VI/***/ TAOP - ESCR - Abe [COUPABLE; archivé]

Date : 12/09/1460
Accusé : Abe
Victime : Ville de Vienne
Officier en charge : Prévôt des Maréchaux
Engherran de Kerbleiz (IG : Engheran)

La fiche :


Les faits :

Citation :

Suite à la prise de la mairie le 04 Août 1460 par l'organisation Fatum, un de ses membres Sieur Abe a ouvert une taverne sans en demander l'autorisation au conseil ducal.

Preuve du délit :


La loi :

Citation :

o V.4.a.iii : Des conditions d'ouverture :

Les Lyonnais-Dauphinois sont autorisés à ouvrir une taverne dans leur ville de résidence uniquement.
Les étrangers possédant appartement ou hôtel en Lyonnais-Dauphiné pourraient être autorisés à construire une taverne après obtention de l'acceptation du Conseil Ducal.

Courriers :

Citation :

Expéditeur : Jackouille
Date d'envoi : 03/09/1460 - 00:04:40
Titre : PROCES
bonsoir Engherran ,


Désolé de vous déranger mais je souhaites instruire un proces à l ' encontre du sieur Abe ,


Pour le motif il se revendique FATUM et a decider d ' ouvrir une taverne commemorative du pillage de vienne .


Cette taverne fut crée en l'honneur de la prise et le pillage de Vienne par Fatum le 4 Aout 1460 afin que jamais les citoyens viennois n'oublient l'affront porté par l'alliance contre les tenants de l'autorité.

Si vous êtes las de remuer la terre pour un salaire de misère...
Si vous êtes las des tavernes trop calmes...
Si vous avez envie de voyager...
Si vous avez envie d'aventure et d'exercice...
Rejoignez Fatum ! (http://nordcamorra.forumactif.org/)

Comme vous pouvez le voir il incite les gens à rejoindre les rangs des Fatum , chose que je ne puis tolerer et vous aussi je l ' espere .


Cordialement ,

Jackouille ,
Bourgmestre de Vienne.

Citation :

Bonjour Sieur Abe

Le troisième jour de Septembre de l'année MCDLX, vous avez ouvert une taverne en toute illégalité puisque vous n'en avez pas demandé autorisation au conseil ducal.

Je vous informe que je dépose plainte pour escroquerie à votre encontre.

Vous allez recevoir une convocation du tribunal que je vous conseille de ne point ignorer si vous ne voulez pas agraver votre peine.

Salutations

Faict à Embrun, le douzième jour de Septembre de l'année MCDLX

Engherran de Kerbleiz, Seigneur d'Autrans
Prévôt des Maréchaux du Lyonnais-Dauphiné

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Valence [Duché du Lyonnais-Dauphiné]

Citation :

En ce jour du 20 septembre 1460, s'ouvre la comparution de Messire Abe devant le Juge Gabriel d’Amilly von Wittelsbach, présidant la Cour de justice du Lyonnais-Dauphiné.

Cette action est intentée au Nom du duc et de son peuple par nous, Huna, Procureur-adjoint du Lyonnais-Dauphiné.

Le chef d'accusation est l'escroquerie.

Avant de commencer l'instruction de cette affaire, le ministère public souhaite attirer l'attention de l'accusé sur le fait que notre juge lui garantit le droit de rester libre durant toute la durée de ce procès. Cependant, nous rappelons qu'il est actuellement sous l’emprise de la Justice. Par conséquent, il ne peut pas quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont il fait l'objet.

L'accusé peut demander l'aide d'un avocat auprès de la salle publique de la justice.
(https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice)

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre à l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

La procure n'en fait pas la demande.

Nous sommes ici aujourd'hui car Messive Abe, étranger du Lyonnais-Dauphiné, est inculpé d’avoir ouvert une taverne de façon illégale à Vienne le 4 août 1460.

En effet, considérant l'article V.4.a.iii sur les conditions d'ouverture d'une taverne, les Lyonnais-Dauphinois sont autorisés à ouvrir une taverne dans leur ville de résidence uniquement.
Les étrangers possédant appartement ou hôtel en Lyonnais-Dauphiné pourraient être autorisés à construire une taverne après obtention de l'acceptation du Conseil Ducal.

Or, au moment des faits, l'accusé ne possédait ni appartement, ni hôtel dans notre duché, et aucune autorisation de la part du Conseil Ducal n'a été rédigée.

Nous mettons également à votre disposition, votre honneur, la preuve que l'accusé est propriétaire de cette taverne nommée FATUM:
http://www.casimages.com/img.php?i=120911021229713630.png

Nous l'accusons donc d'escroquerie, c'est pourquoi, nous lui demandons d’en rendre compte devant la Cour.

Il est à remarquer que Messire Abe a reçu un courrier du Prévost le douzième jour de Septembre dernier auquel il n'a fourni aucune response.

La parole est à la défense.

Citation :

Madame le procureur, si vous pouviez vérifier qu'aucune erreur n'a été commise dans cet acte d'accusation?

Procès lancé. Je vous remercie mille fois pour votre aide concernant toutes les affaires que vous avez pris en charge.

Citation :

Première plaidoirie de la défense

*Il prit la parole Brièvement*

Les autorités compétentes savent ce qu'il en est, je vous prie de voir cela directement avec eux, en dire plus ici serait dangereux pour moi.

(Je rappelle que les règles des admins interdisent STRICTEMENT les procès et les lois RP interdisant l'ouverture des tavernes quelles qu'elles soient)

Il me semble qu'il a raison, je vais vérifier ça.

Citation :

[Après vérification, il apparait que personne n'a jamais eu connaissance d'une telle interdiction venant des admins, donc bon hein ... on va faire comme si on faisait du RP, dés fois c'est bien aussi.]

Devant l'absence de défense, la procure ne restera pas longtemps muette,

Vu le Livre V du Corpus Législatif de notre Duché et notamment l'article V.4.a.iii relatif aux conditions d'ouverture d'une taverne sur notre sol

Attendu que le dénommé Abe se moque de nos lois. Que selon la loi, il s’est rendu coupable d'Escroquerie.

Nous, Amalric Chilperic de Brocéliande, lumineux Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons mademoiselle le Juge, au nom du Duc et de son peuple, à l'encontre de l'accusé une amende d’un montant de 200 écus, assortie d'un séjour dans une de nos noires geôles, trois jours devraient suffire à inculquer les rudiments du droit dauphinois à la racaille, nous demandons de plus à ce que l'accusé fournisse à la procure trois pieds de corde de chanvre, pour le cas ou il lui prendrait l'envie de remettre les pieds dans notre Duché.

Que justice soit rendue!

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Le juge va rendre son verdict

Citation :

Aujourd'hui, nous ne sommes pas motivée. Et d'ailleurs ce procès n'avait rien de motivant, nous ne remercions pas l'accusé de l'ennui mortel qu'il a installé en notre Cour par une affaire vide d'intérêt et une Défense vide de conviction.

Aussi, nous nous contenterons d'annoncer humblement notre verdict.

Trois jours de prison, 30 écus et trois pieds de corde. Cette association de chiffres me plait, c'est cohérent, ça du sens, c'est beau.

Archivé :

Citation :

Nom du procureur : Maryane./ Amalric
Nom du juge : Gabriel.d.amilly/ Maryane.
Date du verdict : 23/10/1460
Lieu concerné par l'affaire : Vienne

Le prévenu a été reconnu coupable de Trouble à l'Ordre Public.
Le prévenu a été condamné à une peine d'emprisonnement de 3 jours ainsi que d'une amende de 30 écus.

Spoiler: