fhar
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 |  Sujet: TAOP//ESCR - HOO COUPABLE  Dim 7 Sep 2008 - 18:37 | |
| En ce jour du 5 Septembre 1456 - Citation :
- Nous, Dame isabeau , procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Argaël à l’encontre de messire Hooo
Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=137371&postdays=0&postorder=asc&start=90
Vous comparaissez ici sous le double chef d’inculpation d’escroquerie et de trouble à l’ordre public pour avoir vendu une stère de bois au prix de 15,60 écus, aggravé d' insulte à un fonctionnaire dans l’exercice de ses fonctions.
En voici les preuves :
https://2img.net/r/ihimizer/img92/6194/hooboisdi9.png
https://2img.net/r/ihimizer/img175/9900/chargeshooha8.png
Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie qui dispose que :
« Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie. »
Nous vous rappelons pour mémoire la grille de prix en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné :
Blé: 12.85 écus
Bois: 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons: 15.50 écus
Carcasses de vaches: 31 écus
Fruits: 10.2 écus
Laine:12 écus
Lait:9.25 écus
Légumes: 10.2 écus
Maïs: 3.60 écus
Peaux: 16 écus
Poissons: 18,5 écus
Viande: 18 écus
Vu l’article- IV.4.a des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatives au trouble à l’ordre public:
« Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation ou menace proférée) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné sera considéré comme un trouble à l'ordre public. »
Considérant qu’en vertu de ces textes, vous vous êtes rendu coupable d’escroquerie aggravé de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.
La parole est à la défense.
Dernière édition par fhar le Dim 7 Sep 2008 - 18:40, édité 1 fois | |
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bea06
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Localisation IG : Montelimar
Date d'inscription : 17/04/2007
| | Sujet: Re: TAOP//ESCR - HOO COUPABLE Dim 7 Sep 2008 - 18:39 | |
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Phelim
Nombre de messages : 9994
Age : 36
Localisation IG : Lyon
Date d'inscription : 27/09/2005
| | Sujet: Re: TAOP//ESCR - HOO COUPABLE Dim 12 Oct 2008 - 17:07 | |
| - Citation :
- Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Attendu que l'accusé a préférer rejoindre Aristote, nous, juge du Lyonnais-dauphiné, la condamnons à une amende de symbolique de 1 écus
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.
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| | Sujet: Re: TAOP//ESCR - HOO COUPABLE | |
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