| | Contrôle des taxes sur les tavernes |  |
|
|
| Auteur | Message |
|---|
bounette
Nombre de messages : 13996
Age : 108
Localisation IG : Valence
Date d'inscription : 19/02/2008
 |  Sujet: Contrôle des taxes sur les tavernes  Ven 27 Mar 2009 - 19:41 | |
| - Citation :
- V.4.a.iii : Des taxes sur les tavernes
Tout propriétaire de taverne sur le sol du Lyonnais Dauphiné doit s'acquitter chaque semaine d'une taxe au duché.
Attendu que leur "feuille d'impôt professionnel à payer" relève la date limite de paiement et le montant à payer, les propriétaires de taverne devront fournir, la preuve qu'ils s'acquittent de leurs versements.
Cette preuve sera apportée par une copie (screen) de leur "feuille d'impôt professionnel à payer" adressée deux fois par mois aux agents de la Prévôté de la ville.
Les remises des dites copies devront se faire entre le 10 et le 15 de chaque mois, et entre le 25 et le 30 de chaque mois.
Tout contrevenant pourra être poursuivi pour escroquerie. En vertu de la loi V.4.a.iii, seront recensé ici les preuves de paiements de taxe des propriétaires de chaque taverne d'Embrun, preuve à l'appui.
À mettre à jour chaque mois entre le 10 et le 15, et entre le 25 et le 30.
Courrier Type: - Citation :
- Bonjour,
En vertu de la loi V.4.a.iii : Des taxes sur les tavernes, tout propriétaire de taverne sur le sol du Lyonnais Dauphiné doit s'acquitter chaque semaine d'une taxe au duché.
Attendu que leur "feuille d'impôt professionnel à payer" relève la date limite de paiement et le montant à payer, les propriétaires de taverne devront fournir, la preuve qu'ils s'acquittent de leurs versements.
Cette preuve sera apportée par une copie (screen) de leur "feuille d'impôt professionnel à payer" adressée deux fois par mois au Lieutenant de la prévôté de votre ville :
Les remises des dites copies devront se faire entre le 10 et le 15 de chaque mois, et entre le 25 et le 30 de chaque mois.
Tout contrevenant pourra être poursuivi pour escroquerie.
Je vous demande, en tant que propriétaire de taverne, de me fournir une copie de votre "feuille d'impôt professionnel" le plus rapidement possible.
[Screen daté de la fenêtre dans "Chez moi"]
Restant à disposition pour toute question relative à ce courrier,
Cordialement,
[Nom], grade et ville
Dernière édition par bounette le Ven 27 Mar 2009 - 20:46, édité 1 fois | |
|
 | |
bounette
Nombre de messages : 13996
Age : 108
Localisation IG : Valence
Date d'inscription : 19/02/2008
| | Sujet: Re: Contrôle des taxes sur les tavernes Ven 27 Mar 2009 - 19:53 | |
| Courriers envoyés aux propriétaires de tavernes le 27 Mars 1457:
Le Fruit Défendu
Propriétaire : Thegoldendragon
Aux Amoureux de Vienne la Belle
Propriétaire : Paeins
Au régal des papilles
Propriétaire : Titijoe
la besace
Propriétaire : Debourdon
Mac Villageois
Propriétaire : Crao
Au gratin Dauphinois
Propriétaire : Thiberian
LES AMAZONES
Propriétaire : Cococcinelle83
AU PHOENIX
Propriétaire : Tazspike
ACOLYTE ANONYME
Propriétaire : Fenouil33 | |
|
| | |
vanesfagg
Nombre de messages : 4094
Localisation IG : vienne
Date d'inscription : 26/02/2009
| | Sujet: Re: Contrôle des taxes sur les tavernes Mar 9 Juin 2009 - 18:06 | |
| Suivi taxe des tavernes | Taverne | Propriétaire | Etat | Envoi courrier | Rappel | Date prélèvement | Date paiement | | | Aux Amoureux de Vienne la Belle | Paeins | Retraite | 24/07/1457 | | 08/07/1457 | 01/09/1457 | | | Au régal des papilles | Titijoe | Actif | 09/06/1457 | Fermée | 08/07/1457 | | | | La besace | Debourdon | Retraite | 09/06/1457 | 03/07/1457 | 08/07/1457 | | | | Au gratin Dauphinois | Thiberian | Actif | 09/06/1457 | 03/07/1457 | 08/07/1457 | 06/07/1457 | | | Au phoenix | Tazspike | Actif | 09/06/1457 | 03/07/1457 | 08/07/1457 | 06/07/1457 | | | LES AMAZONES | Cococcinelle83 | Actif | 09/06/1457 | 03/07/1457 | 08/07/1457 | 09/07/1457 | | | Sab | Sab70 | Actif | 09/06/1457 | Fermée | 08/07/1457 | | |
Dernière édition par vanesfagg le Mar 1 Sep 2009 - 13:53, édité 1 fois | |
|
| | |
vanesfagg
Nombre de messages : 4094
Localisation IG : vienne
Date d'inscription : 26/02/2009
| | Sujet: Re: Contrôle des taxes sur les tavernes Ven 24 Juil 2009 - 10:49 | |
| Paeins sorti de retraite courrier envoyé le 24 juillet  | |
|
| | |
bounette
Nombre de messages : 13996
Age : 108
Localisation IG : Valence
Date d'inscription : 19/02/2008
| | Sujet: Re: Contrôle des taxes sur les tavernes Ven 24 Juil 2009 - 20:01 | |
| J'aimerai savoir qui édite sur mes posts ?je n'ai jamais posté ça dans ce post ( et c'est pas la première fois que ça arrive ) - Citation :
- Courriers envoyés aux propriétaires de tavernes le 27 Mars 1457:
| |
|
| | |
Plumedange
Nombre de messages : 12302
Localisation IG : Dans un confortable sofa
Date d'inscription : 16/05/2008
| | Sujet: Re: Contrôle des taxes sur les tavernes Ven 24 Juil 2009 - 20:42 | |
| -Ben c'est Vienne ici, les agents de Vienne ont bien le droit d'éditer tes messages dans leur poste ou soit je leur donne l'autorisation d'en ouvrir un autre (de sujet) et on supprime tes messages...
Je ne vois pas en quoi c'est gênant, ni même ce que tu viens faire ici d'ailleurs...et puis vu la date...j'ai des doutes sur le fait que se soit pas toi en fait...
*Pousse Boune vers le poste d'Embrun*
-Allez laisse les travailler >_< | |
|
| | |
bounette
Nombre de messages : 13996
Age : 108
Localisation IG : Valence
Date d'inscription : 19/02/2008
| | Sujet: Re: Contrôle des taxes sur les tavernes Ven 24 Juil 2009 - 21:12 | |
| Bounette repart sur son poste en ce disant quand ce moment elle est vraiment très fatigué pour s'être tromper de bureau | |
|
| | |
Plumedange
Nombre de messages : 12302
Localisation IG : Dans un confortable sofa
Date d'inscription : 16/05/2008
| |
| | |
vanesfagg
Nombre de messages : 4094
Localisation IG : vienne
Date d'inscription : 26/02/2009
| | Sujet: Re: Contrôle des taxes sur les tavernes Jeu 6 Aoû 2009 - 12:56 | |
| Liste des tavernes : - Spoiler:
Dernière édition par vanesfagg le Ven 11 Sep 2009 - 22:26, édité 2 fois | |
|
| | |
vanesfagg
Nombre de messages : 4094
Localisation IG : vienne
Date d'inscription : 26/02/2009
| | Sujet: Re: Contrôle des taxes sur les tavernes Dim 9 Aoû 2009 - 13:07 | |
| Courriers envoyés le 9 aout Aux Amoureux de Vienne la Belle Propriétaire : Paeins Payée juillet et août  la besace Propriétaire : Debourdon Toujours en retraite Au gratin Dauphinois Propriétaire : Thiberian Payée  AU PHOENIX Propriétaire : Tazspike Payée  LES AMAZONES Propriétaire : Cococcinelle83 Payée  LA TAVERNE DES PECHEURS Propriétaire : Crao A payer pour le 31/08 ( rappel envoyé le 01/09/2009) ( relance avec delai de 48h envoyé le 07/09/2009) ( dépôt de plainte envoyé le 11/09/2009) à la fratrie de valence Propriétaire : Orconza A payer pour le 8 septembre ( rappel envoyé le 07/09/2009) ( relance avec delai de 48h envoyé le 11/09/2009)
Dernière édition par vanesfagg le Ven 11 Sep 2009 - 22:45, édité 6 fois | |
|
| | |
zoyas
Nombre de messages : 3114
Age : 48
Localisation IG : embrun
Date d'inscription : 26/03/2007
| | Sujet: Re: Contrôle des taxes sur les tavernes Sam 29 Aoû 2009 - 20:49 | |
| Bonjour, y a til des dossiers, où puis je voir si tout le monde a payé ? Qui s'occupe des tavernes ? | |
|
| | |
vanesfagg
Nombre de messages : 4094
Localisation IG : vienne
Date d'inscription : 26/02/2009
| | Sujet: Re: Contrôle des taxes sur les tavernes Dim 30 Aoû 2009 - 16:07 | |
| Bonjour,
C'est moi qui m'occupe des taxes sur les tavernes et non il n'y a aucun dossier car pour le moment les 2 seuls à ne pas avoir payé sont en retraite. Il s'agit de Paeins et de Debourdon (taxe de juillet et août).
J'en ai aussi 2 pour lesquels la date est différentes des autres car ils ont ouverts leur taverne en cours de route. | |
|
| | |
zoyas
Nombre de messages : 3114
Age : 48
Localisation IG : embrun
Date d'inscription : 26/03/2007
| | Sujet: Re: Contrôle des taxes sur les tavernes Dim 30 Aoû 2009 - 16:41 | |
| Merci  Vaut mieux ça que d'estre envahis de paperasse ! | |
|
| | |
vanesfagg
Nombre de messages : 4094
Localisation IG : vienne
Date d'inscription : 26/02/2009
| | Sujet: Re: Contrôle des taxes sur les tavernes Mer 23 Sep 2009 - 18:10 | |
| Dernière taverne ouverte- Spoiler:
Suivi des paiementsAux Amoureux de Vienne la Belle Propriétaire : Paeins (a payer pour le 16/09/1457) en voyage revenu de voyage courrier envoyé le 05/10/1457  la besace Propriétaire : Debourdon (a payer pour le 16/09/1457) en retraite toujours en impayé pour juillet et août Au gratin Dauphinois Propriétaire : Thiberian (a payer pour le 16/09/1457) courriers envoyé le 23/09/1457  AU PHOENIX Propriétaire : Tazspike (a payer pour le 16/09/1457) courriers envoyé le 23/09/1457  LA TAVERNE DES PECHEURS Propriétaire : Crao (a payer pour le 05/10/1457) en attente de procès pour taxe précédente courrier envoyé le 05/10/1457 à la fratrie de valence Propriétaire : Orconza (a payer pour le 13/10/1457) en voyage taverne fermée le 24/10/1457 LA GROTTE ^¨^ Propriétaire : Dailykate (a payer pour le 28/09/1457) courrier envoyé le 23/09/1457 en retraite depuis le 22 septembreRettopons chez Potter (Enseigne: La viennoiserie) Propriétaire : Rettop (a payer pour le 28/09/1457) en voyage
Dernière édition par vanesfagg le Sam 24 Oct 2009 - 0:19, édité 8 fois | |
|
| | |
bounette
Nombre de messages : 13996
Age : 108
Localisation IG : Valence
Date d'inscription : 19/02/2008
| |
| | |
vanesfagg
Nombre de messages : 4094
Localisation IG : vienne
Date d'inscription : 26/02/2009
| | Sujet: Re: Contrôle des taxes sur les tavernes Ven 25 Sep 2009 - 11:30 | |
| oh ben tu reviens quand tu veux  | |
|
| | |
vanesfagg
Nombre de messages : 4094
Localisation IG : vienne
Date d'inscription : 26/02/2009
| | Sujet: Re: Contrôle des taxes sur les tavernes Jeu 22 Oct 2009 - 18:00 | |
| Suivi des paiementsAux Amoureux de Vienne la Belle Propriétaire : Paeins (a payer pour le 21/10/1457) courrier envoyé le 22/10/1457  la besace Propriétaire : Debourdon (a payer pour le 21/10/1457) en retraite impayé juillet août et septembre MORT LE 22/11/1457Au gratin Dauphinois Propriétaire : Thiberian (a payer pour le 21/10/1457) courriers envoyé le 22/10/1457  AU PHOENIX Propriétaire : Tazspike (a payer pour le 21/10/1457) courriers envoyé le 22/10/1457  LA TAVERNE DES PECHEURS FERMEEPropriétaire : Crao (a payer pour le 09/11/1457) procès en cours LA GROTTE ^¨^ FERMEEPropriétaire : Dailykate (a payer pour le 28/09/1457) courrier envoyé le 23/09/1457 en retraite depuis le 22 septembre rappel envoyé le 22/10/1457 [Dernière connexion le 17 Octobre 2009 à 12h37, toujours en retraite] Le Quick de Vienne (Groupe Quick) Propriétaire : Rettop (a payer pour le 02/11/1457)  | |
|
| | |
vanesfagg
Nombre de messages : 4094
Localisation IG : vienne
Date d'inscription : 26/02/2009
| | Sujet: Re: Contrôle des taxes sur les tavernes Mer 25 Nov 2009 - 20:18 | |
| Courrier envoyé le 25/11 : Paein, Thiberian et Tazspike - Spoiler:
Bonjour à vous, Je vous rappel que la taxe pour votre taverne est a payer pour le 25 novembre et que cet impôt est à verser grâce à l'achat d'un pain à 6.55 écus sur la foire Ducale (soit 56.55 écus en rajoutant la taxe de 50 écus sur les paniers) Pour cela, il vous faut passer par l'ancienne version des RR. Vous pourrez y accéder par là: http://old.lesroyaumes.com/ (Duché => Château => Accéder à la foire du comté => Achetez votre pain) En cas de voyage, de retraite où d'une quelconque absence, aucun surcoût ne vous sera demandé. Vous ne payerez que les 50 écus de taxe comme tout les autres taverniers. Enfin, vous serez tenu de me fournir la preuve de votre achat (screen de vos évènements). Cette preuve vous est demandée afin de vérifier que votre taxe à bien été payée. Un retard d'une semaine sera toléré en cas de difficultés financières. Il vous est tout de même demandé de me prévenir, si tel était le cas, afin que j'en avertisse qui de droit. Je reste à votre disposition pour toutes informations. Cordialement, Vanesfagg, Lieutenante de Vienne.
Courrier envoyé le 08/12 : Ulysse80 - Spoiler:
Bonjour à vous, Je vous rappel que la taxe pour votre taverne est a payer pour le 8 décembre et que cet impôt est à verser grâce à l'achat d'un pain à 6.55 écus sur la foire Ducale (soit 56.55 écus en rajoutant la taxe de 50 écus sur les paniers) Pour cela, il vous faut passer par l'ancienne version des RR. Vous pourrez y accéder par là: http://old.lesroyaumes.com/ (Duché => Château => Accéder à la foire du comté => Achetez votre pain) En cas de voyage, de retraite où d'une quelconque absence, aucun surcoût ne vous sera demandé. Vous ne payerez que les 50 écus de taxe comme tout les autres taverniers. Enfin, vous serez tenu de me fournir la preuve de votre achat (screen de vos évènements). Cette preuve vous est demandée afin de vérifier que votre taxe à bien été payée. Un retard d'une semaine sera toléré en cas de difficultés financières. Il vous est tout de même demandé de me prévenir, si tel était le cas, afin que j'en avertisse qui de droit. Je reste à votre disposition pour toutes informations. Cordialement, Vanesfagg, Lieutenante de Vienne.
Suivi des paiementsAux Amoureux de Vienne la Belle Propriétaire : Paeins Tavernier(e) : Lucinda7 (a payer pour le 25/11/1457) Courrier envoyé le 25/11 Payé- Spoiler:
Au gratin Dauphinois Propriétaire : Thiberian Tavernier(e) : Penelopedefrance (a payer pour le 25/11/1457) Courrier envoyé le 25/11 Payé- Spoiler:
AU PHOENIX Propriétaire : Tazspike Tavernier(e) : Vanesfagg (a payer pour le 25/11/1457) Courrier envoyé le 25/11 Payé- Spoiler:
L'antre du loup blanc Propriétaire : Ulysse80 Tavernier(e) : Ya (a payer pour le 08/12/1457) Courrier envoyé le 08/12 Payé- Spoiler:
| |
|
| | |
vanesfagg
Nombre de messages : 4094
Localisation IG : vienne
Date d'inscription : 26/02/2009
| | Sujet: Re: Contrôle des taxes sur les tavernes Mar 29 Déc 2009 - 11:58 | |
| Courrier envoyé le 29/12 : Paein, Thiberian et Tazspike - Spoiler:
Bonjour à vous, Je vous rappel que la taxe pour votre taverne est a payer pour le 29 décembre et que cet impôt est à verser grâce à l'achat d'un pain à 6.55 écus sur la foire Ducale (soit 56.55 écus en rajoutant la taxe de 50 écus sur les paniers) Pour cela, il vous faut passer par l'ancienne version des RR. Vous pourrez y accéder par là: http://old.lesroyaumes.com/ (Duché => Château => Accéder à la foire du comté => Achetez votre pain) En cas de voyage, de retraite où d'une quelconque absence, aucun surcoût ne vous sera demandé. Vous ne payerez que les 50 écus de taxe comme tout les autres taverniers. Enfin, vous serez tenu de me fournir la preuve de votre achat (screen de vos évènements). Cette preuve vous est demandée afin de vérifier que votre taxe à bien été payée. Un retard d'une semaine sera toléré en cas de difficultés financières. Il vous est tout de même demandé de me prévenir, si tel était le cas, afin que j'en avertisse qui de droit. Je reste à votre disposition pour toutes informations. Cordialement, Vanesfagg, Lieutenante de Vienne.
Courrier envoyé le (12/01) : Ulysse80 - Spoiler:
Bonjour à vous, Je vous rappel que la taxe pour votre taverne est a payer pour le 12 janvier et que cet impôt est à verser grâce à l'achat d'un pain à 6.55 écus sur la foire Ducale (soit 56.55 écus en rajoutant la taxe de 50 écus sur les paniers) Pour cela, il vous faut passer par l'ancienne version des RR. Vous pourrez y accéder par là: http://old.lesroyaumes.com/ (Duché => Château => Accéder à la foire du comté => Achetez votre pain) En cas de voyage, de retraite où d'une quelconque absence, aucun surcoût ne vous sera demandé. Vous ne payerez que les 50 écus de taxe comme tout les autres taverniers. Enfin, vous serez tenu de me fournir la preuve de votre achat (screen de vos évènements). Cette preuve vous est demandée afin de vérifier que votre taxe à bien été payée. Un retard d'une semaine sera toléré en cas de difficultés financières. Il vous est tout de même demandé de me prévenir, si tel était le cas, afin que j'en avertisse qui de droit. Je reste à votre disposition pour toutes informations. Cordialement, Vanesfagg, Lieutenante de Vienne.
Suivi des paiementsAux Amoureux de Vienne la Belle Propriétaire : Paeins Tavernier(e) : Lucinda7 (a payer pour le 29/12/1457) Courrier envoyé le 29/12 - Spoiler:
Au gratin Dauphinois Propriétaire : Thiberian Tavernier(e) : Penelopedefrance (a payer pour le 29/12/1457) Courrier envoyé le 29/12 - Spoiler:
AU PHOENIX Propriétaire : Tazspike Tavernier(e) : Vanesfagg (a payer pour le 29/12/1457) Courrier envoyé le 29/12 - Spoiler:
L'antre du loup blanc Propriétaire : Ulysse80 Tavernier(e) : Ya (a payer pour le 12/01/1457) Courrier envoyé le 12/01 - Spoiler:
| |
|
| | |
vanesfagg
Nombre de messages : 4094
Localisation IG : vienne
Date d'inscription : 26/02/2009
| | Sujet: Re: Contrôle des taxes sur les tavernes Mar 2 Fév 2010 - 20:03 | |
| Dernière taverne ouverte- Spoiler:
Courrier envoyé le 02/02 : Paein, Thiberian et Tazspike - Spoiler:
Bonjour à vous, Je vous rappel que la taxe pour votre taverne est a payer pour le 3 février et que cet impôt est à verser grâce à l'achat d'un pain à 6.55 écus sur la foire Ducale (soit 56.55 écus en rajoutant la taxe de 50 écus sur les paniers) Pour cela, il vous faut passer par l'ancienne version des RR. Vous pourrez y accéder par là: http://old.lesroyaumes.com/ (Duché => Château => Accéder à la foire du comté => Achetez votre pain) En cas de voyage, de retraite où d'une quelconque absence, aucun surcoût ne vous sera demandé. Vous ne payerez que les 50 écus de taxe comme tout les autres taverniers. Enfin, vous serez tenu de me fournir la preuve de votre achat (screen de vos évènements). Cette preuve vous est demandée afin de vérifier que votre taxe à bien été payée. Un retard d'une semaine sera toléré en cas de difficultés financières. Il vous est tout de même demandé de me prévenir, si tel était le cas, afin que j'en avertisse qui de droit. Je reste à votre disposition pour toutes informations. Cordialement, Vanesfagg, Lieutenante de Vienne.
Courrier envoyé le (16/02) : Ulysse80 - Spoiler:
Bonjour à vous, Je vous rappel que la taxe pour votre taverne est a payer pour le 16 février et que cet impôt est à verser grâce à l'achat d'un pain à 6.55 écus sur la foire Ducale (soit 56.55 écus en rajoutant la taxe de 50 écus sur les paniers) Pour cela, il vous faut passer par l'ancienne version des RR. Vous pourrez y accéder par là: http://old.lesroyaumes.com/ (Duché => Château => Accéder à la foire du comté => Achetez votre pain) En cas de voyage, de retraite où d'une quelconque absence, aucun surcoût ne vous sera demandé. Vous ne payerez que les 50 écus de taxe comme tout les autres taverniers. Enfin, vous serez tenu de me fournir la preuve de votre achat (screen de vos évènements). Cette preuve vous est demandée afin de vérifier que votre taxe à bien été payée. Un retard d'une semaine sera toléré en cas de difficultés financières. Il vous est tout de même demandé de me prévenir, si tel était le cas, afin que j'en avertisse qui de droit. Je reste à votre disposition pour toutes informations. Cordialement, Vanesfagg, Lieutenante de Vienne.
Courrier envoyé le (03/03) : Anarazel - Spoiler:
Bonjour à vous, Je vous rappel que la taxe pour votre taverne est a payer pour le 4 mars et que cet impôt est à verser grâce à l'achat d'un pain à 6.55 écus sur la foire Ducale (soit 56.55 écus en rajoutant la taxe de 50 écus sur les paniers) Pour cela, il vous faut passer par l'ancienne version des RR. Vous pourrez y accéder par là: http://old.lesroyaumes.com/ (Duché => Château => Accéder à la foire du comté => Achetez votre pain) En cas de voyage, de retraite où d'une quelconque absence, aucun surcoût ne vous sera demandé. Vous ne payerez que les 50 écus de taxe comme tout les autres taverniers. Enfin, vous serez tenu de me fournir la preuve de votre achat (screen de vos évènements). Cette preuve vous est demandée afin de vérifier que votre taxe à bien été payée. Un retard d'une semaine sera toléré en cas de difficultés financières. Il vous est tout de même demandé de me prévenir, si tel était le cas, afin que j'en avertisse qui de droit. Je reste à votre disposition pour toutes informations. Cordialement, Vanesfagg, Lieutenante de Vienne.
Suivi des paiementsAux Amoureux de Vienne la Belle Propriétaire : Paeins Tavernier(e) : Lucinda7 (a payer pour le 03/02/1458) Courrier envoyé le 02/02 - Spoiler:
Au gratin Dauphinois Propriétaire : Thiberian Tavernier(e) : Penelopedefrance (a payer pour le 03/02/1458) Courrier envoyé le 02/02 - Spoiler:
AU PHOENIX Propriétaire : Tazspike Tavernier(e) : Vanesfagg (a payer pour le 03/02/1458) Courrier envoyé le 02/02 - Spoiler:
L'antre du loup blanc Propriétaire : Ulysse80 Tavernier(e) : Ya (a payer pour le 16/02/1458) Courrier envoyé le 16/02 - Spoiler:
les chevaliers de la vertu Propriétaire : Anarazel Tavernier(e) : Anarazel (a payer pour le 04/03/1458) Courrier envoyé le 03/03 - Spoiler:
[img][/img]
| |
|
| | |
Contenu sponsorisé
| | Sujet: Re: Contrôle des taxes sur les tavernes | |
| |
|
| | |
| | Contrôle des taxes sur les tavernes | |
|
Accueil 
