MO/C22/TAOP - Bea06 (C)

accusé:Bea06
victime:Appollon1er
infraction:insulte en taverne
affaire suivi par:Lieutenant Lion20031110


les faits:le 8 mars 1457 messire Appollon c'est rendu a la taverne << souvenir d'un temps>> ou étais présents plusieurs personne dont madame le maire elle même, étais présents aussi l'accusé dame Bea06.Cette même personne c'est levée et allez en direction de messire Appollon et lui a vomis dessus.par la suite sont venu les insultes envers messire appollon sur une discutions qui 'à pas plus a dame Bea voici ce qu'elle a dit :Appo je t'emmerde ! »..

preuve du courrier reçu par la plaignant

suite

suite

fin du courrier

fiche du contrevenant

lois:

Citation :

- IV.4.a Violence
Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation ou menace proférée) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné, sera considéré comme un trouble à l'ordre public.

dépôt de plainte

Citation :

Bonjour,

Vous avez insultez messire Apollon en taverne.

Je vous informe que je dépose donc plainte contre vous pour Trouble à l'ordre public.

Vous serez prochainement amené à comparaitre devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Lion20031110, Lieutenant de Montélimar.

Citation :

Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu