Trahison et trouble à l'ordre public-Guilhan

Citation :

En ce jour du 17 mars 1457,

Nous, Antoine de Navarre, dit Pouilleux, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l'autorité du Juge Volverine a l'encontre du dénommé Guilhan

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès ainsi que sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :

http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=137371&postdays=0&postorder=asc&start=90

Vous avez par ailleurs le droit d'appeler à la barre deux témoins (dont, éventuellement, votre avocat).

Vous êtes accusé d'avoir tenté de déstabiliser le marché de Dié le 16 mars 1457 en y injectant une grande quantité de blé et et viande !

En voici la preuve !!

https://2img.net/r/ihimizer/img10/3829/guilhain.jpg
https://2img.net/r/ihimizer/img26/4859/achatguilhain.jpg

Vu l'article V.1.a.i du coutumier qui stipule que :

<< Toute tentative ou acte d'attaque économique, celle-ci étant définie comme la vente ou l'achat d�un produit dans une quantité massive et/ou à très bas prix par rapport à ceux pratiqués sur le marché, qu'elle vise un marché local, une mairie ou la foire ducale, sera poursuivie au chef de trahison envers le duché. >>

Considérant qu'en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de trahison, nous vous demandons d'en rendre compte devant la Cour, maintenant.

La parole est à la défense.

Puisque aucune affire n'est transmise, et que je veux bien bouger un peu, est ce que cela dérange quelqu'un si je m'oocupe (avec mon maistre bien aimé bien sur) de cette affaire ?

Attention on ne se moque pas ....

Citation :

Messire juge, Messire procureur,
Je me présente tout de même, je suis Akmer, l’avocat de messire Guilhain. Je ne peux que constater les preuves de l’accusation que je trouve bien maigre si je peux me permettre. Vous accusez mon client de déstabiliser le marché Diois tout cela parce que vous avez la preuve que vous avez achetez 30 sacs de blé appartenant à mon client, ainsi et que seulement 2 morceaux de viande. Trouvez vous cela important ? Je ne trouve pas, surtout que vendre seulement 2 morceaux de viande, selon moi, ne risque pas de déstabiliser un marché, je ne vois donc pas pourquoi est il accusé de trahison. Il n’y a que les 30 sacs de blé qui peuvent représenter une grosse quantité, encore que selon moi 30 sacs ne représentent pas grand-chose, seulement le lourd travail d’un bléiculteur, qui plus est se trouve en voyage dans notre beau duché.

Seulement vous accusez mon client de vendre à bas prix. Je ne vois en aucun cas sur les preuves que vous avancez que les prix de mon client sont plus bas. Je ne vois en effet que 2 types de produits, car si l’accusation avait été bien fondé, je pense que monsieur le procureur aurait au moins la preuve que les prix de ces 74 sacs de blé et de ces 24 morceaux de viandes, étaient plus bas que ceux d’autres marchants, sauf que l’on ne voit rien. Et encore je pars de l’hypothèse que ces 24 morceaux de viande et ces 74 sacs de blé appartenaient bien à mon client, car pour le moment on l’accuse d’avoir vendu seulement 30 sacs et 2 morceaux de viande. Je me demande alors où est passés le marchant qui vendaient les 22 autres morceaux de viande et les autres 44 sacs de blé, n’est ce pas lui plutôt qu’il faudrait mettre en accusation ?

Je ne vois donc en aucun cas les véritables fondements de l’accusation, qui ose attaquer mon client sans preuves solides. Allez vous messire juge envoyé un pauvre innocent en prison juste qu’il a vendu 2 morceaux de viande à 17.40 écus ? C’est pour cela que je demande la relaxe de mon client, ou si monsieur le juge vous n’avez pas été convaincu par mes propos, je demande un minimum, il s’agit de la requalification du chef d’inculpation en escroquerie.

Il vient de me répondre, je vous laisse admirer notre conversation sur mésange :

Citation :

Akmer dit :
bonjour messire
darkguilhain@hotmail.com a envoyé 18/03/2009 16:37 :
et je suis en train de gérer
darkguilhain@hotmail.com a envoyé 18/03/2009 16:37 :
je suis Guilhain
darkguilhain@hotmail.com a envoyé 18/03/2009 16:37 :
le désamorçage de ce procès de con
darkguilhain@hotmail.com a envoyé 18/03/2009 16:37 :
* et je suis en train de gérer
Akmer dit :
vous n'avez pas besoin de mon aide ?
Akmer dit :
vous n'avez pratiquement rien à faire !
Guilhain dit :
pfff
Guilhain dit :
disons que les avis c toujours interessant
Guilhain dit :
mais de toute façon
Guilhain dit :
soit il me relaxe
Guilhain dit :
soit je pourris vraiement le marché
Guilhain dit :
en balançant tout mon mandat a prix coutant
Akmer dit :
c'est quand même mieux qu'ils vous relaxent
Akmer dit :
et je suis là pour ca !
Guilhain dit :
ouais carrément
Guilhain dit :
ils ont pas trop le choix
Guilhain dit :
sauf si ils sont suicidaire
Akmer dit :
si vous commencez tout de suite à leur dire cela, disont qu'on met pas toutes les chances de notre coté !
Akmer dit :
enfin de votre coté
Guilhain dit :
m'en branle
Guilhain dit :
j'ai proposé une réconcilliation direct
Guilhain dit :
ils m'ont foutu en procès
Guilhain dit :
plus le temps pour les bavardages
Guilhain dit :
si ils veulent l'artillerie lourde
Guilhain dit :
ils l'auront
Akmer dit :
je peux m'en chergé si vous voulez
Guilhain dit :
tu sera bien payé si j'ai besoin de tes services
Akmer dit :
je ne fais pas ça pour l'argent !
Guilhain dit :
moi si !
Guilhain dit :
/me s'marre
Akmer dit :
donc si jamais vous avez besoin de l'avis d'un avocat qui s'y connais
Guilhain dit :
bah écoute
Guilhain dit :
le mieux serait que tu me donne ton avis
Guilhain dit :
à mes yeux tel que c présenté
Guilhain dit :
les preuves valent que dalle
Guilhain dit :
sans compter leur coté totalement pas RP
Akmer dit :
oui c'est vrai
Akmer dit :
ils n'ont pas de preuves
Akmer dit :
après il faut savoir jouer sur les mots
Akmer dit :
surtout qu'en plus vous n'avez rien à faire vu que je peux me chargé de tout faire !
Guilhain dit :
ouais masi ça moi je m'interesse a ce qui se passe
Guilhain dit :
je vous dis si ils persistent
Guilhain dit :
le marché de dié
Guilhain dit :
aura des prix bien bien bas
Guilhain dit :
pour mon plus grand bonheur
Guilhain dit :
ils croient encore que je joue à la parlotte
Guilhain dit :
mais bon je leur ai montré un petit aperçu hier
Guilhain dit :
de comment je pouvais les faire cher
Guilhain dit :
chier
Akmer dit :
je reste donc à votre disposition !
Akmer dit :
si jamais vous avez besoin d'un coup de main !
Akmer dit :
sur ce messire, bonne journée !
darkguilhain@hotmail.com a envoyé 18/03/2009 16:49 :
ouaip
darkguilhain@hotmail.com a envoyé 18/03/2009 16:49 :
pas de soucis
darkguilhain@hotmail.com a envoyé 18/03/2009 16:49 :
en gros là je risque quoi ?
Guilhain dit :
héééé ?
Guilhain dit :
non vous savez pas ce que je risuqe?
Akmer dit :
ben des jours de prison
Akmer dit :
et une amende
Guilhain dit :
l'avantage quand on est en taule
Guilhain dit :
c'est qu'on peut continuer à vendre
Guilhain dit :
donc a faire chier
Akmer dit :
lol
Guilhain dit :
c'est ça qui est vraiment drôle
Guilhain dit :
dans cette histoire
Guilhain dit :
non ils ont aucun intéret
Akmer dit :
j'espère que vous serez relaxé !
Guilhain dit :
et puis au pire je raméne deux trois collègues
Guilhain dit :
ont risque de bien se marrer

Sans commentaire ......

Qu'il se calme car je suis à la place de volfy, je le pend haut et court.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Guilhain entra dans la salle, il se raclat la gorge et pris alors la parole.

Messieurs dames, bonjour !

Je tiens tout d'abord à excuser mon comportement. Il s'avère qu'il ne me cause aujourd'hui que des problèmes. Et aux vues des preuves présentès par la défense je ne peux qu'en constater les dégats dont je mesurerai prochainement les conséquences. Je tiens donc ici devant vous à vous expliquer ma version de faits.
Il s'avére que j'ai déposé il y a peu des marchandises sur votre marché, 35 sacs de blé et quelques viandes 3 pour être exact. Ceci sans prendre contact avec votre Maire ce qui fut une première erreure de ma part.
Pourtant dès reception de la lettre de votre sergent de police, plumedange je me suis efforcé de prendre contact avec cette dernière lui proposant une médiation.
Manque de chance, cette médiation n'a pu se faire dans les temps et me voilà mis en procès sans qu'aucun pour parlé n'ai pu avoir lieu.
Apprenant cette nouvelle j'ai encore une fois mal agit. Non seulement je me suis saoulé en taverne, pour faire passer la décision, mais j'ai été injurieux envers cette sergent de police et j'ai proféré des menaces à la maire de Diè. Menace jamais mis à exécution mais dont je dois répondre ici.

Je reconnais donc avoir transgressé vos lois à plusieurs reprise. Toutefois je tiens aujourd'hui à m'en excuser. Je suis enfin prêt à régler cette affaire en vous rachetant les stocks remis sur le marché et en présentant mes excuses à la mairesse et à sa sergente.

J'assumerai mes actes même si j'ai aujourd'hui du mal à pouvoir les assumer entièrement.
J'espère donc que cette affaire sera réglée par la raison.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

C'est un peu facile non ? Vous tentez de déstabiliser notre marché, vous menacez le Maire et le Lieutenant, et vous dites avoir bu ?

Sachez qu'on ne négocie pas avec la justice comme avec un boucher. Les lois sont faites pour être respectées. Et je demande à ce qu'elles le soient !

Voici une copie du courrier que Messire Guilhain a envoyé avec Dame Zoyas, Commissaire au Commerce du Lyonnais-Dauphiné :

https://2img.net/r/ihimizer/img21/3829/guilhain.jpg

De plus, ce n'est pas la première fois que Messire Guilhain est mis en accusation, il a déjà commsi des crimes en Périgord ! D'ailleurs, il est en train d'être jugé pour cela, parallèlement.

Je demande :
- que Messire Guilhain retourne à Dié racheter ses marchandises.
- qu'il présente des excuses publiques à Dame Arwel, Dame Plumedange et Dame Zoyas.
- qu'il passe une semaine dans les mines du Duché.

La parole est à lé défense.

L'accusation a appelé Plumedange à la barre

Citation :

Voici son témoignage :
Bonjour monsieur le juge,

Cette affaire que vous avez devant vous est grave. Cet homme a tenté de déstabiliser le marché diois, mais si il n'y avait que sa encore...
En voyant qu'il était trainé devant vous il nous a menacé d'envahir notre marché avec l'équivalent de 750000 écus de marchandises!
Inutile de vous dire que la maire de Dié et moi même nous n'avons pas accepté de céder aux menaces.

De plus cet homme m'affuble d'un surnom que je trouve tout à fait obscène.

A déstabilisation économique j'ajoute, insulte et menace!

Voici les preuves de mes dires.

*Plume s'approcha du juge lui tendant les documents.*

https://i.servimg.com/u/f89/11/39/90/48/grrrr110.jpg
https://i.servimg.com/u/f89/11/39/90/48/grrrr210.jpg

Si il faut d'autres preuves, ce n'est pas se qu'il manque je dois en avoir bien une dizaine comme sa.

Ce sera tout monsieur le juge.

Faut que je le contacte, je posterais ma plaidoirie demain si tout va bien Mais faudrait que le juge attende juste un peu, tout s'est enchaîner rapidement je trouve, ils sont peut être pressé d'en finir !

Finalement il refuse mon aide pour cette affaire, mais me demande mon aide pour une autre affaire, donc puisque j'ai besoin de travailler un peu, et que je ne peux plus rien faire sur cette affaire de trahison, je pense que je vais accepter de l'aider sur l'ordre affaire, si cela ne vous dérange pas bien sur ??

Voici l'acte d'accusation :

Citation :

En vertu d'une coopération judiciaire avec le Périgord, nous lançons un procès pour trouble à l'ordre public à l'encontre de Messire Guilhain. Voici l'acte d'accusation du Procureur du Périgord :

___________

Le 22 du mois de Mars de l'an de grâce 1457
Accusateur : Mairie de Sarlat
Procureur : Tête de fer
Juge : Petit-pierre
Accusé : Sieur Guilhain
Chef d accusation : Trouble à l'ordre public

Votre Honneur, Sieur Guilhain comparait ce jour devant votre tribunal pour Trouble à l ordre public, avec refus de conciliation et délit de fuite.

En effet, le prévenu a mis en vente, le 27 février de l an de grâce 1457 , 50 stères de bois au prix de 4,40 écus chacun, sur le marché de Sarlat, sans l autorisation du maire.

La vente de bois est un monopole municipal est ne peut se faire sans l autorisation du maire

* Le greffier déposa la preuve d achat sur le bureau du juge*

A l instar d'autre ville du comté, nous proposons aux contrevenants une conciliation leurs permettant de racheter leurs produits au prix de leur mise en vente initiale dans un délai de 48H00.
Ce Sieur a ignoré la missive envoyée le 27 de ce mois par moi-même dédaignant ainsi la proposition de règlement à l�amiable qui lui était faite.
Profitant du délai de conciliation qui lui était généreusement accordé, il s'est prélassé en ville avant de s empresser de la quitter. En effet, le clerc que j'avais chargé de le surveiller m'a signalé que le sieur Guilhain n'était plus présent à Sarlat le 1 mars.

*Le greffier fit ensuite un rappel des textes de loi de la justice requérante : *

Edit municipal de Sarlat

Art 3.3.2. - Du monopole municipal
Le commerce du fer, du bois et des fruits est considéré comme monopole municipal.
Toute vente de l�un de ces produits sur le marché de Sarlat, sans autorisation préalable du maire, fera l objet de poursuites selon l'article Art. 4.2.4.1 du Corpus juridique du comté du Périgord-Angoumois.

Corpus Juris Civilis

Opus IV - Du trouble à l'ordre public

Constitue un acte de trouble à l ordre public, toute perturbation de l ordre, de la sécurité, de la salubrité, de la tranquillité du comté et de ses habitants. A ce chef d'inculpation, correspondent les délits, ou crimes suivants :
Art. 4.2.4.1. - Toute violation d�un édit municipal ou comtal, c'est à dire si aucun autre chef d'inculpation ne correspond au délit ou crime recensé.

En conséquence, attendu que le Sieur Guilhain a vendu, sur le marché de Sarlat, du bois sans autorisation du maire, attendu qu�il a ainsi enfreint l édit municipal de Sarlat, j�accuse le Sieur Guilhain de Trouble à l ordre public.

Rappelons les droits de l'accusé :

Vous avez le droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès.
Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du comté du Périgord-Angoumois:

* Le greffier remit alors à l'accusé une copie du Corpus Juris Civilis, telle que celle placée à la libre disposition de tous en gargote de Périgueux ainsi qu�un exemplaire de l�édit de Sarlat, quant à lui visible, en mairie.

Merci de votre attention Votre Honneur

Que suive la première plaidoirie du prévenu !
___________

Messire Tête de fer fera bientôt suivre les témoignages, seuls appuis autorisés pour une accusation en Périgord.

Ouvres un autre topic Akmer pour cette affaire. C'est bien de creuser !! Continues comme ça ^^