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 Lyon// [Escroquerie-Maxlamijole] [Jugé COUPABLE] 22/10/56 archivé le 23.11.56

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fhar
Hardryan
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Hardryan

Hardryan


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MessageSujet: Lyon// [Escroquerie-Maxlamijole] [Jugé COUPABLE] 22/10/56 archivé le 23.11.56   Lyon// [Escroquerie-Maxlamijole] [Jugé COUPABLE] 22/10/56 archivé le 23.11.56 Icon_minitimeLun 27 Oct 2008 - 3:47

anastasie91 a écrit:
Citation :
Lyon, le 22/10/1456
Bonjour Messire

Je vous ai acheté : 1 fruit à 10,55 écus
http://img72.imageshack.us/my.php?image=image1vg4.jpg

Le prix de vente maxi est de 10.20 écus selon les lois en vigueur dans notre Duché. Je me dois donc de vous rappeler que cette vente est interdite et que vous risquez un procès pour Escroquerie.

L'escroquerie est de vendre des marchandises que l'on produit au dessus des prix autorisés par le Duché.

"Voici la liste des prix maximaux à respecter obligatoirement dans le Lyonnais-Dauphiné. Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'etre accusé d'escroquerie, exeption est faite aux maires qui ont la possibilité de vendre à 0,01 au dessus du prix maximal, afin de réguler leur marché

Prix des matières premières

Blé: 12.85 écus
Bois: 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons: 15.50 écus
Carcasses de vaches: 31 écus
*********** Fruits: 10.2 écus ****************
Fer:20 écus
Laine:12 écus
Lait:9.25 écus
Légumes: 10.2 écus
Maïs: 3.60 écus
[/i]Pain: 8 écus Selon la loi Royale[i]
Peaux: 16 écus
Poissons: 18,5 écus"

Afin de vous éviter de passer devant le juge, je vous propose la médiation suivante :
Vous rachetez le fruit au prix que je vous l'ai acheté donc à 10.55 écus, que je remets en vente sur le marché des joueurs. Vous pourrez ensuite la revendre au prix légal.

Vous disposez de 48 heures pour vous acquitter de cette médiation. Une fois ce délai écoulé, une plainte sera déposée au tribunal pour escroquerie.

Je reste à votre disposition pour toute information.

Bien à vous,
Anastasie, Sergent de la prévôté

Lyon// [Escroquerie-Maxlamijole] [Jugé COUPABLE] 22/10/56 archivé le 23.11.56 My.php?image=image1vg4
[img]http://img84.imageshack.us/my.php?image=bugrrbg0.jpg]

anastasie91 a écrit:
pas de réponse, à transmettre
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fhar

fhar


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Localisation IG : Lyon la rugissante
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MessageSujet: Re: Lyon// [Escroquerie-Maxlamijole] [Jugé COUPABLE] 22/10/56 archivé le 23.11.56   Lyon// [Escroquerie-Maxlamijole] [Jugé COUPABLE] 22/10/56 archivé le 23.11.56 Icon_minitimeMar 28 Oct 2008 - 8:50

je ne peux prendre cette affaire c'est un de mes hommes a Lyon.
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dame-isabeau

dame-isabeau


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MessageSujet: Re: Lyon// [Escroquerie-Maxlamijole] [Jugé COUPABLE] 22/10/56 archivé le 23.11.56   Lyon// [Escroquerie-Maxlamijole] [Jugé COUPABLE] 22/10/56 archivé le 23.11.56 Icon_minitimeJeu 30 Oct 2008 - 11:03

Citation :
En ce jour du 30 Octobre 1456,

Nous, DameIsabeau, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Argaël à l’encontre de Messire Maxlamijole

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=3880&sid=LcIpG71E70lAcvSnAA3IEoXAN

Vous êtes accusé d'avoir vendu sur le marché de Lyon le 22 Octobre 1456, un fruit à 10,55 écus.

Et en voici la preuve !!

http://img72.imageshack.us/my.php?image=image1vg4.jpg

Ce prix de vente est supérieur a celui déterminé par la grille légale.

Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie qui dispose que :

« Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie. »

Nous vous rappelons pour mémoire la grille de prix en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné :

Blé: 12.85 écus
Bois: 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons: 15.50 écus
Carcasses de vaches: 31 écus
Fruits: 10.2 écus
Laine:12 écus
Lait:9.25 écus
Légumes: 10.2 écus
Maïs: 3.60 écus
Peaux: 16 écus
Poissons: 18,5 écus
Viande: 18 écus


Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d'escroquerie, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.
La parole est à la defense.


L'accusation a appelé Anastasie91 à la barre
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Matom

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MessageSujet: Re: Lyon// [Escroquerie-Maxlamijole] [Jugé COUPABLE] 22/10/56 archivé le 23.11.56   Lyon// [Escroquerie-Maxlamijole] [Jugé COUPABLE] 22/10/56 archivé le 23.11.56 Icon_minitimeSam 1 Nov 2008 - 0:31

L'accusation a appelé Anastasie91 à la barre
Voici son témoignage :


Citation :
Bien le bonjour,

Nous sommes ici pour savoir si l'accusé, Maxlamijole, est coupable ou non d'escroquerie.
Pour cela je vais vous relater les faits, tels que je les ai vécue.

Le 22 octobre de l'an 1456, alors que je faisais ma ronde sur le marché de Lyon, j'ai apperçu sur un étalage des fruits. Sur la pancarte, il y avait de noté le prix de 10.55 écus. J'ai donc prit un parchemin et de quoi écrire, pour laisser un mot au responsable de l'étalage.

Comme je sais que les villageois travaillent dur, j'ai attendu plusieurs jours, 3 pour etre exacte, à la personne, pour qu'elle est le temps de me répondre et d'accepter la médiation que je lui proposais.

Après cette attente de 3 jours, j'ai donc demandé au Prévôt Hardryan de bien vouloir passer le dossier au Procureur, vu que la personne n'a pas daigné me répondre, ni meme d'acheter le produit que j avais remis en vente.

J'estime donc que par son silence, la médiation proposée n'a pa été accepté.

Voila, je vous ai relaté les faits tels qu ils se sont produit. Merci de m'avoir écouté.
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Matom

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MessageSujet: Re: Lyon// [Escroquerie-Maxlamijole] [Jugé COUPABLE] 22/10/56 archivé le 23.11.56   Lyon// [Escroquerie-Maxlamijole] [Jugé COUPABLE] 22/10/56 archivé le 23.11.56 Icon_minitimeMar 4 Nov 2008 - 2:05

Première plaidoirie de la défense

Citation :
*Max s’avança un peu impressionné et s’adressa à la cour *

Votre honneur, je plaide ici coupable. J’ai effectivement vendu ce fruit trop cher. Mais loin de moi l’idée de transgresser la loi. C’est sans doute par une distraction malheureuse que j’ai mis ce fruit un rien plus haut que la limite autorisée. Je me suis un peu emmêler les pinceaux car étant boulanger, je vends mon pain à 6 écus et 55 deniers. Et sans doute que la fatigue aidant, j’aurai interverti les deux prix.

Pour la lettre de dame Anastasie91, j’avoue que je l’avais complètement zapper, et que c’est en écoutant son témoignage que j’ai remarqué pour la première fois sa lettre.

J’implore ici la clémence du juge, d’autant plus que c’est ma première infraction, et bien sur, je peux vous assurer que ceci ne se représentera plus.

*salut la cour et se rassoit *


fait à Lyon par Maxlamijole
le samedi premier novembre de l’an 1456
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Matom

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MessageSujet: Re: Lyon// [Escroquerie-Maxlamijole] [Jugé COUPABLE] 22/10/56 archivé le 23.11.56   Lyon// [Escroquerie-Maxlamijole] [Jugé COUPABLE] 22/10/56 archivé le 23.11.56 Icon_minitimeMar 4 Nov 2008 - 2:15

Citation :
Madame le juge,

L’accusé a mis en vente 1 fruit a 10,55 écus, soit au-delà de la limite des prix.

Vu l’article-V.4.b.ii du Coutumier en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au dépassement de la grille des prix maximaux.

Attendu que le sieur Maxlamijole s’est rendu coupable d'escroquerie.
Attendu qu'il est venu rapidement.
Attendu qu'il s'en excuse et que son action peut s'expliquer par une certaine forme de routine.

Je requiers à son encontre :
1 écu d'amende.

Que justice soit rendue!

Matom, procureur du Lyonnais-Dauphiné


Dernière édition par Matom le Mar 4 Nov 2008 - 4:03, édité 1 fois
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elorane

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MessageSujet: Re: Lyon// [Escroquerie-Maxlamijole] [Jugé COUPABLE] 22/10/56 archivé le 23.11.56   Lyon// [Escroquerie-Maxlamijole] [Jugé COUPABLE] 22/10/56 archivé le 23.11.56 Icon_minitimeMar 4 Nov 2008 - 4:00

attention tu te trompes encore de nom c est maxlamijole et petit rappel nul n est censé ignorer la loi soit severe matom fait lui peur Twisted Evil Twisted Evil
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Matom

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MessageSujet: Re: Lyon// [Escroquerie-Maxlamijole] [Jugé COUPABLE] 22/10/56 archivé le 23.11.56   Lyon// [Escroquerie-Maxlamijole] [Jugé COUPABLE] 22/10/56 archivé le 23.11.56 Icon_minitimeMar 4 Nov 2008 - 4:04

Réparé Wink
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Matom

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MessageSujet: Re: Lyon// [Escroquerie-Maxlamijole] [Jugé COUPABLE] 22/10/56 archivé le 23.11.56   Lyon// [Escroquerie-Maxlamijole] [Jugé COUPABLE] 22/10/56 archivé le 23.11.56 Icon_minitimeDim 9 Nov 2008 - 20:44

Réponse 90 ans après donc à ne pas prendre en compte

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :
-Max s'avvenca une noouvelle fois.
Je suis d'accord de payer une amende car j'ai venu a un prix trop élevée mon fruit mais ce n'est pas la fin du monde non plus.
Je troouve qu'une amende de 1 écus est exactement celle qu'il faut.
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Kederick

Kederick


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MessageSujet: Re: Lyon// [Escroquerie-Maxlamijole] [Jugé COUPABLE] 22/10/56 archivé le 23.11.56   Lyon// [Escroquerie-Maxlamijole] [Jugé COUPABLE] 22/10/56 archivé le 23.11.56 Icon_minitimeVen 14 Nov 2008 - 22:09

mon jugement

Citation :
En ce jour du 14 Novembre 1456,

Nous, Kederick de Saint-Prigent, Juge du Lyonnais-Dauphiné, rendons, au Nom Duc et de son peuple, le jugement qui suit concernant le sieur Maxlamijole:

Nous rappelons préalablement que vous êtes accusé d’escroquerie.

Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie.

Considérant que Messire Maxlamijole a vendu un bien a un prix supérieur aux grilles légales. Que selon, la loi, ce susnommé Maxlamijole s’est rendu coupable d’Escroquerie

Entendu le Témoignage du Sergent Anastasie91.

Considérant que le prévenu s’est présenté rapidement devant cette Cour comme il le lui avait été demandé et qu’il plaide coupable et reconnaît sa faute.

Considérant que le sieur Maxlamijole, compte tenu de son statut social d’artisan ne peut arguer de l’ignorance des lois en Vigueur en notre Duché.

Compte tenu du fait que l’accusé n’est pas connu de la Justice Dauphinoise

Considérant que cet escroc à fait néanmoins perdre, par son comportement délictueux, du temps aux agents de la maréchaussée et bafoue sciemment leur autorité. Qu’en ne répondant pas aux courriers des dict agents, le sieur Maxlamijole ci devant nommé nie délibérément l’autorité du Duc et de sa Justice

Pour ces motifs, Nous, Kederick de Saint-Prigent, Juge du Lyonnais-Dauphiné reconnaissons le Sieur Maxlamijole Coupable d’escroquerie et le condamnons à une peine d’amende de 5 écus.

*Le juge donna un coup de marteau vif*

Qu’il en soit ainsi !


Messire, nous nous passerons de votre appréciation sur le caractère acceptable du montant de la peine requise….
Que nous ne vous y reprenions plus.
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MessageSujet: Re: Lyon// [Escroquerie-Maxlamijole] [Jugé COUPABLE] 22/10/56 archivé le 23.11.56   Lyon// [Escroquerie-Maxlamijole] [Jugé COUPABLE] 22/10/56 archivé le 23.11.56 Icon_minitime

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