[Esclavagisme] - Affaire Sarkogone

VILLE:Valence
VICTIME:Yanouch
PREVENU:Sarkogone

Le prévenu se moque du Duché qui plus est...

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Citation :

et récidive

Lancé, pour haute trahison.

VU.

Pourquoi la Haute Trahison, je n'arrive pas a voir pourquoi ...

debut de verdict :
Attendu que le receuil des textes de lois du Dauphiné stipule que l'esclavagisme est interdit dans tout le duché du Dauphiné (Article 30),

Attendu que le receuil des textes de lois du Dauphiné stipule que pour une embauche de Maître (19 points de caractéristiques et +) le salaire minimum est de 25 écus (Article 31),

Attendu que le receuil des textes de lois du Dauphiné stipule que toute insulte, diffamation ou menace proférée à l'encontre d'un sujet Dauphinois, sera considérée comme un trouble à l'ordre public (Article 28),

Attendu que le receuil des textes de lois du Dauphiné stipule que toute insulte ou diffamation à l'encontre d'un conseiller ducal, sera considérée comme un trouble à l'ordre public (Article 10),


Mais je ne voit rien pour la Haute Trahison, pouvez vous m'eclairer ?

Disons que c'est pour le cumul de tout. Cela evite trois au quatre procédures.

Je ne peut pas me permettre de le rendre coupable de Haute Trahison, je vais donc le relaxé, mais j'attend un procés pour trouble à l'ordre public et pour esclavagisme.

Enoncé du Verdict :


Le prévenu a été relaxé.
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Attendu que le receuil des textes de lois du Dauphiné stipule que l'esclavagisme est interdit dans tout le duché du Dauphiné (Article 30),

Attendu que le receuil des textes de lois du Dauphiné stipule que pour une embauche de Maître (19 points de caractéristiques et +) le salaire minimum est de 25 écus (Article 31),

Attendu que le receuil des textes de lois du Dauphiné stipule que toute insulte, diffamation ou menace proférée à l'encontre d'un sujet Dauphinois, sera considérée comme un trouble à l'ordre public (Article 28),

Attendu que le receuil des textes de lois du Dauphiné stipule que toute insulte ou diffamation à l'encontre d'un conseiller ducal, sera considérée comme un trouble à l'ordre public (Article 10),

Par consequent, le prévenu, Messire Sarkogone, est reconu non coupable des faits de Haute Trahison qui lui sont reprochés.

Par contre, je demande l'ouverture d'un procés contre Sarkogone pour Trouble à l'ordre public.

Justice est rendue.
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