de "sujet Lyonnais et Dauphiné" en "Lyonnais-Dauphinois"   Modification globale de "sujet Lyonnais et Dauphiné" en "Lyonnais-Dauphinois" Icon_minitimeSam 2 Oct 2010 - 13:58

A voté.
Revenir en haut Aller en bas
Kernos

Kernos


Nombre de messages : 3801
Age : 46
Localisation IG : Die
Date d'inscription : 05/04/2007

Modification globale de "sujet Lyonnais et Dauphiné" en "Lyonnais-Dauphinois" Empty
MessageSujet: Re: Modification globale de "sujet Lyonnais et Dauphiné" en "Lyonnais-Dauphinois"   Modification globale de "sujet Lyonnais et Dauphiné" en "Lyonnais-Dauphinois" Icon_minitimeSam 2 Oct 2010 - 14:02

A voté
Revenir en haut Aller en bas
http://domaine-rouvray.forumperso.com/
bounette

bounette


Nombre de messages : 13996
Age : 106
Localisation IG : Valence
Date d'inscription : 19/02/2008

Modification globale de "sujet Lyonnais et Dauphiné" en "Lyonnais-Dauphinois" Empty
MessageSujet: Re: Modification globale de "sujet Lyonnais et Dauphiné" en "Lyonnais-Dauphinois"   Modification globale de "sujet Lyonnais et Dauphiné" en "Lyonnais-Dauphinois" Icon_minitimeSam 2 Oct 2010 - 14:24

A voté
Revenir en haut Aller en bas
Maximien

Maximien


Nombre de messages : 1313
Localisation IG : Lyon
Date d'inscription : 30/09/2009

Modification globale de "sujet Lyonnais et Dauphiné" en "Lyonnais-Dauphinois" Empty
MessageSujet: Re: Modification globale de "sujet Lyonnais et Dauphiné" en "Lyonnais-Dauphinois"   Modification globale de "sujet Lyonnais et Dauphiné" en "Lyonnais-Dauphinois" Icon_minitimeSam 2 Oct 2010 - 14:43

a voté
Revenir en haut Aller en bas
colombine d'Albon

colombine d'Albon


Nombre de messages : 5819
Localisation IG : Lyon
Date d'inscription : 25/10/2008

Modification globale de "sujet Lyonnais et Dauphiné" en "Lyonnais-Dauphinois" Empty
MessageSujet: Re: Modification globale de "sujet Lyonnais et Dauphiné" en "Lyonnais-Dauphinois"   Modification globale de "sujet Lyonnais et Dauphiné" en "Lyonnais-Dauphinois" Icon_minitimeSam 2 Oct 2010 - 14:45

A voté.
Revenir en haut Aller en bas
Hardryan

Hardryan


Nombre de messages : 5932
Localisation IG : Montélimar
Date d'inscription : 20/04/2007

Modification globale de "sujet Lyonnais et Dauphiné" en "Lyonnais-Dauphinois" Empty
MessageSujet: Re: Modification globale de "sujet Lyonnais et Dauphiné" en "Lyonnais-Dauphinois"   Modification globale de "sujet Lyonnais et Dauphiné" en "Lyonnais-Dauphinois" Icon_minitimeSam 2 Oct 2010 - 17:15

x
Revenir en haut Aller en bas
ericx

ericx


Nombre de messages : 4186
Age : 38
Localisation IG : Valence
Date d'inscription : 18/11/2007

Modification globale de "sujet Lyonnais et Dauphiné" en "Lyonnais-Dauphinois" Empty
MessageSujet: Re: Modification globale de "sujet Lyonnais et Dauphiné" en "Lyonnais-Dauphinois"   Modification globale de "sujet Lyonnais et Dauphiné" en "Lyonnais-Dauphinois" Icon_minitimeSam 2 Oct 2010 - 18:13

A voté
Revenir en haut Aller en bas
Milyena

Milyena


Nombre de messages : 1235
Localisation IG : Lyon
Date d'inscription : 26/12/2009

Modification globale de "sujet Lyonnais et Dauphiné" en "Lyonnais-Dauphinois" Empty
MessageSujet: Re: Modification globale de "sujet Lyonnais et Dauphiné" en "Lyonnais-Dauphinois"   Modification globale de "sujet Lyonnais et Dauphiné" en "Lyonnais-Dauphinois" Icon_minitimeSam 2 Oct 2010 - 19:28

A voté.
Revenir en haut Aller en bas
Sacha

Sacha


Nombre de messages : 254
Localisation IG : briançon
Date d'inscription : 15/01/2010

Modification globale de "sujet Lyonnais et Dauphiné" en "Lyonnais-Dauphinois" Empty
MessageSujet: Re: Modification globale de "sujet Lyonnais et Dauphiné" en "Lyonnais-Dauphinois"   Modification globale de "sujet Lyonnais et Dauphiné" en "Lyonnais-Dauphinois" Icon_minitimeSam 2 Oct 2010 - 19:31

voté
Revenir en haut Aller en bas
Soleil

Soleil


Nombre de messages : 582
Localisation IG : Embrun
Date d'inscription : 24/09/2009

Modification globale de "sujet Lyonnais et Dauphiné" en "Lyonnais-Dauphinois" Empty
MessageSujet: Re: Modification globale de "sujet Lyonnais et Dauphiné" en "Lyonnais-Dauphinois"   Modification globale de "sujet Lyonnais et Dauphiné" en "Lyonnais-Dauphinois" Icon_minitimeMar 5 Oct 2010 - 7:08

A voté
Revenir en haut Aller en bas
Terwagne

Terwagne


Nombre de messages : 5108
Localisation IG : Vienne
Date d'inscription : 02/06/2009

Modification globale de "sujet Lyonnais et Dauphiné" en "Lyonnais-Dauphinois" Empty
MessageSujet: Re: Modification globale de "sujet Lyonnais et Dauphiné" en "Lyonnais-Dauphinois"   Modification globale de "sujet Lyonnais et Dauphiné" en "Lyonnais-Dauphinois" Icon_minitimeMer 6 Oct 2010 - 13:40

10 pour, 1 sans avis

Majorité absolue atteinte.

Y a plus qu'à annoncer, en expliquant le pourquoi. ^^
Revenir en haut Aller en bas
Kernos

Kernos


Nombre de messages : 3801
Age : 46
Localisation IG : Die
Date d'inscription : 05/04/2007

Modification globale de "sujet Lyonnais et Dauphiné" en "Lyonnais-Dauphinois" Empty
MessageSujet: Re: Modification globale de "sujet Lyonnais et Dauphiné" en "Lyonnais-Dauphinois"   Modification globale de "sujet Lyonnais et Dauphiné" en "Lyonnais-Dauphinois" Icon_minitimeVen 8 Oct 2010 - 23:14

Citation :
A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront


Qu'il soit su que le Conseil Ducal a adopté à la majorité absolue la modification suivante:

Citation :
Chapitre I.5 : Les sujets Lyonnais et Dauphinois
Est considéré comme sujet Lyonnais ou Dauphinois, toute personne remplissant l'une des conditions suivantes :
- être va-nu-pieds récemment arrivé dans une ville du Duché [niveau 0].
OU
- avoir sa résidence principale dans le Lyonnais-Dauphiné et posséder un champ ou une échoppe d'artisan dans l'une des villes du Duché depuis plus d'une semaine.
OU
- avoir sa résidence principale dans le Lyonnais-Dauphiné depuis plus d'un mois, sans condition de possession de champ ou d'échoppe.

Citation :
Chapitre I.5 : Le statut de Lyonnais-Dauphinois
Est considéré comme Lyonnais-Dauphinois, toute personne remplissant l'une des conditions suivantes :
- être va-nu-pieds récemment arrivé dans une ville du Duché [niveau 0].
OU
- avoir sa résidence principale dans le Lyonnais-Dauphiné et posséder un champ ou une échoppe d'artisan dans l'une des villes du Duché depuis plus d'une semaine.
OU
- avoir sa résidence principale dans le Lyonnais-Dauphiné depuis plus d'un mois, sans condition de possession de champ ou d'échoppe.

Notre Duché est né de l'union de deux terres, le Lyonnais et le Dauphiné, malgré nos différences nous ne formons qu'un seul et même peuple, cette distinction symbolique entre gens du Lyonnais et gens du Dauphiné devait prendre fin au coeur même de nos lois. De même, le statut de sujet étant différent de celui de vassal, nous avons décidé de réunir ces deux conditions dans un seul et unique statut: Lyonnais-Dauphinois.

Ainsi, toutes les anciennes mentions "sujet(s)" et "Lyonnais et/ou Dauphinois" figurant au sein du Coutumier et tout autre texte de loi du Duché seront remplacés par le statut de "Lyonnais-Dauphinois" nouvellement adopté.

Que l'on vienne de Lyon, de Die, de Briançon, de Montélimar, Valence, Embrun ou Vienne, que l'on soit humble roturier, bourgeois ou vassal du Duché, nous sommes tous unis sous la même bannière, celle du Lyonnais-Dauphiné.

Sainct Georges et Dalphiné!

Fait au castel de Pierre-Scize le huitième jour d'octobre mil quatre cent cinquante et huit.

[scel d'or]
Revenir en haut Aller en bas
http://domaine-rouvray.forumperso.com/
Terwagne

Terwagne


Nombre de messages : 5108
Localisation IG : Vienne
Date d'inscription : 02/06/2009

Modification globale de "sujet Lyonnais et Dauphiné" en "Lyonnais-Dauphinois" Empty
MessageSujet: Re: Modification globale de "sujet Lyonnais et Dauphiné" en "Lyonnais-Dauphinois"   Modification globale de "sujet Lyonnais et Dauphiné" en "Lyonnais-Dauphinois" Icon_minitimeVen 8 Oct 2010 - 23:55

Parfait! Merci! Voila qui me rendrait presqu'heureuse... Rolling Eyes

A afficher en gargote par le porte-parole si il veut bien. Merci.
(attention à bien modifier partout dans le coutumier et les textes institutionnels du coup Wink )
Revenir en haut Aller en bas
Terwagne

Terwagne


Nombre de messages : 5108
Localisation IG : Vienne
Date d'inscription : 02/06/2009

Modification globale de "sujet Lyonnais et Dauphiné" en "Lyonnais-Dauphinois" Empty
MessageSujet: Re: Modification globale de "sujet Lyonnais et Dauphiné" en "Lyonnais-Dauphinois"   Modification globale de "sujet Lyonnais et Dauphiné" en "Lyonnais-Dauphinois" Icon_minitimeSam 9 Oct 2010 - 18:39

Affiché, je verrouille. Wink
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





Modification globale de "sujet Lyonnais et Dauphiné" en "Lyonnais-Dauphinois" Empty
MessageSujet: Re: Modification globale de "sujet Lyonnais et Dauphiné" en "Lyonnais-Dauphinois"   Modification globale de "sujet Lyonnais et Dauphiné" en "Lyonnais-Dauphinois" Icon_minitime

Revenir en haut Aller en bas
 
Modification globale de "sujet Lyonnais et Dauphiné" en "Lyonnais-Dauphinois"
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» modification du statut de lyonnais dauphinois
» Modification de la Charte de la Justice Seigneuriale en Lyonnais-Dauphiné
» Les Castels du Lyonnais et Dauphinois
» Parole de Lyonnais-Dauphinois
» suspect en lyonnais dauphinois

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Forum Rôle Play du Château de Lyon :: 8 - Château de Pierre-Scize - Conseil Ducal :: Office de la Justice-
Sauter vers: