Val// [TAOP/Brigandage-Sangoku62 (Bobo50-Booskaper-Erico069)] [Jugé COUPABLE] 27/10/56 archivé le 1 12 56

Citation :

En ce jour du 27 Octobre 1456,

Nous, DameIsabeau, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Argaël à l’encontre de Messire Sangoku

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès ainsi que sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=3880&sid=LcIpG71E70lAcvSnAA3IEoXAN


Vous êtes accusé d'avoir agressé en compagnie de 3 comparses, le 27 Octobre 1456 Dame Esme Desage, Baronne De La Voulte sur le lieu dit de Loriol entre Montélimar et Valence lieu sous juridiction Dauphinoise.

On vous accuse de l’avoir frappée à plusieurs reprises, causant la mort de l’enfant qu’elle portait, comme en témoigne le dépôt de plainte de la victime.

Voici les preuves que nous avons à votre encontre :

. https://i.servimg.com/u/f78/11/68/23/99/avanem10.jpg


Vu l’article- IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage.
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»

Vu l'aricle IV.4.a : des lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif à la violence
Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation ou menace proférée) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné sera considéré comme un trouble à l'ordre public.


Considérant qu’en vertu de ces textes, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.


La parole est à la défense.

L'accusation a appelé Esme à la barre
Voici son témoignage :

Citation :

*Enfin, les deux derniers encore à reconnaitre, ceux qui ont usés de leurs épées. *

Oui, lui ! vêtu tout de noir, du chapeau aux chausses, en passant par ses braies, chemise et bas, il était du groupe, sans doute possible !
Lui, comme le dernier d�ailleurs, s�est servi de son épée !
Ah ! Facile de se sentir fort à quatre contre une femme même si je fus soldat et armée et malheureusement enceinte� Et pour quoi ? deux bouts de pain et deux écus ?

*Un sanglot réprimé, il était temps qu�elle finisse de ses témoignages, cela devenait de plus en plus pénible.*

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Bonjours juge et procureur comme mon amie là dit nous somme très désoler par cette aventure.mais quand nous couront après des brigans ses des chose qui peuve arriver et quand cela arrive comme ces la première fois nous allons donné et rencontre la personne qui est la victime pour lui redonner ses choses et de plus une compensation qu'elle pouras acepter merci.

La défense a appelé Erico069 à la barre
Voici son témoignage :

Citation :

Comme j'ai dit messire le juge et dame la procureur cette homme je l'est vue pour la première fois et il a étais très gentil avec moi ont sais parler en taverne il ma meme offer des chope de bière le comdanner serais pas gentil car cette homme très gentil.

Courrier ce jour à Micheldenostredame

Citation :

Bonjour messire,

Dans le cadre de mes fonctions de procureur, je vous ai cité à comparaître en tant que témoin visuel dans l'agression de Dame Esme.
Pour rappel:
Cela concerne les procés suivants
Bobo50
Sangoki62
Erico069
Booskaper

Mes nouvelles fonctions en tant que juge demandent à réitérer cette demande afin d'avancer dans la procédure et que notre procureur puisse énoncer son réquisitoire.

Je vous remercie par avance de votre participation afin que justice soit faite.

D.Isabeau
Juge du LD

il a recommencé plus tard tu as encore un dossier le consernant sur ton bureau fait alourdir la sentence

Citation :

Madame le juge,

L’accusé et ses acolytes ont brigander et tuer l'enfant que portait une baronne, anciennement prêvot qui plus est.

Même si l'accusé et ses compagnons disent qu'ils poursuivaient des brigands, jamais les noms de ceux-ci ont été donnés et ils n'avaient aucune autorisation pour le faire.

Vu l’article-IV.3. du Coutumier en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage.

Attendu que le sieur Sangoku62 s’est rendu coupable de brigandage avec violence avérée.

Je requiers à son encontre :
_3 jours de prison.
_20 écus d'amende.

Que justice soit rendue!

Matom, procureur du Lyonnais-Dauphiné

mon jugement

Citation :

En ce jour du 26 Novembre 1456,

Nous, Kederick de Saint-Prigent, Juge du Lyonnais-Dauphiné, rendons, au Nom Duc et de son peuple, le jugement qui suit concernant le sieur Sangoku62 :

Nous rappelons préalablement que vous êtes accusé de Trouble a l’ordre public et plus spécifiquement de Brigandage.

Vu l’article IV.3 du corpus législatif en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au brigandage
Vu l’article IV.4.a du corpus législatif en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif a la violence

Considérant que Messire Sangoku62, paysan de son Etat, a violemment agressé et racketé le 27 Octobre 1456 la Dame Esme Desage, Baronne De La Voulte.

Considérant que le prévenu s’est présenté devant cette Cour comme il le lui avait été demandé et qu’il plaide coupable

Considérant que le sieur Sangoku62, compte tenu de son statut d’etranger au Duché peut ne pas être au fait des lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné.

Mais considérant que Nul n’est censé ignorer les dites lois en Vigueur en notre Duché.

Entendu les Témoignages des parties au procès.

Considérant que le Brigand n’est pas fondé à se prévaloir d’une erreur. Que selon la loi, nul sujet dauphinois sauf ceux investis de prérogatives judiciaires et militaires sont autorisés à commettre des actes violents.

Considérant que la violence extrême des coups portés à l’endroit de la Baronne de la Voulte est inadmissible.

Considérant que Messire Sangoku62, Roturier de son Etat a porté atteinte a l’intégrité physique d’une Noble femme, de surcroît grosse, ce qui par la violence des coups a conduit à la perte de l’enfant à naître.

Pour ces motifs, Nous, Kederick de Saint-Prigent, Juge du Lyonnais-Dauphiné reconnaissons le Sieur Sangoku62 Coupable de Brigandage. Aussi le condamnons ce jour a une bastonnade en place publique ainsi qu’a une peine de 3 jours de prison assortie de 12 écus d’amende.

*Le juge donna un coup de marteau vif*

Qu’il en soit ainsi !