Modification globale de "sujet Lyonnais et Dauphiné" en "Lyonnais-Dauphinois"

Fait suite à cette discussion : https://chateau-de-lyon.forumactif.com/office-de-la-justice-f29/modification-chapitre-i5-t22456.htm

(inutile de tout vous copier-coller, je présume^^)

A voté.

A voté

A voté

a voté

A voté.

x

voté

A voté

10 pour, 1 sans avis

Majorité absolue atteinte.

Y a plus qu'à annoncer, en expliquant le pourquoi. ^^

Citation :

A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront


Qu'il soit su que le Conseil Ducal a adopté à la majorité absolue la modification suivante:

Citation :

Chapitre I.5 : Les sujets Lyonnais et Dauphinois
Est considéré comme sujet Lyonnais ou Dauphinois, toute personne remplissant l'une des conditions suivantes :
- être va-nu-pieds récemment arrivé dans une ville du Duché [niveau 0].
OU
- avoir sa résidence principale dans le Lyonnais-Dauphiné et posséder un champ ou une échoppe d'artisan dans l'une des villes du Duché depuis plus d'une semaine.
OU
- avoir sa résidence principale dans le Lyonnais-Dauphiné depuis plus d'un mois, sans condition de possession de champ ou d'échoppe.

Citation :

Chapitre I.5 : Le statut de Lyonnais-Dauphinois
Est considéré comme Lyonnais-Dauphinois, toute personne remplissant l'une des conditions suivantes :
- être va-nu-pieds récemment arrivé dans une ville du Duché [niveau 0].
OU
- avoir sa résidence principale dans le Lyonnais-Dauphiné et posséder un champ ou une échoppe d'artisan dans l'une des villes du Duché depuis plus d'une semaine.
OU
- avoir sa résidence principale dans le Lyonnais-Dauphiné depuis plus d'un mois, sans condition de possession de champ ou d'échoppe.

Notre Duché est né de l'union de deux terres, le Lyonnais et le Dauphiné, malgré nos différences nous ne formons qu'un seul et même peuple, cette distinction symbolique entre gens du Lyonnais et gens du Dauphiné devait prendre fin au coeur même de nos lois. De même, le statut de sujet étant différent de celui de vassal, nous avons décidé de réunir ces deux conditions dans un seul et unique statut: Lyonnais-Dauphinois.

Ainsi, toutes les anciennes mentions "sujet(s)" et "Lyonnais et/ou Dauphinois" figurant au sein du Coutumier et tout autre texte de loi du Duché seront remplacés par le statut de "Lyonnais-Dauphinois" nouvellement adopté.

Que l'on vienne de Lyon, de Die, de Briançon, de Montélimar, Valence, Embrun ou Vienne, que l'on soit humble roturier, bourgeois ou vassal du Duché, nous sommes tous unis sous la même bannière, celle du Lyonnais-Dauphiné.

Sainct Georges et Dalphiné!

Fait au castel de Pierre-Scize le huitième jour d'octobre mil quatre cent cinquante et huit.

[scel d'or]

Parfait! Merci! Voila qui me rendrait presqu'heureuse...

A afficher en gargote par le porte-parole si il veut bien. Merci.
(attention à bien modifier partout dans le coutumier et les textes institutionnels du coup )

Affiché, je verrouille.