Bureau du Porte-Parole

Grand merci.

Reconduction de l'état de siège à Lyon, merci d'avance : https://chateau-de-lyon.forumactif.com/office-des-compagnies-d-ordonnance-f21/nouvelle-reconduction-d-etat-de-siege-a-lyon-t22347-15.htm#474034

scellé poivré

Norf! Et le coriandre?

Merci

Et une petite annonce concernant les mines, svp. Merci d'avance.

Citation :

A tous les sujets du Lyonnais-Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou ouïront,


Des nouvelles de nos mines et du plan de remise aux niveaux optimum de celles-ci :


Avant toute chose, nous aimerions remercier et surtout féliciter les habitants de Montélimar et Valence, ainsi que les voyageurs, s'étant mobilisés et grâce à qui la mine de fer située entre ces deux villes a été occupée au maximum (ou pratiquement) de sa capacité durant l'entièreté des travaux entrepris pour la faire remonter de deux niveaux. Grâce à vous, le coût de ces améliorations a pu être rentabilisé au maximum, réduisant ainsi les pertes d'écus.

Ces travaux étant achevés, le plan de priorisation mis en place à cet effet va être supprimé : ré ouverture de la mine d'or située entre Vienne et Valence, et retour à un salaire de 15 écus pour la mine de fer située entre Montélimar et Valence.

Au niveau du plan global de remise aux niveaux optimums de l'ensemble des villes, nous sommes heureux de vous apprendre que depuis le deuxième jour de septembre de l'an mil quatre cent cinquante huit, ce sont pas moins de quatre améliorations qui ont déjà été effectuées sur l'ensemble du territoire minier de notre Duché : une sur la carrière de pierre située à Die, une sur la mine d'or située entre Vienne et Valence, et deux sur la mine de fer située entre Montélimar et Valence.

Nous ne comptons pas nous arrêter en si bon chemin, les stocks de pierre et de fer nous permettant de poursuivre sur notre lancée, et c'est bien pourquoi nous avons décidé d'entreprendre des travaux sur la mine de fer située entre Vienne et Lyon dès ce mardi quatorzième jour de septembre de l'an mil quatre cent cinquante huit, voir la veille.

Comme dit en début de cette opération : il est impératif de remplir la mine traitée non seulement le jour même des travaux, mais également la veille et le lendemain de ceux-ci, afin de rentabiliser au maximum le coût de l'amélioration. Vous l'aurez compris, nous avons donc besoin de vous pour tenter de remplir au maximum la mine de fer située entre Vienne et Lyon, et comptons sur votre aide à toutes et tous dès ce dimanche, douzième jour de septembre mil quatre cent cinquante huit. Afin de vous montrer que nous aussi, ce remplissage nous voulons y participer, une partie du Conseil Ducal a décidé de rejoindre Vienne, tout comme elle avait rejoint Valence pour les travaux précédents, entreprenant ainsi un tour du Duché et de ses mines.

Durant ces travaux, et dans le but de tout mettre en oeuvre pour rentabiliser le coût de la remise à niveau de la mine en question, la mine d'or située entre Vienne et Valence sera exceptionnellement fermée, et la mine à améliorer - mine de fer entre Vienne et Lyon donc - verra son salaire augmenté, passant ainsi à 15,10 écus.


Nous comptons sur votre mobilisation, et vous remercions par avance de celle-ci.


Fait au castel de Pierre-Scize le quatrième de septembre mil quatre cent cinquante huit.
[Scel d'or]

Bonsoir, bonsoir!

Un peu de travail pour vous. ^^

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/office-de-la-culture-et-des-festivites-f36/d-un-nouvel-intendant-des-collections-ducales-t21889-15.htm#475858
(+ 1 courrier perso si vous voulez bien)

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/office-des-compagnies-d-ordonnance-f21/fermeture-de-lyon-hydres-t22240-105.htm#475854

Merci.

S'il vous plait.... merci.... Xx

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/office-de-la-justice-f29/suppression-article-v4biii-t22319.htm#476332

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/office-de-la-justice-f29/d-un-ambassadeur-judiciaire-t21807-30.htm#476865

Merci d'avance.

J'attends toujours pour le scel?

Allégeance toujours pas acceptée, donc oui...

Vous ne m'auriez pas oubliée, par hasard?

Non... J'ai compris qu'on attendait l'acceptation de l'allégeance. Mais j'ai peut-être mal compris.

Ah non, non, vous pouvez annoncer, mais sans le scel (le scel on le réutilisera après acceptation de l'allégeance).

Hop! Merci d'avance!

Citation :

A tous les sujets du Lyonnais-Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou ouïront,

Qu'il soit su que le Conseil Ducal a décidé d'accorder une réduction symbolique des impôts aux villes à hauteur de 2 écus pour chaque élevage de cochons ou de moutons qu'elles comptent en leur sein.

• Briançon: 14 élevages (moutons+cochons) soit 28 écus
  
• Die: 25 élevages (moutons+cochons) soit 50 écus
  
• Embrun: 11 élevages (moutons+cochons) soit 22 écus
  
• Lyon: 14 élevages (moutons+cochons) soit 28 écus
  
• Montélimar: 18 élevages (moutons+cochons) soit 36 écus
  
• Valence: 24 élevages (moutons+cochons) soit 48 écus
  
• Vienne: 25 élevages (moutons+cochons) soit 50 écus

Ce geste a pour but d'encourager et de récompenser les maires et les habitants ayant contribué à aider le Conseil Ducal et plus particulièrement l'économie du Lyonnais-Dauphiné, en faisant le choix d'investir dans un élevage porcin ou ovin. Le bétail est une importante source de revenus pour le Duché, mais aussi pour les villes et les habitants:

• Pour faire naître le bétail, le Bailli a besoin de blé ou de maïs qu'il rachète aux mairies, elles-mêmes s'en procurant auprès de la population. Ainsi, si la vente de bêtes supplémentaires bénéficierait aux finances ducales, elle permettrait également d'écouler d'avantage de ces céréales qui s'entassent sur nos marchés.
  
• Les cochons consomment du maïs pour grossir et fournir de bonnes carcasses que le boucher transformera en viande que le Duché utilise pour ses repas, mais aussi pour payer ses soldats qui défendent le Lyonnais-Dauphiné ainsi que dans le commerce.
  
• Les moutons donnent de la laine et du cuir permettant de fabriquer vêtements et bouclier, mais aussi des voiles pour les navires, sans compter que ces denrées sont souvent recherchées dans le commerce entre provinces
  
• Les élevages de cochons et de moutons nécessitent des couteaux que l'on achète auprès des forgerons à partir du fer de nos mines et du bois de Briançon et Embrun.

Les élevages nécessitent ainsi de nombreux métiers et de nombreuses ressources permettant à l'économie de tourner, que cela soit celle des villes ou celle du Duché. Il ne s'agit pas non plus d'inciter à la reconversion massive des champs en élevages, deux ou trois élevages de cochons et de moutons supplémentaires par ville permettraient d'augmenter quelque peu nos bénéfices sans déséquilibrer les autres filières et la fréquentation des mines.

Nous laissons le libre choix aux maires de reporter ou non cette baisse lors du prélèvement de l'impôt auprès des habitants. Le plus important est que tous prennent conscience, maires comme simples habitants, de l'importance et des bénéfices que peuvent apporter les élevages de cochons et de moutons au Duché dans son ensemble.

Par ailleurs, une erreur s'est glissée dans l'annonce de la levée d'impôt. En effet, l'annonce est datée du treizième jour du mois de mai de l'an de grâce quatorze cent cinquante et huit or, vous l'aurez compris voir rectifié de vous-même, il s'agit bien du treizième jour de septembre de cette année. Nous vous présentons des excuses pour cette petite étourderie.

Fait au castel de Pierre-Scize le dix-neuvième jour du mois de septembre mil quatre cent cinquante et huit.

Hardounet, y a eu une petite bourde dans l'annonce pour le poste d'ambassadeur judiciaire (https://chateau-de-lyon.forumactif.com/office-de-la-justice-f29/d-un-ambassadeur-judiciaire-t21807-30.htm#476865) ce n'est pas à moi qu'il faudrait adresser les candidatures, mais à Demoiselle Sacha car c'est le Procureur qui le nomme, tu pourrais le corriger dans l'annonce?

c'est fait. .. et je poste l'autre annonce aussi...

merci

Citation :

A tous les sujets du Lyonnais-Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou ouïront,

Qu'il soit su que le Conseil Ducal a décidé d'accorder une réduction symbolique des impôts aux villes à hauteur de 2 écus pour chaque élevage de cochons ou de moutons qu'elles comptent en leur sein.

• Briançon: 14 élevages (moutons+cochons) soit 28 écus
  
• Die: 25 élevages (moutons+cochons) soit 50 écus
  
• Embrun: 11 élevages (moutons+cochons) soit 22 écus
  
• Lyon: 14 élevages (moutons+cochons) soit 28 écus
  
• Montélimar: 18 élevages (moutons+cochons) soit 36 écus
  
• Valence: 24 élevages (moutons+cochons) soit 48 écus
  
• Vienne: 25 élevages (moutons+cochons) soit 50 écus

Ce geste a pour but d'encourager et de récompenser les maires et les habitants ayant contribué à aider le Conseil Ducal et plus particulièrement l'économie du Lyonnais-Dauphiné, en faisant le choix d'investir dans un élevage porcin ou ovin. Le bétail est une importante source de revenus pour le Duché, mais aussi pour les villes et les habitants:

• Pour faire naître le bétail, le Bailli a besoin de blé ou de maïs qu'il rachète aux mairies, elles-mêmes s'en procurant auprès de la population. Ainsi, si la vente de bêtes supplémentaires bénéficierait aux finances ducales, elle permettrait également d'écouler d'avantage de ces céréales qui s'entassent sur nos marchés.
  
• Les cochons consomment du maïs pour grossir et fournir de bonnes carcasses que le boucher transformera en viande que le Duché utilise pour ses repas, mais aussi pour payer ses soldats qui défendent le Lyonnais-Dauphiné ainsi que dans le commerce.
  
• Les moutons donnent de la laine et du cuir permettant de fabriquer vêtements et bouclier, mais aussi des voiles pour les navires, sans compter que ces denrées sont souvent recherchées dans le commerce entre provinces
  
• Les élevages de cochons et de moutons nécessitent des couteaux que l'on achète auprès des forgerons à partir du fer de nos mines et du bois de Briançon et Embrun.

Les élevages nécessitent ainsi de nombreux métiers et de nombreuses ressources permettant à l'économie de tourner, que cela soit celle des villes ou celle du Duché. Il ne s'agit pas non plus d'inciter à la reconversion massive des champs en élevages, deux ou trois élevages de cochons et de moutons supplémentaires par ville permettraient d'augmenter quelque peu nos bénéfices sans déséquilibrer les autres filières et la fréquentation des mines.

Nous laissons le libre choix aux maires de reporter ou non cette baisse lors du prélèvement de l'impôt auprès des habitants. Le plus important est que tous prennent conscience, maires comme simples habitants, de l'importance et des bénéfices que peuvent apporter les élevages de cochons et de moutons au Duché dans son ensemble.

Par ailleurs, une erreur s'est glissée dans l'annonce de la levée d'impôt. En effet, l'annonce est datée du treizième jour du mois de mai de l'an de grâce quatorze cent cinquante et huit or, vous l'aurez compris voir rectifié de vous-même, il s'agit bien du treizième jour de septembre de cette année. Nous vous présentons des excuses pour cette petite étourderie.

Fait au castel de Pierre-Scize le dix-neuvième jour du mois de septembre mil quatre cent cinquante et huit.

Hardounet, un petit travail pour toi:

Citation :

A tous les sujets du Lyonnais-Dauphiné qui prendrons connaissance de la présente, salut et paix!

Après campagne de recrutement publique et étude de l'unique candidature reçue, moi Kernos Rouvray, Juge du Lyonnais-Dauphiné, ait décidé de retenir le Sire Antoine de Navarre dict "Pouilleux", Seigneur de Sinard, comme nouveau Greffier du Tribunal du Lyonnais-Dauphiné, en remplacement de Messèr Ken Cohiba de l'Isle, que je remercie pour ses bons et loyaux services et lui souhaite un repos bien mérité.

Les clés de la Maison Roanne lui seront remis dans la journée, afin qu'il puisse prendre connaissance de ses fonctions - dont le rappel suit -, ainsi que des affaires en cours.

Charte de l’organisation judiciaire en Lyonnais-Dauphiné; Titre 3 a écrit:

Chapitre 3.a : Le greffier du tribunal
o Article 3.a.i :
Le juge peut nommer un greffier afin de l’assister. Cette nomination est libre quand à son opportunité et au choix du greffier. Le juge informe le conseil de son choix. Néanmoins, ce dernier sera choisi pour sa compétence et sa bonne connaissance des lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné.

o Article 3.a.ii :
Le greffier doit être citoyen Lyonnais-Dauphinois et présenter un casier judiciaire vierge de toute condamnation pour Trahison, Haute Trahison, Brigandages.

o Article 3.a.iii :
Le Greffier prête serment de fidélité auprès d’Aristote et du Gouverneur .

o Article 3.a.iv :
Le Greffier est placé sous l'autorité directe du Juge Dauphinois

o Article 3.a.v :
Le greffier peut être révoqué par le juge sans motif à tout moment. Le juge informe de sa décision le conseil. Le greffier peut de même, sans motif ni préavis, donner sa démission au juge, qui ne peut la refuser.

o Article 3.a.vi :
Le greffier a pour tâche l’archivage des décisions de justice et l’affichage des jugements dans les différentes villes concernées. Il gère également le casier judiciaire.
Il peut être chargé éventuellement, sur demande explicite du juge, de présenter des témoignages devant la cour. Il est tenu au secret professionnel et à un devoir de réserve.

o Article 3.a.vii :
Le greffier aura un rôle consultatif auprès de la justice Ducale Dauphinoise si le juge, le Procureur ou le Gouverneur lui demande.

o Article 3.a.viii :
La fonction de greffier est effectuée à titre entièrement gracieux et ne peut donner lieu à aucune indemnité de fonction.

"Être exigeant est une règle de base. Être intègre est un principe. Veiller à faire régner la justice et la vérité est un mon but." (S. Arnvald, Patron des magistrats & des avocats)

Faict le 21e jour de septembre de l'an MCCCCLVIII, en la Maison de Roanne,
Au nom de la Cour de Justice du Lyonnais-Dauphiné,
Kernos Rouvray, Juge du Lyonnais-Dauphiné,

fait.

Merci

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/grande-salle-f48/allegeances-t22402-15.htm#478690

Merci d'avance.

Bonjour,


Puisqu'à présent nous sommes en droit de sceller les annonces qui ont du s'en passer jusqu'à hier, il m'apparait important que nous les rendions plus "légales" aux yeux de tous.

Quoi que, si on s'en réfère au Coutumier et aux réponses qui m'ont été faites en Salon des Grands Feudataires, les annonces sans scel ne sont en rien invalides ou illégales, la seule chose est qu'elles sont uniquement à effet temporaire, la durée de la régence ou du mandat en cours, perdant leur validité dès élection d'un nouveau Conseil.

Le côté "non valable" ne touche donc que l'unique modification au Coutumier que nous avons faite, et rien d'autre, puisque même pour les impôts c'est du "ponctuel" et pas une "modification" à long terme qui aurait un effet sur le mandat suivant ou autre.

Enfin bon, y en a qui aiment bien chicaner, donc on va les tranquilliser en scellant tout ce qui ne l'a pas été.


Pourriez-vous donc poster cette annonce reprenant toutes celles non scellées au moment de leur affichage, mais à présent scellées ? Merci d'avance.

Citation :

A tous les sujets du Lyonnais-Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou ouïront,


Qu'il soit su que l'allégeance de sa Grâce Terwagne ayant été acceptée, le Conseil Ducal est à présent en mesure de pouvoir sceller les annonces faites durant l'attente de la reconnaissance en Salle du Trône, et ce afin de les confirmer en les rendant plus "officielles" de par la présence de ce scel.

Les voici donc, dans l'ordre de leur affichage précédent, identiques en tous points, mis à part la présence du scel, rajouté en date du vingt-quatrième jour de septembre de l'an mil quatre cent cinquante et huit.


Qu'on se le dise!

Citation :

A tous les sujets du Lyonnais-Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou ouïront,


Qu'il soit su que le Conseil Ducal, après étude du budget du mandat en cours, discussion, et vote à la majorité absolue, a adopté la levée d'un impôt, dont le montant est basé sur le bilan des dépenses et recettes suivantes.

Citation :

Estimations des dépenses pour le mandat complet :

- Frais de corruption : 21 400 écus (frais fixes)
- Repas ducaux : 21 600 écus (frais fixes)
- Prévôté frais de défense civile : 8 400 écus (moyenne des deux mandat précédents)
- Prévôté soldes en marchandises : 2 000 écus (moyenne des deux mandats précédents)
- Frais d'embauches pour les PE : 2 000 écus(estimation moyenne car varie entre 1650 écus avec un prestige de 3 et 2500 écus avec un prestige de 2)
- Prestige : 12 500 écus (moyenne des deux mandats précédents)
- Ost : 10 000 écus (estimation)
- Poursuite des remises à niveau des mines : 5 000 écus

-----------------------

Total des dépenses : 82 900 écus



Estimations des entrées pour le mandat complet :

- Mines : 32 540 écus (estimation basée sur la moyenne entre le 15 et le 30 août, pour ne pas prendre en compte les coûts des accidents et réparations d'urgence ayant eu lieu avant et après ces dates)
- Vente de bétail : 7 800 écus (moyenne du dernier mandat)
- Taxe des tavernes : 2 400 écus (estimation calculée sur la base de 20 écus par taverne par quinzaine)
- Taxes de création listes électorales : 4 800 écus (en se basant sur le nombre de 4 listes)

------------------------

Total des recettes : 47 540 écus


Différence entre recettes et dépenses : 35 360 écus

Le montant de l'impôt voté à la majorité absolue des Conseillers ducaux est de 35 000 écus, et il est réparti sur les sept villes du Duché de la façon suivante, au prorata du nombre de champs et d'échoppes présents dans chacune à la date du neuvième jour de septembre de l'an de grâce quatorze cent cinquante et huit :

Citation :

Briançon (182 champs et échoppes /1 395 = 13 %) : 4 550 écus
Dié (233 champs et échoppes /1 395 = 16.7 %) : 5 845 écus
Embrun (198 champs et échoppes /1 395 = 14.2 %) : 4 970 écus
Lyon (139 champs et échoppes /1 395 = 9.2 %) : 3 220 écus
Montélimar (187 champs et échoppes /1 395 = 13.4 %) : 4 690 écus
Valence (188 champs et échoppes /1 395 = 13.5 %) : 4 725 écus
Vienne (278 champs et échoppes / 1395 = 20 %) : 7 000 écus

===> 35 000 écus

Qu'il soit su que conformément à l'article VIII.2.b de notre Coutumier, les Maires sont tenus de verser la dite somme au duché en deux fois. La première partie au plus tard deux semaines après la publication, la seconde la semaine suivante.

Qu'il soit su également que conformément aux articles VIII.2.c et VII.2.a, les Maires sont libres de décider seules des méthodes d'imposition, tout ou partie, et que ces derniers doivent relayer l'information par un courrier à tous leurs administrés.

Enfin, nous rappelons que la loi condamne sévèrement la fraude fiscale, et que chacun doit s'acquitter de ses taxes, sauf autorisation exceptionnelle, mais aussi que tout maire n'effectuant pas le versement dans le temps imparti sera poursuivi pour Haute trahison comme stipulé par l'article III.4.a.ii du Livre III : Droit politique de la Coutume du Lyonnais-Dauphiné.


Faict au Castel de Pierre-Scize le treizième jour du mois de mai de l'an de grâce quatorze cent cinquante et huit.

Citation :

A tous les sujets du Lyonnais-Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou ouïront,


Qu'il soit su que la révolte et la prise de la Mairie de Vienne par le Sieur Tazspike s'étant déroulées la nuit du treizième au quatorzième jour de septembre mil quatre cent cinquante huit avaient été autorisées par vote à la majorité absolue des Conseillers ducaux en date du douzième jour de de septembre mil quatre cent cinquante huit, et ce après demande de la Maire en place, à savoir Dame Anne-Blanche de Culan, Dame de la Mure, qui désirait être relevée de ses fonctions.

Qu'il soit su que si la demande et l'autorisation en question ont été gardées sous silence jusqu'à ce jour, il s'agissait surtout d'une mesure de sécurité.

Qu'il soit également su que le Conseil de guerre avait été averti dès l'autorisation accordée.

Enfin, nous souhaitons au sieur Tazspike bon courage pour la continuation et nous remercions la Dame de la Mure pour ses nombreux mois de service en tant que Maire.


Fait au castel de Pierre-Scize le quatorzième jour de septembre mil quatre cent cinquante huit.

Citation :

A tous les sujets du Lyonnais-Dauphiné,



Qu'il soit su qu'après étude de sa candidature et vote à la majorité des conseillers ducaux, Messire Fontvell est nommé à la charge d'Intendant des Collections ducales, et ce à partir de ce soir.

Qu'il soit su que de ce fait, il devient également "Membre extraordinaire" du Comité des fêtes ducales, dont les clés lui seront remises en même temps.




Fait au castel de Pierre-Scize le quinzième jour du mois de septembre mil quatre cent cinquante et huit.

Citation :

A tout ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,



Qu'il soit su que le Conseil Ducal a décidé de ne pas reconduire l'état de siège de la cité de Lyon se terminant hier.
Par la présente, nous vous informons donc que la circulation est à nouveau libre, et que les mesures d'état de siège sont levées.

Qu'on se le dise !


Fait au castel de Pierre-Scize le quinzième jour de septembre mil quatre cent cinquante huit.

Citation :

A tous les sujets du Lyonnais-Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou ouïront,


Qu'il soit su qu'à partir de ce soir, le sieur Maximien se voit confier le portefeuille de Commissaire aux mines qui était au départ attribué à Dame Cyanne de Vaucanson. Suite au décès de cette dernière, nous avons décidé de lui proposer cette charge, charge qu'il a acceptée et dont nous ne doutons pas qu'il s'occupera avec toute l'implication dont il fait preuve depuis son entrée au Conseil.

Fait au castel de Pierre-Scize le dix-septième jour du mois de septembre mil quatre cent cinquante et huit.

Citation :

A tous les sujets Lyonnais et Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront


Qu'il soit su que le Conseil Ducal, dans un but de révision et de simplification du coutumier, a voté à la majorité absolue les modifications suivantes.

- Suppression de l'article suivant :

Citation :

V.4.b.iii : Dépassement de la grille des prix maximaux pour le rachat ducal
Pour les produits suivants les prix conseillés sont basés sur un salaire de 25 écus pour les artisans. Le duché pourra racheter ces produits aux prix maximaux tels qu'indiqués ci-dessous.
Les prix sont indicatifs, un dépassement de ces valeurs ne donnera lieu à aucune poursuite.

- Modification de l'article suivant :

Citation :

o V.4.b.ii : Dépassement de la grille des prix maximaux
Voici la liste des prix maximaux à respecter obligatoirement dans le Lyonnais-Dauphiné. Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'etre accusé d'escroquerie, exception est faite aux maires qui ont la possibilité de vendre à 0,01 au dessus du prix maximal afin de réguler leur marché et qui peuvent vendre les ressources naturelles dont elles ne sont pas productrices au prix de leur souhait.

Blé : 12.85 écus
Bois : 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons : 15.50 écus
Carcasses de vaches : 31 écus
Fruits : 10.2 écus
Fer :20 écus
Laine :12 écus
Lait :9.25 écus
Légumes : 10.2 écus
Maïs : 3.60 écus
Peaux : 16 écus
Poissons : 18,5 écus

Il est conseillé aux artisans de vendre les produits transformés à un prix leur permettant un salaire de 25 écus.

Fait au castel de Pierre-Scize le dix-septième jour de septembre mil quatre cent cinquante et huit.

Citation :

A tous les sujets du Lyonnais-Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou ouïront,


Qu'il soit su que le Conseil Ducal fait appel aux candidatures des Lyonnais Dauphinois souhaitant postuler à la charge d'Ambassadeur judiciaire. Les personnes intéressées sont priées de communiquer leurs candidatures motivées au Procureur, damoiselle Sacha, qui les ferra parvenir au Conseil Ducal.

Citation :

Titre 3 : Du statut des auxiliaires de justice

Chapitre 3.c : L'Ambassadeur Judiciaire
o Article 3.c.i :
Le Procureur peut nommer un ambassadeur judiciaire afin de lui confier la responsabilité de mener à bien l'instruction et la gestion des Coopération Judiciaires. Cette nomination est libre quand à son opportunité et au choix de l'assistant. Néanmoins, cet assistant sera choisi pour sa compétence et sa bonne connaissance des lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné.

o Article 3.c.ii :
L'ambassadeur judiciaire doit être citoyen Lyonnais-Dauphinois et présenter un casier judiciaire vierge de toute condamnation pour Trahison, Haute Trahison, Brigandages.

o Article 3.c.iii :
L'ambassadeur judiciaire est placé sous l'autorité directe du Procureur Dauphinois

o Article 3.c.iv :
L'ambassadeur judiciaire peut être révoqué par le procureur sans motif à tout moment. L'ambassadeur judiciaire peut de même, sans motif ni préavis, donner sa démission au procureur, qui ne peut la refuser.

o Article 3.c.v :
L'ambassadeur judiciaire a pour tâche d'une part, l'instruction de Coopérations Judiciaires demandées à une province étrangère et tenue devant la Cour de celle-ci, et d'autre part la gestion et relance dans le cadre de Coopérations Judiciaires demandées par une province étrangère et tenue devant la Cour du Lyonnais-Dauphiné.
Il est tenu au secret professionnel et à un devoir de réserve.

o Article 3.c.vi :
L'ambassadeur judiciaire aura un rôle consultatif auprès de la justice Ducale Dauphinoise si le juge, le Procureur ou le Gouverneur lui demande.

o Article 3.c.vii :
L'ambassadeur judiciaire aura accès à une salle de réunion au sein du Domaine de Mercurol afin de pouvoir s'entretenir librement avec le corps diplomatique.

o Article 3.c.viii :
La fonction d'ambassadeur judiciaire est effectuée à titre entièrement gracieux et ne peut donner lieu à aucune indemnité de fonction.

Fait au castel de Pierre-Scize le dix-huitième jour du mois de septembre mil quatre cent cinquante et huit.

Citation :

A tous les sujets du Lyonnais-Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou ouïront,

Qu'il soit su que le Conseil Ducal a décidé d'accorder une réduction symbolique des impôts aux villes à hauteur de 2 écus pour chaque élevage de cochons ou de moutons qu'elles comptent en leur sein.

• Briançon: 14 élevages (moutons+cochons) soit 28 écus
  
• Die: 25 élevages (moutons+cochons) soit 50 écus
  
• Embrun: 11 élevages (moutons+cochons) soit 22 écus
  
• Lyon: 14 élevages (moutons+cochons) soit 28 écus
  
• Montélimar: 18 élevages (moutons+cochons) soit 36 écus
  
• Valence: 24 élevages (moutons+cochons) soit 48 écus
  
• Vienne: 25 élevages (moutons+cochons) soit 50 écus

Ce geste a pour but d'encourager et de récompenser les maires et les habitants ayant contribué à aider le Conseil Ducal et plus particulièrement l'économie du Lyonnais-Dauphiné, en faisant le choix d'investir dans un élevage porcin ou ovin. Le bétail est une importante source de revenus pour le Duché, mais aussi pour les villes et les habitants:

• Pour faire naître le bétail, le Bailli a besoin de blé ou de maïs qu'il rachète aux mairies, elles-mêmes s'en procurant auprès de la population. Ainsi, si la vente de bêtes supplémentaires bénéficierait aux finances ducales, elle permettrait également d'écouler d'avantage de ces céréales qui s'entassent sur nos marchés.
  
• Les cochons consomment du maïs pour grossir et fournir de bonnes carcasses que le boucher transformera en viande que le Duché utilise pour ses repas, mais aussi pour payer ses soldats qui défendent le Lyonnais-Dauphiné ainsi que dans le commerce.
  
• Les moutons donnent de la laine et du cuir permettant de fabriquer vêtements et bouclier, mais aussi des voiles pour les navires, sans compter que ces denrées sont souvent recherchées dans le commerce entre provinces
  
• Les élevages de cochons et de moutons nécessitent des couteaux que l'on achète auprès des forgerons à partir du fer de nos mines et du bois de Briançon et Embrun.

Les élevages nécessitent ainsi de nombreux métiers et de nombreuses ressources permettant à l'économie de tourner, que cela soit celle des villes ou celle du Duché. Il ne s'agit pas non plus d'inciter à la reconversion massive des champs en élevages, deux ou trois élevages de cochons et de moutons supplémentaires par ville permettraient d'augmenter quelque peu nos bénéfices sans déséquilibrer les autres filières et la fréquentation des mines.

Nous laissons le libre choix aux maires de reporter ou non cette baisse lors du prélèvement de l'impôt auprès des habitants. Le plus important est que tous prennent conscience, maires comme simples habitants, de l'importance et des bénéfices que peuvent apporter les élevages de cochons et de moutons au Duché dans son ensemble.

Par ailleurs, une erreur s'est glissée dans l'annonce de la levée d'impôt. En effet, l'annonce est datée du treizième jour du mois de mai de l'an de grâce quatorze cent cinquante et huit or, vous l'aurez compris voir rectifié de vous-même, il s'agit bien du treizième jour de septembre de cette année. Nous vous présentons des excuses pour cette petite étourderie.

Fait au castel de Pierre-Scize le dix-neuvième jour du mois de septembre mil quatre cent cinquante et huit.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/grande-salle-f48/saisine-de-la-pairie-t22460-15.htm#479380


Merci d'avance.