De l'article IV.4.b sur les lances.

Comprends pas...

Ai voté...

a voté

a voté!

A voté

Hop hop hop on vote, messires Bailli, procureur, juge et Dame capitaine

a voté!

Mais c'est fait mais c'est fait .... 'j'oublie souvent de le marquer

c'est fait

M'en manque un...


Pheeeeeeeeellllllllllll!!!!!!!!!!!

ça fait plus de 5 jours madame le gouverneur on peut clore le vote et approuvé :)

Allons-y messire porte parole

Comme ceci :

Citation :

Abrogation de l'article IV.4.b et modification de l'article IV.1.a.iii

Citation :

IV.4.b : Regroupement non autorisé de lances et corps d’armes
Seuls les citoyens du Lyonnais-Dauphiné ont le droit de constituer ou de maintenir une lance ou un corps d'armes sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné, dans une limite de 5 membres par lance ou corps d'armes (meneur compris).

Des lances de nombre supérieur (5 à 8 membres) pourront être constituées par:
- les membres des Compagnies d'Ordonnance en service commandé
- la noblesse Dauphinoise reconnue par la hérauderie

Les seuls lances et corps d'armes étrangers autorisés à entrer et à se déplacer librement en Lyonnais-Dauphiné sont :
- ceux des membres de la famille royale de France
- ceux des puissances liées au duché par un accord diplomatique stipulant cette autorisation, selon les conditions de l'accord

Les autres lances et corps d'armes étrangers devront demander et recevoir une autorisation des services de la maréchaussée :
- de la ville frontalière par laquelle ils comptent entrer sur le territoire Lyonnais-Dauphinois
- de la ville à partir de laquelle les membres comptent se constituer en lances ou en corps d'armes

Les autorisations devront être obtenues avant l'entrée sur le territoire ou la constitution du groupe. Les lances et corps d'armes étrangers dûment autorisés ne pourront en aucun cas excéder 5 membres (meneur compris).

Tout contrevenant se verra poursuivi en justice pour trouble à l'ordre public ou trahison selon la gravité des faits.

Citation :

o IV.1.a.iii : Exercice du droit d’Ost non autorisé
Il est interdit de constituer ou de faire partie d'une armée non autorisée par le Conseil Ducal sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné sous peine de poursuite pour haute-trahison.

Faict au Castel de Pierre Scize le vingt septième jour du mois de Janvier de l'an de Grâce mil quatre cent cinquante et sept.

on peut l'annoncer en gargotte finalement? Car on a voté et tout mais aucune annonce officielle...

Je déplace l'annonce à chaque fois qu'il regarde

mouarf l'était planqué entre 2 rapports j'avais sauté au dessus...