VI/B32/TAOP - Parder (C)

ce jour 06/01/1457 le lieutenant elisabeth 1964 m'a transmis un courrier qu'elle avait reçut pour une personne vendant du fer sur le marché sans autorisation

courrier qu'a reçut le lieutenant

Citation :

e tiens à porter à votre connaissance les faits suivants.

La Mairie de Vienne ayant provisoirement cessé les ventes de fer, j'ai été fort surprise, ce matin, de voir sur le marché 4 kg de minerai en vente pour la somme dérisoire de 9 écus le kg. Je les ai achetés, et ai pu constater que le vendeur est un certain Parder.
Comme le nom me rappelait quelque chose, j'ai vérifié, une fois rentrée, dans les parchemins issus de la bibliothèque de feu mon père et feue ma tante. Le sieur Parder figure sur la liste rouge de la Grande Prévôté.

Quelques minutes plus tard, alors que je traversais de nouveau le marché, ledit sieur vendait 2 autres kg de fer, pour 16 écus pièce, cette fois.

Tout renseignement pris auprès du bourgmestre, il s'avère qu'il n'avait sollicité de la Mairie aucune autorisation.

Je tiens à votre disposition les preuves de mes achats,

Cordialement,

Anne de Culan, échevin de Vienne.

courrier envoyer a Anne de Culan par le lieutenant:

Citation :

Bonsoir Dame,

De prime abord je vous remercie pour votre bienveillance,je viens de parcourir votre courrier comme vous le savez je suis lieutenant intérimaire de Vienne j'officie à Briançon et je prends la route ce soir pour rentrer en mon village mais je transmets ce dossier à sieur Luffy et à Dame Blanche-louve tous deux sergents de Vienne.

Bien entendu pour monter le dossier il faudra qu'ils aient en leurs leur possession les preuves de vos achats.

Bien à vous.

Elisabeth1964 Lieutenant de la prévôté.

Preuve:


Fiche du contrevenant:



je lui envoie un courrier de médiation:

Citation :

Bonjour Messire Parder

Dame Anne de Culan vous as acheté :
https://2img.net/r/ihimizer/img148/1478/parderferop1.jpg

Je me dois donc de vous rappeler que cette vente est interdite et que vous risquez un procès pour escroquerie car vous n'avez pas l'autorisation de vendre sur le marché de vienne. Vous devez demander au préalable l'autorisation au Maire.

Afin de vous éviter de passer devant le juge, je vous propose la médiation suivante :
Vous devez également retirer du marché toutes autres de vos marchandises qui ne sont pas autorisées.

Vous disposez de 48 heures pour vous acquitter de cette médiation. Une fois ce délai écoulé, une plainte sera déposée au tribunal pour escroquerie.

Je reste à votre disposition pour toutes informations.


Bien à vous,
luffy324 sergent de la prévôté

Sergent, toujours voir la fiche de la personne, dans ce cas c'est un étranger donc un cas de TAOP

Citation :

- V.2.b Des marchandises importées
Toute personne n'habitant pas le Lyonnais-Dauphiné à l'obligation de demander la permission de vente au maire de la ville visitée. Cette personne fournira la liste et la quantité des biens qu'elle désire mettre en vente, et se conformera aux décisions du maire. Tout contrevenant se verra poursuivi et condamné pour trouble à l'ordre public.

Donc dans le Courrier et pas seulement dans le titre du dossier, il faut mettre TAOP.


Euh sergent encore une chose, vous dites

Citation :

Afin de vous éviter de passer devant le juge, je vous propose la médiation suivante :
Vous devez également retirer du marché toutes autres de vos marchandises qui ne sont pas autorisées.

c'est quoi la médiation?

courrier de médiation:

Citation :

Bonjour Messire Parder

Dame Anne de Culan vous as acheté :
https://2img.net/r/ihimizer/img148/1478/parderferop1.jpg

Je me dois donc de vous rappeler que cette vente est interdite et que vous risquez un procès pour TAOP car vous n'avez pas l'autorisation de vendre sur le marché de vienne. Vous devez demander au préalable l'autorisation au Maire.

Afin de vous éviter de passer devant le juge, je vous propose la médiation suivante :
vous devez acheter 9 pains à 9 écus parce que le fer risque de se voir acheté par quelqu'un d'autre vu son prix assez bas

Vous devez également retirer du marché toutes autres de vos marchandises qui ne sont pas autorisées.

Vous disposez jusqu'à demain pour vous acquitter de cette médiation. Une fois ce délai écoulé, une plainte sera déposée au tribunal pour TAOP.

Je reste à votre disposition pour toutes informations.


Bien à vous,
luffy324 sergent de la prévôté

Bien, et vérifie demain matin qu'il soit toujours à Vienne, s'il l'a quitté, transmets immédiatement pour TAOP

dépôt de plainte:

Citation :

Bonjour,

Vous n'avez pas daigné répondre à l'offre de médiation que je vous proposais.

Je vous informe que je dépose donc plainte contre vous pour TAOP.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Bien à vous.

luffy324, sergent de vienne.

Citation :

Enoncé du verdict :

Le huitième du mois de Févirer de l'an de grâce 1457.


Nous, Phelim, Juge du Lyonnais-Dauphiné, allons rendre notre verdict.
Accusé levez-vous !


Au vu des preuves du procureur, il semble irréfutable que vous avez bel et bien vendu du minerai de fer sur le marché de Vienne ... et nous regrettons que le poil dans la main de ce dernier l'ait empêché de venir témoigner en cette cour ....


Messire Parder, nous vous déclarons coupable de trouble à l'ordre publique pour avoir vendu sans autorisation des produits sur le marché de Vienne et nous vous condamnons, comme le réclame le procureur, à 20 écus d'amende.


Affaire suivante !

Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus

à archiver