EM//TAOP - Valentino57

Date 09/03/1457
Accusé :Valentino57
Agent en charge :Felryn

Faits :
-Ah ! Du gros dossier que voilà ! J’avais déjà entendu des remarques quant à cet énergumène, mais pas de réelle plaintes. Cette fois, je l’ai pris sur le fait. J’ai déjà dû me montrer un peu musclé pour parvenir à faire aboutir une médiation sur un cas d’escroquerie qui le concernait il y a une ou deux semaines. Apparemment, notre escroc a quelques petites rangaines. Heureusement, j’ai pû tout noter, pour le plaisir de vos yeux.

Violence Physique, violence verbale, atteinte à un agent de la prévôté dans l’exercice de ses fonctions -contrôle de la bière en taverne- ,

Loi :

Citation :

IV.4.a : Violence
Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation ou menace proférée) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné sera considéré comme un trouble à l'ordre public.

Fiche d'état civil


Preuves : (Pour une meilleur lecture, lire le rapport de bas en haut)
















Ah, et une petite affabulation qui a eu lieu il y a quelques temps, aussi.

En ce jour du 10 mars 1457,

Nous, Antoine de Navarre, dit Pouilleux, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l'autorité du Juge Volverine a l'encontre du dénommé Valentino57

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès ainsi que sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :

http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=137371&postdays=0&postorder=asc&start=90

Vous avez par ailleurs le droit d'appeler à la barre deux témoins (dont, éventuellement, votre avocat).

Vous êtes accusé d'avoir frappé insulté le lieutenant Felryn à Valence le 9 mars 1457.

En voici les preuves !!

https://2img.net/r/ihimizer/img371/2038/valentinotav12.png
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Vu l'article IV.4.a du coutumier qui stipule que :

<< Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation ou menace proférée) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné sera considéré comme un trouble à l'ordre public. >>

Considérant qu'en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu(e) coupable de trouble à l'ordre public, nous vous demandons d'en rendre compte devant la Cour, maintenant.

La parole est à la défense. Et ne vous avisez pas de manquer de respect à qui que ce soit ici.

Un jeune homme à l'esprit rebelle, hein ? Allons bon !

Un séjour au geôles lui apprendrait les bonnes manières ! Je demande à l'encontre de l'accusé une peine de 2 jours de prison !

…. En ce jour, le 31 mars 1457, Moi, Volverine du Gwerz of Chen, Seigneur de Miribel, Bourrel officiel du Dauphiné, et Juge de cette même province…
Ayant entendu l’acte d’accusation, les plaidoiries de la défense et le réquisitoire du procureur… Ayant pesé les arguments de chacun, décide que :
Rahhhhh !!!! Un esprit rebelle !!
J’aime... j’aime… j’aime…..
Je pense que servir au bien être de la chienne du bourrel lui apprendra les bonnes manières…
Je le condamne donc à 1 jours de prison et pendant ce temps, il devra aider Risette à garder la ligne en lui servant de lièvre pendant ses exercices de poursuite de criminels
Enfin bref….
Gardes !! Au suivant !!!