Affaire Menc4-trouble à l'ordre public(article 28-29).

VILLE:Embrun
VICTIME:Romijk
PREVENU:Menc4

Menc4 a frappé et insulté un prêtre et de ce fait la Sainte Eglise en taverne d'Embrun et en présence de nombreux témoins.
La victime se nomme Romijk.

preuves:

http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=49262&postdays=0&postorder=asc&start=135

Lancé

VU.

Enoncé du Verdict :


Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
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Attendu que le recueil des textes de lois du Dauphiné stipule que toute insulte, diffamation ou menace proférée à l'encontre d'un sujet dauphinois, sera considérée comme un trouble à l'ordre public,

Attendu que le recueil des textes de lois du Dauphiné stipule que tout abus de soufflets dans la taverne à l'encontre d'un citoyen dauphinois, sera considéré comme un trouble à l'ordre public,

Attendu que nul n'est censé l'ignorer,

Attendu que ces actes sont inadmissibles sur le territoire de notre duché,

Par conséquent, le prévenu, Messire Menc4, est reconnu coupable des faits de trouble à l'ordre public qui lui sont reprochés et est condamné à payer une amende de 20 écus ainsi qu'à être emprisonné durant 1 jour.

Et que cela ne se reproduise plus !

Justice est rendue.
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Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour.