| [ARCHIVES] Contrôle des taxes sur les tavernes | |
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Auteur | Message |
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Felryn
Nombre de messages : 2603 Localisation IG : Embrun Date d'inscription : 04/01/2008
| Sujet: [ARCHIVES] Contrôle des taxes sur les tavernes Ven 27 Mar 2009 - 13:34 | |
| - Citation :
- V.4.a.iii : Des taxes sur les tavernes
V.4.a.iii : Des taxes sur les tavernes
Tout propriétaire de taverne sur le sol du Lyonnais Dauphiné sera redevable d'une taxe de 10 écus par semaine. Le paiement de cet impôt se fera toutes les 5 semaines, par l'achat d'une miche de pain à 6.55 écus sur la foire ducale (soit 56.55 écus si on rajoute la taxe de 50 écus sur les paniers.) La preuve d'achat sera ensuite à fournir à l'agent de la prévôté de votre ville.
Les propriétaires de taverne en retraite spirituelle paieront le cumul de leur taxe à leur retour, sans surcoût. Un délai d'une à deux semaines pourra être accordé en cas de difficulté financière. Les propriétaires de taverne en voyage ou en mission s'acquitteront de leur taxe à leur retour.
Dans chacun des trois cas ci-dessus, les propriétaires seront tenus de prévenir les agents de la prévôté et le CAC du retard du paiement.
Tout contrevenant pourra être poursuivi pour escroquerie.
En vertu de la loi V.4.a.iii, seront recensés ici les preuves de paiements de taxe des propriétaires de chaque taverne d'Embrun, preuve à l'appui.
-Recenser les nouvelles tavernes, envoyer un courrier aux nouveaux propriétaires de tavernes -Noter les dates de prélèvement (toutes les 5 semaines. -Récolter les preuves auprès des taverniers une fois la taxe payée Courrier Type: - Citation :
- Bonjour à vous,
Je vous annonce que dorénavant, suite à une nouvelle loi votée par le Conseil Ducal, en tant que propriétaire de taverne vous êtes soumis à un impôt de 10 écus par semaine. Je souhaite vous rappeler que cette taxe était initialement de 20 écus.
Cet impôt sera versé grâce à l'achat d'un pain à 6.55 écus sur la foire Ducale (soit 56.55 écus en rajoutant la taxe de 50 écus sur les paniers) et ce toute les 5 semaines. Vous devrez donc acheter le pain permettant de payer la taxe le Mettre la date Pour cela, il vous faudra passer par l'ancienne version des RR. Vous pourrez y accéder par là: http://old.lesroyaumes.com/ (Duché => Château => Accéder à la foire du comté => Achetez votre pain)
En cas de voyage, de retraite où d'une quelconque absence, aucun surcoût ne vous sera demandé. Vous ne payerez que les 50 écus de taxe comme tout les autres taverniers.
Enfin, vous serez tenu de me fournir la preuve de votre achat (screen de vos évènements). Cette preuve vous est demandée afin de vérifier que votre taxe à bien été payée.
Un retard d'une semaine sera toléré en cas de difficultés financières. Il vous est tout de même demandé de me prévenir, si tel était le cas, afin que j'en avertisse qui de droit.
Je reste à votre disposition pour toutes informations.
Cordialement, [Votre Nom], [Votre Grade].
Dernière édition par Felryn le Mar 9 Juin 2009 - 11:23, édité 5 fois | |
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Felryn
Nombre de messages : 2603 Localisation IG : Embrun Date d'inscription : 04/01/2008
| Sujet: Re: [ARCHIVES] Contrôle des taxes sur les tavernes Ven 27 Mar 2009 - 13:58 | |
| Courriers envoyés aux propriétaires de tavernes le 27 Mars 1457:
Chez Bounette * * * Propriétaire: Bounette
La cambuse de "saint Noël" Propriétaire: °°philippe°°
La saoûlerie Propriétaire: Zoyas
@La Belle Epoque@ Propriétaire: Psycho10
L'As de Pique Propriétaire: Sydonia
$$$ Bienvenue chez Spongy $$$ Propriétaire: Spongebob81
L Eldorado Propriétaire: Botta
Au trou du culte Propriétaire: Rocky76
La bonne Friandise Propriétaire: Crome | |
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Felryn
Nombre de messages : 2603 Localisation IG : Embrun Date d'inscription : 04/01/2008
| Sujet: Re: [ARCHIVES] Contrôle des taxes sur les tavernes Dim 10 Mai 2009 - 23:54 | |
| Courriers envoyés aux propriétaires de tavernes le 10 Mai 1457:
Chez Bounette * * * Propriétaire: Bounette
Sans réponse
La cambuse de "saint Noël" Propriétaire: °°philippe°°
Sans réponse
La saoûlerie Propriétaire: Zoyas
Sans réponse
@La Belle Epoque@ Propriétaire: Psycho10
Sans réponse
L'As de Pique Propriétaire: Sydonia
Sans réponse
$$$ Bienvenue chez Spongy $$$ Propriétaire: Spongebob81
Sans réponse
L Eldorado Propriétaire: Botta
Sans réponse
Au trou du culte Propriétaire: Rocky76
Sans réponse
La bonne Friandise Propriétaire: Crome
En retraite, pas de courrier envoyé.
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Felryn
Nombre de messages : 2603 Localisation IG : Embrun Date d'inscription : 04/01/2008
| Sujet: Re: [ARCHIVES] Contrôle des taxes sur les tavernes Mar 9 Juin 2009 - 11:32 | |
| Taverne | Propriétaire | Etat | Date de prélèvement | | Chez Bounette *** | Bounette | Actif | 8 Juillet 1457 | | La cambuse de "saint Noël" | °°Philippe°° | Retraite | 8 Juillet 1457 | | payé La saoûlerie | Zoyas | En voyage | 8 Juillet 1457 | | @La Belle Epoque@ | Psycho10 | Actif | 8 Juillet 1457 | | $$$ Bienvenue Chez Songy $$$ | Spongebob81 | En voyage | 8 Juillet 1457 | | L Eldorado | Botta | Retraite | 8 Juillet 1457 | | Au trou du culte | Rocky76 | Actif | 8 Juillet 1457 | | chez bisso | biker84 | MORT | [...] | | | | | | | | | | | |
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bounette
Nombre de messages : 13996 Age : 108 Localisation IG : Valence Date d'inscription : 19/02/2008
| Sujet: Re: [ARCHIVES] Contrôle des taxes sur les tavernes Mar 7 Juil 2009 - 18:24 | |
| Courrier posté Botta est en retraite et zoyas toujours en voyage | |
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bounette
Nombre de messages : 13996 Age : 108 Localisation IG : Valence Date d'inscription : 19/02/2008
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bounette
Nombre de messages : 13996 Age : 108 Localisation IG : Valence Date d'inscription : 19/02/2008
| Sujet: Re: [ARCHIVES] Contrôle des taxes sur les tavernes Jeu 9 Juil 2009 - 20:58 | |
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bounette
Nombre de messages : 13996 Age : 108 Localisation IG : Valence Date d'inscription : 19/02/2008
| Sujet: Re: [ARCHIVES] Contrôle des taxes sur les tavernes Dim 12 Juil 2009 - 19:20 | |
| Courrier de rappel à Spongebob81 et Rocky76 - Citation :
- Bonjour
Vous n'avez toujours pas daigner me répondre au sujet de la taxe de votre taverne. Sans réponse de votre part dans les 48 heures Je serais contraite de deposer plainte contre vous pour escroquerie Je vous rappelle la loi
- Citation :
- V.4.a.iii : Des taxes sur les tavernes
Tout propriétaire de taverne sur le sol du Lyonnais Dauphiné sera redevable d'une taxe de 10 écus par semaine. Le paiement de cet impôt se fera toutes les 5 semaines, par l'achat d'une miche de pain à 6.55 écus sur la foire ducale (soit 56.55 écus si on rajoute la taxe de 50 écus sur les paniers.) La preuve d'achat sera ensuite à fournir à l'agent de la prévôté de votre ville.
Les propriétaires de taverne en retraite spirituelle paieront le cumul de leur taxe à leur retour, sans surcoût. Un délai d'une à deux semaines pourra être accordé en cas de difficulté financière. Les propriétaires de taverne en voyage ou en mission s'acquitteront de leur taxe à leur retour.
Dans chacun des trois cas ci-dessus, les propriétaires seront tenus de prévenir les agents de la prévôté et le CAC du retard du paiement.
Tout contrevenant pourra être poursuivi pour escroquerie.
Cordialement sergent Bounette | |
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bounette
Nombre de messages : 13996 Age : 108 Localisation IG : Valence Date d'inscription : 19/02/2008
| Sujet: Re: [ARCHIVES] Contrôle des taxes sur les tavernes Jeu 16 Juil 2009 - 8:11 | |
| - Citation :
- Spongebob81 est MORT de ce matin
Rocky76 est MORT.de ce matin aussi . à surveiller | |
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bounette
Nombre de messages : 13996 Age : 108 Localisation IG : Valence Date d'inscription : 19/02/2008
| Sujet: Re: [ARCHIVES] Contrôle des taxes sur les tavernes Dim 19 Juil 2009 - 17:50 | |
| Dossier de fait pour Spongebob81 Rocky76 entreprend actuellement une retraite spirituelle. | |
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bounette
Nombre de messages : 13996 Age : 108 Localisation IG : Valence Date d'inscription : 19/02/2008
| Sujet: Re: [ARCHIVES] Contrôle des taxes sur les tavernes Dim 2 Aoû 2009 - 8:06 | |
| Rocky76 est toujours en retraire mais à détruit sa taverne | |
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Plumedange
Nombre de messages : 12302 Localisation IG : Dans un confortable sofa Date d'inscription : 16/05/2008
| Sujet: Re: [ARCHIVES] Contrôle des taxes sur les tavernes Dim 2 Aoû 2009 - 8:20 | |
| Faudra dire à Rocky qu'il doit quand même payer sa taxe. | |
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bounette
Nombre de messages : 13996 Age : 108 Localisation IG : Valence Date d'inscription : 19/02/2008
| Sujet: Re: [ARCHIVES] Contrôle des taxes sur les tavernes Dim 2 Aoû 2009 - 8:24 | |
| j'attends qu'il se réveille | |
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Felryn
Nombre de messages : 2603 Localisation IG : Embrun Date d'inscription : 04/01/2008
| Sujet: Re: [ARCHIVES] Contrôle des taxes sur les tavernes Lun 3 Aoû 2009 - 16:24 | |
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Dernière édition par Felryn le Ven 21 Aoû 2009 - 14:34, édité 7 fois | |
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bounette
Nombre de messages : 13996 Age : 108 Localisation IG : Valence Date d'inscription : 19/02/2008
| Sujet: Re: [ARCHIVES] Contrôle des taxes sur les tavernes Lun 3 Aoû 2009 - 19:32 | |
| -Zoyas: elle n'a pas pris son pain une fois arrivée dans le LD -Psycho10 : à payer la dernière taxe -Spongebob81: je l'ai mis en procès -Botta: Retraite
Rocky76 est sorti de retraite il doit la dernière taxe . Tu t'en occupe ou je fais ? | |
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bounette
Nombre de messages : 13996 Age : 108 Localisation IG : Valence Date d'inscription : 19/02/2008
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zoyas
Nombre de messages : 3114 Age : 48 Localisation IG : embrun Date d'inscription : 26/03/2007
| Sujet: Re: [ARCHIVES] Contrôle des taxes sur les tavernes Jeu 10 Sep 2009 - 15:56 | |
| euh faut encore que j'en paie une moi ? J'ai payé deux pains y a pas longtemps.. | |
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Plumedange
Nombre de messages : 12302 Localisation IG : Dans un confortable sofa Date d'inscription : 16/05/2008
| Sujet: Re: [ARCHIVES] Contrôle des taxes sur les tavernes Jeu 10 Sep 2009 - 16:10 | |
| Heu la prochaine est à payée dans 2 jours normalement d'après le planning des taxes de taverne donc j'aurais tendance à dire que oui >_< | |
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zoyas
Nombre de messages : 3114 Age : 48 Localisation IG : embrun Date d'inscription : 26/03/2007
| Sujet: Re: [ARCHIVES] Contrôle des taxes sur les tavernes Jeu 10 Sep 2009 - 16:16 | |
| gromelle sans faire plus de commentaires, et se demande si elle va pas tout bonnement la détruire, cette salle vide qui ne lui sert à rien qu'à s'appauvrir... | |
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bounette
Nombre de messages : 13996 Age : 108 Localisation IG : Valence Date d'inscription : 19/02/2008
| Sujet: Re: [ARCHIVES] Contrôle des taxes sur les tavernes Ven 11 Sep 2009 - 14:54 | |
| La prochaine est a payer pour le 16 septembre qui s'en occupe pour un courrier de rappel ? | |
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bounette
Nombre de messages : 13996 Age : 108 Localisation IG : Valence Date d'inscription : 19/02/2008
| Sujet: Re: [ARCHIVES] Contrôle des taxes sur les tavernes Mar 15 Sep 2009 - 19:00 | |
| est ce que quelqu'un a envoyé un courrier de rappel aux taverniers ? | |
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samthebeast
Nombre de messages : 26330 Age : 71 Localisation IG : Vienne La Belle Date d'inscription : 17/03/2009
| Sujet: Re: [ARCHIVES] Contrôle des taxes sur les tavernes Mer 16 Sep 2009 - 21:28 | |
| Courrier envoyé à l'instant à °°Philippe°° , Zoyas , Psycho10 (retraite) , Spongebob81 (retraite) , Botta (retraite) - Citation :
- Bonjour,
En tant que propriétaire de taverne vous êtes soumis à un impôt de 10 écus par semaine.
Cet impôt sera versé grâce à l'achat d'un pain à 6.55 écus sur la foire Ducale (soit 56.55 écus en rajoutant la taxe de 50 écus sur les paniers) et ce toute les 5 semaines. Vous devrez donc acheter le pain permettant de payer la taxe le 16 septembre, donc aujourd'hui dernier délais. Pour cela, il vous faudra passer par l'ancienne version des RR. Vous pourrez y accéder par là: http://old.lesroyaumes.com/ (Duché => Château => Accéder à la foire du comté => Achetez votre pain)
En cas de voyage, de retraite où d'une quelconque absence, aucun surcoût ne vous sera demandé. Vous ne payerez que les 50 écus de taxe comme tout les autres taverniers.
Enfin, vous serez tenu de me fournir la preuve de votre achat (screen de vos évènements). Cette preuve vous est demandée afin de vérifier que votre taxe à bien été payée.
Un retard d'une semaine sera toléré en cas de difficultés financières. Il vous est tout de même demandé de me prévenir, si tel était le cas, afin que j'en avertisse qui de droit.
Je reste à votre disposition pour toutes informations.
Cordialement, Samthebeast, sergent d'Embrun. | |
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Felryn
Nombre de messages : 2603 Localisation IG : Embrun Date d'inscription : 04/01/2008
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bounette
Nombre de messages : 13996 Age : 108 Localisation IG : Valence Date d'inscription : 19/02/2008
| Sujet: Re: [ARCHIVES] Contrôle des taxes sur les tavernes Ven 25 Sep 2009 - 7:38 | |
| Botta n'est plus en retraite | |
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samthebeast
Nombre de messages : 26330 Age : 71 Localisation IG : Vienne La Belle Date d'inscription : 17/03/2009
| Sujet: Re: [ARCHIVES] Contrôle des taxes sur les tavernes Ven 25 Sep 2009 - 9:51 | |
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| Sujet: Re: [ARCHIVES] Contrôle des taxes sur les tavernes | |
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