Val// [TAOP-Sarrboy] Récidive [Coupable] 10/04/57 [Archivé le 03/05/57]

Accusé : Sarrboy
Victime : Xyphos
Officier en charge : Xyphos

Loi :

Citation :

IV.4.a : Violence
Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation ou menace proférée) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné sera considéré comme un trouble à l'ordre public.

Faits :

Insulte via les MP
Cette personnes se fou de moi et de notre corpus judiciaire il a été accusé plusieurs fois sur pas mal de dossier.
Je demanderai au juge une sentence vraiment lourde

Selon la loi

Citation :

VI.3.d.ii Récidive : Toute récidive (répétition d’un délit pour lequel un individu a déjà été condamné), verra requis, si la culpabilité est reconnue, le double de la peine subie à la condamnation précédente.

Fiche :



Preuve :

En ce jour du 10 avril 1457,

Nous, Antoine de Navarre, dit Pouilleux, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l'autorité du Juge Volverine a l'encontre du dénommé ... Sarrboy ?!! Mais ... Votre Honneur ! L'accusé en est à son troisième procès en un mois et mon adjointe m'a signalé qu'elle avait dans son bureau une autre plainte pour escroquerie contre cet homme ! Aucune pitié !

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès ainsi que sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :

http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=137371&postdays=0&postorder=asc&start=90
Vous avez par ailleurs le droit d'appeler à la barre deux témoins (dont, éventuellement, votre avocat). De plus, j'informe toutes les parties que chacune peut demander à ce que le procès soit jugé en place publique. Le juge sera seul décidant d'une demande.

Cette fois-ci, vous êtes accusé d'avoir insulté le sergent Xyphos par courrier, alors qu'il était dans l'exercice de ses fonctions, à Valence le 10 avril 1457.

En voici les preuves !!

https://2img.net/r/ihimizer/img7/1819/plaintej.jpg
https://2img.net/r/ihimizer/img7/8826/plaintesarrybloy.jpg

Vu l'article IV.4.a du coutumier qui stipule que :

<< Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation ou menace proférée) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné sera considéré comme un trouble à l'ordre public. >>

Considérant qu'en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu(e) coupable de trouble à l'ordre public, nous vous demandons d'en rendre compte devant la Cour, maintenant.

La parole est à la défense. Et ne vous avisez pas de manquer de respect à qui que ce soit ici.

Citation :

votre honneur. n'allez pas croire que le silence de l'accusé soit un signe de pénitence. il se moque de la justice ! voilà ce que c'est.

ainsi vous dédaignez prendre la peine de vous défendre. vous faites fi de la situation. soit. votre honneur. je demande à ce qu'une amende de 80 écus soit versée aux caisses royales et que le prévenu fasse un courrier d'excuse auprès du sergent xyphos, qui a bien du mérite.

xyphos est appelé à témoigner.

Citation :

L'accusation a appelé Xyphos à la barre

Voici son témoignage :
Votre honneur

Je suis encor appeler à témoigner a l�encontre de cette personnes

Vous avez les faits devant vous
J�aimerais part la suite ne plus revenir ici pour cette même personne
Je trouve sa dommage que notre justice puisse encor ouvrir des procès contre cette personne

La peine de mort je demande

En ce jour, le 23 avril 1457, Moi, Volverine du Gwerz of Chen, Seigneur de Miribel, Bourrel officiel du Dauphiné, et Juge de cette même province…
Ayant entendu l’acte d’accusation, les plaidoiries de la défense et le réquisitoire du procureur… Ayant pesé les arguments de chacun, décide que :
Que… Que…
L’accusé a trépassé...
Et que le Bourrel adore détrousser les cadavres…..
Bref…….
En conséquence...
100 ecus d’amende
Que ce qui est écrit, soit accompli !!
Gardes !!
Au suivant !!