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 [Escroquerie] - Affaire Labourrasque

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MessageSujet: [Escroquerie] - Affaire Labourrasque   [Escroquerie] - Affaire Labourrasque Icon_minitimeJeu 1 Déc 2005 - 20:31

VILLE: Briançon
VICTIME: Tesquenure
PREVENU: Labourrasque

Sieur Tesquenure souhaite porter plainte contre sieur Labourrasque, qui lui a acheté un légume à 5 écus, alors que Tesquenure avait averti que la halle, qu'il s'agissait d'une transaction avec la mairie.


preuves:

https://2img.net/r/ihimizer/img202/4439/legume27pg9tl.png

http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=61075&postdays=0&postorder=asc&start=45

La médiation a échoué...
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loolne

loolne


Nombre de messages : 213
Localisation IG : Lyon
Date d'inscription : 29/08/2005

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MessageSujet: Re: [Escroquerie] - Affaire Labourrasque   [Escroquerie] - Affaire Labourrasque Icon_minitimeJeu 15 Déc 2005 - 0:06

Enoncé du Verdict :


Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
---------------------------------------------------------------------------------
Attendu que le receuil des textes de lois stipule que toute personne achetant une marchandise réservée sera considéré comme escroc et jugé comme tel,

Attendu que le prevenu se moque completement de cette affaire,

Par conséquent, le prévenu, Messire Labourrasque, est reconnu coupable des faits d'escroquerie qui lui sont reprochés et est condamné à payer une amende de 50 écus ainsi qu'à être emprisonné durant 3 jours.

Et que cela ne se reproduise plus !

Justice est rendue.
---------------------------------------------------------------------------------
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.
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[Escroquerie] - Affaire Labourrasque
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