LY/D22/TAOP - Enzog (C)

Titre: Enzog -TAOP - 24/03/1457

Faits: Vente sans autorisation du Maire de Lyon

Fiche de l'accusé plus - Preuves:

http://img207.imageshack.us/my.php?image=enzogfarine2403.jpg

Courriers:

Citation :

Lyon le 24/03/1457
Messire,

Messire Tomek vous a acheté des sacs de farine à 14,70 écus, hors toute personne n'habitant Lyon doit demander une autorisation de vente au Maire de la ville comme le stipule la loi si dessous.

V.2.b Des marchandises importées
Toute personne n'habitant pas le Lyonnais-Dauphiné à l'obligation de demander la permission de vente au maire de la ville visitée. Cette personne fournira la liste et la quantité des biens qu'elle désire mettre en vente, et se conformera aux décisions du maire. Tout contrevenant se verra poursuivi et condamné pour trouble à l'ordre public.

Hors vous ne l'avez pas fais. Donc pour vous évitez de passer en justice, je vous propose la médiation suivante. Vous rachetez à Messire Tomek les dits sacs au meme pris, donc à 14,70 écus, et vous la gardez. Si vous désirez toujours vendre votre marchandise à Lyon, demander l'autorisation. Vous devez également retirer toutes marchandises sur le marché de Lyon.

Je vous laisse un délai de 48 h pour racheter la dite marchandise. Passer ce délai, votre dossier ira directement dans les mains du juge.

Cordialement
Anastasie, sergent de la maréchaussée de Lyon.

Du Maire :

Citation :

Expéditeur : Coppensbe d'Albon
Date d'envoi : 2009-03-24 13:39:42

Par la présente, je vous confirme que le sieur Enzog n'a point demandé ni reçut la permission de vendre sur notre marché


Coppensbe
Maire de Lyon

Courrier reçu de l'accusé, et qui n a pas eu de réponse du Maire
https://2img.net/r/ihimizer/img9/6229/sanstitreztx.png

Citation :

Expéditeur : Enzog
Date d'envoi : 2009-03-24 18:40:31

bonjour, je tiens à vous informer qu'il y a quelqques temps j'avais envoyé une lettre au maire de lyon dasn laquelle je stipulais clairement que je souhaitais faire du commerce avec la mairie en fonction de leur besoin ....mais apparemment il a jugé bon de ne pas répondre...j'en ai déduis que cela lui étais égal des personnes qui faisaient du commerce dans sa ville. j'attend une réponse de votre part. Je n'ai peut etre pas demander en arrivant dans votre ville mais votre maire ne m'a pas répondu non plus. Pour le moment j'ai retirer mes marchandises du marché. mais j'attend une solution plus juste de votre part car je ne suis pas le seul fautif.

réponse :

Citation :

Bonjour,

J'ai en effet une copie de votre courrier pour une demande d'autorisation de vendre sur le marché, que vous avez envoyer au Maire. Mais vous auriez du attendre d'avoir une autorisation pour mettre vos marchandises sur le marché. Une non réponse, ne stipule pas que vous avez l'autorisation de le faire.

Concernant maintenant la médiation que je vous ai proposé, vous devez donc tjrs prendre contact avec messire Tomek pour lui racheter les marchandises.

Pour une nouvelle demande d'autorisation de vente, refaite là auprès du Maire, seul ce dernier est habilité à vous autorisé ou non de vendre sur le marché de Lyon.

j'espère avoir répondu à vos attentes, si tel n'est pas le cas, n'hésitez pas à me renvoyer une missive.

Bien à vous
anastasie, sergent de la prévoté de Lyon

Citation :

Expéditeur : Enzog
Date d'envoi : 2009-03-25 10:25:07

j'ai donc envoyé un message à messire tomek pour lui racheter les sacs de farine vendu toutefois je ne peux lui achetr que 7 pour le moment, il ne me reste que 113 écus.

Citation :

Bonjour,

J'ai bien reçu votre missive, et je m attriste de voir que vous n'êtes pas en mesure de rembourser votre " victime".

Messire Tomek vous a acheté 10 sacs, vous devez donc pour cloturer cette médiation lui racheter les 10 sacs. Si vous ne le faites pas, je me verrai dans l'obligation de transmettre votre dossier à la justice.

Je vous laisse donc la journée pour trouver une solution et rembourser Messire Tomek du préjudice.

Bien à vous
Anastasie, sergent de la prévoté de Lyon

ps : pour information Messire Tomek n'attends plus que votre feu vert pour mettre en vente la totalité des sacs sur le marché de Lyon

Citation :

Bonjour,

Comme vous l'aviez dis, vous n'avez racheter que 7 sacs de farine à Messire Tomek.

Lors de mon précédent courrier, je vous avais demandé de trouver une solution pour racheter la totalité des sacs de farine, hors vous ne l avez pas fais.

Le délai de 48h étant passé, j'en conclus que la médiation a échoué et je transmets donc votre dossier à la justice du Lyonnais Daphiné.


Bien à Vous
anastasie, sergent de la prévoté de Lyon

Citation :

Expéditeur : Enzog
Date d'envoi : 2009-03-27 22:53:46

bonjour , j'ai déjà envoyé une lettre au procureur messire pouilleux mercredi .mais faites donc...je m'en remet à la justice .
hrp:actuellemnt j'ai un travail monstre donc extrememnt peu de temps libre, donc je n'ai pas le temps de m'occupper de cela !

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
En ce jour, le 15 avril 1457, Moi, Volverine du Gwerz of Chen, Seigneur de Miribel, Bourrel officiel du Dauphiné, et Juge de cette même province�
Ayant entendu l�acte d�accusation, les plaidoiries de la défense et le réquisitoire du procureur� Ayant pesé les arguments de chacun, décide que :
Que� l�accusé est muet
Et que donc, le juge va pas aller plus loin�
Bref��.
En conséquence...
Allez, Hop ! 25 écus d'amende !! 4 jours de prison
Que ce qui est écrit, soit accompli !!
Gardes !!
Au suivant !!

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 4 jours et �ne amende de 25 écus.