VI /C82/ TAOP - ESCR - Abe [C]

Sujet: VI /C82/ TAOP - ESCR - Abe [C] Mer 12 Sep 2012 - 10:37

Date : 12/09/1460
Accusé : Abe
Victime : Ville de Vienne
Officier en charge : Prévôt des Maréchaux
Engherran de Kerbleiz (IG : Engheran)

La fiche :

Les faits :

Citation :: Suite à la prise de la mairie le 04 Août 1460 par l'organisation Fatum, un de ses membres Sieur Abe a ouvert une taverne sans en demander l'autorisation au conseil ducal.

Preuve du délit :

VI /C82/ TAOP - ESCR - Abe [C] 120911021229713630

La loi :

Citation :: o V.4.a.iii : Des conditions d'ouverture :

Les Lyonnais-Dauphinois sont autorisés à ouvrir une taverne dans leur ville de résidence uniquement.
Les étrangers possédant appartement ou hôtel en Lyonnais-Dauphiné pourraient être autorisés à construire une taverne après obtention de l'acceptation du Conseil Ducal.

Courriers :

Citation :: Expéditeur : Jackouille
Date d'envoi : 03/09/1460 - 00:04:40
Titre : PROCES
bonsoir Engherran ,

Désolé de vous déranger mais je souhaites instruire un proces à l ' encontre du sieur Abe ,

Pour le motif il se revendique FATUM et a decider d ' ouvrir une taverne commemorative du pillage de vienne .

Cette taverne fut crée en l'honneur de la prise et le pillage de Vienne par Fatum le 4 Aout 1460 afin que jamais les citoyens viennois n'oublient l'affront porté par l'alliance contre les tenants de l'autorité.

Si vous êtes las de remuer la terre pour un salaire de misère...
Si vous êtes las des tavernes trop calmes...
Si vous avez envie de voyager...
Si vous avez envie d'aventure et d'exercice...
Rejoignez Fatum ! (http://nordcamorra.forumactif.org/)

Comme vous pouvez le voir il incite les gens à rejoindre les rangs des Fatum , chose que je ne puis tolerer et vous aussi je l ' espere .

Cordialement ,

Jackouille ,
Bourgmestre de Vienne.

Citation :: Bonjour Sieur Abe

Le troisième jour de Septembre de l'année MCDLX, vous avez ouvert une taverne en toute illégalité puisque vous n'en avez pas demandé autorisation au conseil ducal.

Je vous informe que je dépose plainte pour escroquerie à votre encontre.

Vous allez recevoir une convocation du tribunal que je vous conseille de ne point ignorer si vous ne voulez pas agraver votre peine.

Salutations

Faict à Embrun, le douzième jour de Septembre de l'année MCDLX

Engherran de Kerbleiz, Seigneur d'Autrans
Prévôt des Maréchaux du Lyonnais-Dauphiné

Sujet: Re: VI /C82/ TAOP - ESCR - Abe [C] Ven 12 Oct 2012 - 19:45

procès en cours

Sujet: Re: VI /C82/ TAOP - ESCR - Abe [C] Mer 24 Oct 2012 - 19:19

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et � une amende de 30 écus.

» TAOP//ESCR - HOO COUPABLE
» DI/ F36 / TAOP - ESCR - Dida [SS]
» VAL// TAOP - ESCR ignace. (transmis )
» VI/***/ TAOP - ESCR - Abe [COUPABLE; archivé]
» Val// TAOP - ESCR ignace. [A CLASSER SANS SUITE]