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 Bureau du Porte-Parole

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MessageSujet: Re: Bureau du Porte-Parole   Bureau du Porte-Parole - Page 4 Icon_minitimeVen 9 Oct 2009 - 14:21

fait!
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MessageSujet: Re: Bureau du Porte-Parole   Bureau du Porte-Parole - Page 4 Icon_minitimeDim 25 Oct 2009 - 14:29

A mon successeur,

J'avais comme objectif en prenant ce poste de linéariser les trames des annonces ducales afin que cela facilite le travail du PP en complétant dans la partie souterraines par des modèles à utiliser suivant le type d'annonce.
Egalement, je voulais améliorer la façon de travailler avec la messagerie ducale avec une meilleure communication.

Malheureusement, je n'ai pu m'investir à temps complet dans mon travail, pour de nombreuses raisons, c'est pourquoi j'encourage mon successeur a essayé de travailler sur cette voie, et je reste évidemment disponible pour aider s'il le désire.

Cordialement,

Raithuge
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Walan

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MessageSujet: Re: Bureau du Porte-Parole   Bureau du Porte-Parole - Page 4 Icon_minitimeMar 29 Déc 2009 - 20:00

Quelques petits points en vrac. Les annonces doivent être copiées à quatre endroits différents :
- la main courante du porte parole, dans la grande salle du conseil ducal (https://chateau-de-lyon.forumactif.com/grande-salle-f48/grandlivre-main-courante-du-porte-parole-livre-i-t4683.htm)
- les annonces du conseil, aux portes de la ville (https://chateau-de-lyon.forumactif.com/les-portes-de-la-ville-orientation-generale-f1/annonces-du-conseil-ducal-t9875-285.htm#401047)
- la messagerie ducale, pour que les tenants poste puissent transmettre les annonces en halles (https://chateau-de-lyon.forumactif.com/bureau-de-la-messagerie-ducale-f204/ , sujet "Annonces du conseil")
- la gargote.

Il manque les copies de plusieurs des dernières annonces dans l'un ou plusieurs de ces lieux Wink
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Antoine de Sevillano

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MessageSujet: Re: Bureau du Porte-Parole   Bureau du Porte-Parole - Page 4 Icon_minitimeMar 29 Déc 2009 - 20:10

Ah, merci, j'avais oublié ce dernier lieu : j'y vais donc mettre mes annonces.
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MessageSujet: Re: Bureau du Porte-Parole   Bureau du Porte-Parole - Page 4 Icon_minitimeMer 13 Jan 2010 - 15:07

Merci de poster l'annonce faite dans le topic "politique minière" sur la hausse des salaires des mines. Merci
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Terwagne

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MessageSujet: Re: Bureau du Porte-Parole   Bureau du Porte-Parole - Page 4 Icon_minitimeMar 2 Fév 2010 - 13:12

Bonjour, juste pour vous signaler que je vous ai fait une petite demande là-bas : https://chateau-de-lyon.forumactif.com/office-des-festivites-f36/fevrier-et-ses-festivites-t20515.htm#411926
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Antoine de Sevillano

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MessageSujet: Re: Bureau du Porte-Parole   Bureau du Porte-Parole - Page 4 Icon_minitimeMar 2 Fév 2010 - 19:10

Oui, je lis, je lis tout :)
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Axel_Baccard

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MessageSujet: Re: Bureau du Porte-Parole   Bureau du Porte-Parole - Page 4 Icon_minitimeMer 10 Mar 2010 - 14:03

Je vais mettre ici mes projets d'annonce



Citation :
A tous ceux qui liront, ouïront, ou se feront lire,
A l'ensemble des libres sujets du Lyonnais-Dauphiné.

Le conseil ducal tient à vous annoncer qu'il est désormais possible de passer commande pour la réalisation d'embarcations de tailles et modèles divers auprès du duché afin de profiter pleinement de la création de nos magnifiques ports. Pour ce faire, il vous faut vous rapprocher de Léon Devirieux dict "Ayorléo", commissaire au commerce du Lyonnais-Dauphiné, qui sera votre interlocuteur et vous exposera la marche à suivre afin de réaliser cet achat.

Qu'on se le dise !

Faict au Castel de Pierre-Scize le neuvième jour du mois de mars de l'an de grâce quatorze cent cinquante huit.

Citation :
A tous ceux qui liront, ouïront, ou se feront lire,

Qu'il soit su que le Conseil ducal a adopté à la majorité la suppression de l'article 4.a.ii du livre V du Coutumier.

Citation :
V.4.a : Des tavernes
o V.4.a.i : Des menus
Tout propriétaire qui proposera et encaissera un repas sans pour autant le servir à son client sera considéré comme escroc et jugé comme tel.

o V.4.a.ii : Des taxes sur les tavernes
Tout propriétaire de taverne sur le sol du Lyonnais Dauphiné sera redevable d'une taxe de 10 écus par semaine.
Le paiement de cet impôt se fera toutes les 5 semaines, par l'achat d'une miche de pain à 6.55 écus sur la foire ducale (soit 56.55 écus si on rajoute la taxe de 50 écus sur les paniers.)
La preuve d'achat sera ensuite à fournir à l'agent de la prévôté de votre ville.

Les propriétaires de taverne en retraite spirituelle paieront le cumul de leur taxe à leur retour, sans surcoût.
Un délai d'une à deux semaines pourra être accordé en cas de difficulté financière.
Les propriétaires de taverne en voyage ou en mission s'acquitteront de leur taxe à leur retour.

Dans chacun des trois cas ci-dessus, les propriétaires seront tenus de prévenir les agents de la prévôté et le CAC du retard du paiement.

Tout contrevenant pourra être poursuivi pour escroquerie.

De fait l'article V.4.a.i devient l'article V.4.a


Qu'on se le dise !

Faict au Castel de Pierre-Scize le neuvième jour du mois de mars de l'an de grasce quatorze cent cinquante huit.
Bureau du Porte-Parole - Page 4 Sceauu12

Citation :
A tous ceux qui liront ou entendront,
Aux Maires et agents municipaux,
A tous les contribuables lyonnais-dauphinois.

Qu'il soit su que le Conseil ducal a décidé, à la majorité des votants, du montant de la prochaine imposition ducale. Ce montant est égal à près de trente-cinq mille écus (34997 pour être précis), qui seront répartis parmi les villes comme suit :

Citation :
Briançon : 4238,50 écus
Embrun : 5341 écus
Die : 5680,50 écus
Montélimar : 5106,50 écus
Valence : 5460,50 écus écus
Vienne :6569,50 écus
Lyon : 2989 écus

Le Conseil ducal rappelle que la différence entre les sommes à payer pour chaque ville est normale, le montant étant calculé en fonction du nombre de terrains imposables.

Qu'il soit su que, conformément à l'article 2.b du Code fiscal, la première partie de la somme devra être versée au Duché dans deux semaines, et la seconde partie dans trois semaines.

Le Conseil ducal rappelle que, conformément aux articles 2.c et 2.d du Code fiscal, les Mairies sont libres de décider seules des méthodes d'imposition.

Enfin, nous rappelons que la loi condamne sévèrement la fraude fiscale, et que chacun doit s'acquitter de ses taxes, sauf autorisation exceptionnelle.

Faict au Castel de Pierre-Scize le dixième jour du mois de mars de l'an de grasce quatorze cent cinquante et huit.
Bureau du Porte-Parole - Page 4 Sceauurbs23lb


Est-ce que je peux poster?
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Axel_Baccard

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MessageSujet: Re: Bureau du Porte-Parole   Bureau du Porte-Parole - Page 4 Icon_minitimeMer 10 Mar 2010 - 23:12

axel2fersen a écrit:
Je vais mettre ici mes projets d'annonce



Citation :
A tous ceux qui liront, ouïront, ou se feront lire,
A l'ensemble des libres sujets du Lyonnais-Dauphiné.

Le conseil ducal tient à vous annoncer qu'il est désormais possible de passer commande pour la réalisation d'embarcations de tailles et modèles divers auprès du duché afin de profiter pleinement de la création de nos magnifiques ports. Pour ce faire, il vous faut vous rapprocher de Léon Devirieux dict "Ayorléo", commissaire au commerce du Lyonnais-Dauphiné, qui sera votre interlocuteur et vous exposera la marche à suivre afin de réaliser cet achat.

Qu'on se le dise !

Faict au Castel de Pierre-Scize le neuvième jour du mois de mars de l'an de grâce quatorze cent cinquante huit.

Citation :
A tous ceux qui liront, ouïront, ou se feront lire,

Qu'il soit su que le Conseil ducal a adopté à la majorité la suppression de l'article 4.a.ii du livre V du Coutumier.

Citation :
V.4.a : Des tavernes
o V.4.a.i : Des menus
Tout propriétaire qui proposera et encaissera un repas sans pour autant le servir à son client sera considéré comme escroc et jugé comme tel.

o V.4.a.ii : Des taxes sur les tavernes
Tout propriétaire de taverne sur le sol du Lyonnais Dauphiné sera redevable d'une taxe de 10 écus par semaine.
Le paiement de cet impôt se fera toutes les 5 semaines, par l'achat d'une miche de pain à 6.55 écus sur la foire ducale (soit 56.55 écus si on rajoute la taxe de 50 écus sur les paniers.)
La preuve d'achat sera ensuite à fournir à l'agent de la prévôté de votre ville.

Les propriétaires de taverne en retraite spirituelle paieront le cumul de leur taxe à leur retour, sans surcoût.
Un délai d'une à deux semaines pourra être accordé en cas de difficulté financière.
Les propriétaires de taverne en voyage ou en mission s'acquitteront de leur taxe à leur retour.

Dans chacun des trois cas ci-dessus, les propriétaires seront tenus de prévenir les agents de la prévôté et le CAC du retard du paiement.

Tout contrevenant pourra être poursuivi pour escroquerie.

De fait l'article V.4.a.i devient l'article V.4.a


Qu'on se le dise !

Faict au Castel de Pierre-Scize le neuvième jour du mois de mars de l'an de grasce quatorze cent cinquante huit.
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Citation :
A tous ceux qui liront ou entendront,
Aux Maires et agents municipaux,
A tous les contribuables lyonnais-dauphinois.

Qu'il soit su que le Conseil ducal a décidé, à la majorité des votants, du montant de la prochaine imposition ducale. Ce montant est égal à près de trente-cinq mille écus (34989,50 pour être précis), qui seront répartis parmi les villes comme suit :

Citation :
Briançon : 4238,50 écus
Embrun : 5341 écus
Die : 5680,50 écus
Montélimar : 5106,50 écus
Valence : 5460,50 écus écus
Vienne :6569,50 écus
Lyon : 2989 écus

Le Conseil ducal rappelle que la différence entre les sommes à payer pour chaque ville est normale, le montant étant calculé en fonction du nombre de terrains imposables.

Qu'il soit su que, conformément à l'article 2.b du Code fiscal, la première partie de la somme devra être versée au Duché dans deux semaines, et la seconde partie dans trois semaines.

Le Conseil ducal rappelle que, conformément aux articles 2.c et 2.d du Code fiscal, les Mairies sont libres de décider seules des méthodes d'imposition.

Enfin, nous rappelons que la loi condamne sévèrement la fraude fiscale, et que chacun doit s'acquitter de ses taxes, sauf autorisation exceptionnelle.

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Est-ce que je peux poster?
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Terwagne

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MessageSujet: Re: Bureau du Porte-Parole   Bureau du Porte-Parole - Page 4 Icon_minitimeDim 4 Avr 2010 - 11:30

Sait-on jamais qu'ici il le voit?

Terwagne le 31 mars a écrit:
Terwagne le 24 février a écrit:
Dites, je ne sais pas qui était sensé s'en charger (PP? ), mais ce topic n'est pas à jour, et je trouve cela un peu dommage je vous avoue. ( https://chateau-de-lyon.forumactif.com/grande-salle-f48/grimoire-conseils-du-lyonnais-et-dauphine-t5241.htm ) Embarassed

Nopus le 25 février a écrit:
PP est sur le coup, je fais ca ce soir

Terwagne le 7 mars a écrit:
(Monsieur le PP ? Vous voulez bien, dites, le mettre à jour ce truc? Embarassed )

Arwel le 8 mars a écrit:
EDIT : si le PP pouvait répondre aux questions qu'on lui pose, se serait bien aimable de sa part...

C'est possible ou pas ? Rolling Eyes
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Nopus

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MessageSujet: Re: Bureau du Porte-Parole   Bureau du Porte-Parole - Page 4 Icon_minitimeJeu 8 Avr 2010 - 0:57

sait on jamais on pourra peut être arrête de lui chercher la petite bête pour un sujet qui est de toute manières verrouillé depuis belle lurette, qui ne sert a rien et qui est mis à jour 2 fois par an, et pas nécessairement par le PP... Sait on jamais, si ca lui tiens tant à cœur et qu'apparemment elle a le temps, elle peut le faire... Sait on jamais, un jour elle pourra lui demander ploiement... Sait on jamais...
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Hardryan

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MessageSujet: Re: Bureau du Porte-Parole   Bureau du Porte-Parole - Page 4 Icon_minitimeSam 15 Mai 2010 - 3:01

Avec votre autorisation votre Grâce je mettrais le sceau du conseil ducal.

Citation :
À tout ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
À tout les sujets Lyonnais et Dauphinois,

Qu'il soit su que la Messagerie ducale compte ce jour en ses rangs 3 nouveaux Tenants-Poste ainsi qu'un nouveau Palefrenier. Les Relais de poste, établissements créés par le duché pour assurer la communication rapide en son sein et permettent d'assurer la communication entre le duché et le peuple lyonnais-dauphinois de même qu'entre les citoyens de villes différentes pourront donc compter sur:

- Lorinil de Montélimar en tant que Tenant-Poste
- Lora85 d'Embrun en tant que Tenant-Poste
- Colchique de Die en tant que Tenant-Poste
- Colin de Briançon en tant que Palefrenier

Les Tenants-poste ont la charge d'afficher les messages ducaux aux bureaux du Conseil ducal et ont le devoir de transmettre aux messagers les différentes missives reçues aux bureaux ducaux tandis que le nouveau Palefrenier du Relais de poste de Briançon aura pour fonction de s'occuper des soins à prodiguer aux montures qui arrivent ainsi que de s'assurer que d'autres montures soient prêtes et disposées à partir en tout temps.

Tout ceux qui seraient intéressés à joindre les rangs de la Messagerie ducale peuvent toujours le faire en envoyant missive à sa Grâce Hardryan Devirieux, Porte-Parole du Lyonnais-Dauphiné.

Qu'on se le dise !

Fait au Castel de Pierre Scize le quinze mai mil quatre cent cinquante-huit.

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edit pour le scel


Dernière édition par Hardryan le Dim 16 Mai 2010 - 0:07, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: Bureau du Porte-Parole   Bureau du Porte-Parole - Page 4 Icon_minitimeSam 15 Mai 2010 - 10:51

C'est autorisé !
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Hardryan

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MessageSujet: Re: Bureau du Porte-Parole   Bureau du Porte-Parole - Page 4 Icon_minitimeDim 16 Mai 2010 - 6:34

posté.
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MessageSujet: Re: Bureau du Porte-Parole   Bureau du Porte-Parole - Page 4 Icon_minitimeMer 19 Mai 2010 - 21:14

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Hardryan

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MessageSujet: Re: Bureau du Porte-Parole   Bureau du Porte-Parole - Page 4 Icon_minitimeJeu 20 Mai 2010 - 0:54

Ben pas de panique j'étais grippé.

Vous avez pas préparé le parchemin pour le rôle du greffier.
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MessageSujet: Re: Bureau du Porte-Parole   Bureau du Porte-Parole - Page 4 Icon_minitimeJeu 20 Mai 2010 - 1:50

Y a pas de soucis il n'y avait pas de critiques, juste un petit rappel à votre retour 8)

PS : reste chez toi on en veut pas d'ta grippe ^^
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Hardryan

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MessageSujet: Re: Bureau du Porte-Parole   Bureau du Porte-Parole - Page 4 Icon_minitimeJeu 20 Mai 2010 - 3:53

D'accord votre Grâce. Merci votre Grâce :)
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Terwagne

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MessageSujet: Re: Bureau du Porte-Parole   Bureau du Porte-Parole - Page 4 Icon_minitimeLun 30 Aoû 2010 - 16:02

Messire Hardryan, auriez-vous l'amabilité d'aller annoncer ceci, je vous prie ?

Citation :
Au Vicomte d'Ancelle et de Charpey,


Par la présente, tenons à vous signifier que nous avons bien pris connaissance de votre décision de démissionner de votre charge de Conseiller Ducal et des raisons qui sont vôtres. Sachez que nous déplorons cette première, mais l'acceptons néanmoins.

Nous profitons de cette prise de plume pour vous remercier d'avoir accepter de servir néanmoins le Duché hier en parant au plus urgent et endossant le rôle de bailli, et espérons que le Très-Haut veille sur vous avec autant de ténacité et aussi longuement que ce que vous avez servi ce Duché par le passé.


Terwagne Méricourt de Thauvenay,
Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné.
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Terwagne

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MessageSujet: Re: Bureau du Porte-Parole   Bureau du Porte-Parole - Page 4 Icon_minitimeMar 31 Aoû 2010 - 2:20

Ceci aussi, merci.

Citation :
A la demoiselle Somica,


Nous avons bien pris note des légitimes raisons qui vous imposent cette démission du Conseil Ducal, et les comprenons parfaitement.

Nous acceptons donc votre démission, et y joignons nos encouragements pour la charge de maire si vous veniez à être élue.

Que le Très-Haut vous garde.


Terwagne Méricourt,
Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné
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MessageSujet: Re: Bureau du Porte-Parole   Bureau du Porte-Parole - Page 4 Icon_minitimeMer 1 Sep 2010 - 10:00

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MessageSujet: Re: Bureau du Porte-Parole   Bureau du Porte-Parole - Page 4 Icon_minitimeJeu 2 Sep 2010 - 0:26

Pourriez-vous je vous prie annoncer ceci? Merci d'avance.

Citation :
Au Vicomte de Rochechinard, Seigneur de Divajeu et de Sauzet.


Sachez que votre missive nous est bien parvenue, que nous l'avons lue dans ses moindres détails, et que nous acceptons votre démission.

Nous regrettons que vous ayez refusé d'occuper tout autre poste que celui que vous exigiez, quand pourtant le choix vous était donné entre de très nombreux, allant des mines au commerce, en passant par la procure et la communication.

Il est un peu aisé aujourd'hui de reprocher que les conseillers d'autres partis que le vôtre aient plus de portefeuilles que prévu quand nous sommes bien obligés de tenir compte de ceux désirant ne pas en avoir, ce qui réduit actuellement le nombre de ceux en acceptant à huit pour dix postes.

Quoi qu'il en soit, veillez transmettre à votre épouse toutes mes pensées en cette fin de grossesse.


Que le Très-Haut vous garde, vous et votre famille.


Terwagne Méricourt,
Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné
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MessageSujet: Re: Bureau du Porte-Parole   Bureau du Porte-Parole - Page 4 Icon_minitimeJeu 2 Sep 2010 - 23:36

Et encore une. Embarassed

Citation :
A la demoiselle Cyanne de Vaucanson,

A l'heure où les rumeurs sur votre décision de ne plus participer à rien vont bon train, à l'heure où vous occupez non seulement un siège au conseil pour ne répondre à aucun sujet de discussion alors que d'autres pourraient y oeuvrer, mais où surtout vous avez demandé et obtenu le portefeuille de CaM pour ne pas faire une seule fois depuis les charges inhérentes à cette fonction, à savoir entretenir les mines entre autres choses, il m'apparait clairement qu'il est plus que temps que vous veniez tout du moins donner votre accord pour que l'on puisse vous reprendre ce portefeuille.

Je vous rappelle qu'être conseillère ducale, et de plus avoir un portefeuille, entraine certaines obligations.

Vous n'avez plus goût à rien? Vous préférez vous laisser mourir? Je vous ai dit en d'autres lieux à quel point cela me chagrinerait, mais il n'en reste pas moins vrai que nous avons pu vous apercevoir plusieurs fois les jours précédents déambuler dans les couloirs de Pierre-Scize sans que vous ne daigniez venir faire ce pour quoi vous vous êtes engagée envers non seulement nous, mais aussi et surtout les électeurs ayant soutenu votre parti, ou tout du moins annoncer que vous laissiez le portefeuille de CaM à un autre, voir votre siège.

Puisse le Très-Haut vous rendre l'envie de vivre pleinement.


Terwagne Méricourt,
Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné.
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Terwagne

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MessageSujet: Re: Bureau du Porte-Parole   Bureau du Porte-Parole - Page 4 Icon_minitimeMer 8 Sep 2010 - 0:23

Pourriez-vous annoncer toutes ces choses, je vous prie? D'avance merci. Wink


Citation :
A tous les sujets du Lyonnais-Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou ouïront,


Qu'il soit su que le Conseil Ducal, suite à l'absence de nouvelles de la Demoiselle Cyanne de Vaucanson malgré les sollicitations qui lui ont été faites par le Gouverneur, a voté à la majorité une levée d'immunité à son encontre. Les mesures suivantes sont prises à son encontre, en vertu de l'article III.3.d du Coutumier:
  • Le retrait de sa charge de Commissaire aux mines et aux grands travaux
  • Le retrait de tous ses accès de Conseillère ducale au sein des institutions ducales
  • Le retrait de son immunité due à la protection du Gouverneur

Etant donné les rumeurs étant parvenues aux oreilles du Conseil ducal sur l'état de santé de la demoiselle de Vaucanson, ce dernier a décidé d'attendre d'avantage d'informations avant d'engager des poursuites judiciaires pour Incurie contre elle.

Qu'on se le dise !

Fait au castel de Pierre-Scize le sixième jour de septembre mil quatre cent cinquante huit.

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Citation :
A tous les sujets du Lyonnais-Dauphiné qui prendrons connaissance de la présente, salut et paix!

Après neuf mois de bons et loyaux services au sein de la Maison de Roanne, Messèr Ken Cohiba de l'Isle a fait part de son souhait de rendre sa charge de Greffier du Tribunal du Lyonnais-Dauphiné, dès que successeur lui sera trouvé. Nous vous informons donc de l'ouverture dès à présent des candidatures pour le poste de Greffier ducal.

Quel est le rôle du Greffier du Tribunal? Et bien il s'agit pour l'essentiel d'assister le Juge du Lyonnais-Dauphiné, en archivant les décisions de justice et en affichant les jugements dans les villes concernées, mais aussi en tenant à jour le registre des casiers judiciaires. Le Juge peut également lui demander de venir témoigner devant la cour, notamment pour porter la voix d'un témoin ne pouvant se rendre en salle de justice, et également lui demander conseil.

Que faut-il pour être Greffier du Tribunal? Et bien avant tout être sujet du Lyonnais-Dauphiné et n'avoir jamais été condamné pour Haute Trahison, Trahison et Brigandage. Une connaissance des lois du Lyonnais-Dauphiné est bien entendue indispensable, sans compter la capacité à garder le secret professionnel et à tenir son devoir de réserve.

Si vous êtes intéressés par le travail de Greffier, et au fonctionnement de la Justice Dauphinoise, envoyez-nous vos candidatures, adressées à Messire Kernos Rouvray, Juge actuel du Lyonnais-Dauphiné qui les étudiera avec attention. Vous trouverez ci-dessous des informations complémentaires sur la fonction de Greffier et les lois qui la régissent.

"Être exigeant est une règle de base. Être intègre est un principe. Veiller à faire régner la justice et la vérité est un mon but." (S. Arnvald, Patron des magistrats & des avocats)

Faict le 7e jour de septembre de l'an MCCCCLVIII, en la Maison de Roanne,
Au nom de la Cour de Justice du Lyonnais-Dauphiné,
Kernos Rouvray, Juge du Lyonnais-Dauphiné,


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Charte de l’organisation judiciaire en Lyonnais-Dauphiné; Titre 3 a écrit:
Chapitre 3.a : Le greffier du tribunal
o Article 3.a.i :
Le juge peut nommer un greffier afin de l’assister. Cette nomination est libre quand à son opportunité et au choix du greffier. Le juge informe le conseil de son choix. Néanmoins, ce dernier sera choisi pour sa compétence et sa bonne connaissance des lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné.

o Article 3.a.ii :
Le greffier doit être citoyen Lyonnais-Dauphinois et présenter un casier judiciaire vierge de toute condamnation pour Trahison, Haute Trahison, Brigandages.

o Article 3.a.iii :
Le Greffier prête serment de fidélité auprès d’Aristote et du Gouverneur .

o Article 3.a.iv :
Le Greffier est placé sous l'autorité directe du Juge Dauphinois

o Article 3.a.v :

Le greffier peut être révoqué par le juge sans motif à tout moment. Le juge informe de sa décision le conseil. Le greffier peut de même, sans motif ni préavis, donner sa démission au juge, qui ne peut la refuser.

o Article 3.a.vi :
Le greffier a pour tâche l’archivage des décisions de justice et l’affichage des jugements dans les différentes villes concernées. Il gère également le casier judiciaire.
Il peut être chargé éventuellement, sur demande explicite du juge, de présenter des témoignages devant la cour. Il est tenu au secret professionnel et à un devoir de réserve.

o Article 3.a.vii :
Le greffier aura un rôle consultatif auprès de la justice Ducale Dauphinoise si le juge, le Procureur ou le Gouverneur lui demande.

o Article 3.a.viii :
La fonction de greffier est effectuée à titre entièrement gracieux et ne peut donner lieu à aucune indemnité de fonction.


Lu et approuvé par le Conseil ducal, au Castel de Lyon, le septième jour du mois de septembre 1458,

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Citation :
A tous les sujets du Lyonnais-Dauphiné,
Et à tous ceux qui prendront connaissance de la présente annonce,

Nous tenions à vous informer que nouvelles nous avions reçues concernant le Sire Thiberian Baccard il y a quelques jours. Ce dernier nous a fait parvenir lettre personnelle scellée en son nom, nous révélant quelques éléments qui pourront peut être lever quelques zones d'ombre sur sa mystérieuse disparition la nuit du 28 au 29 août 1458, peu avant l'issue du cinquième tour pour la reconnaissance du Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné, absence qui avait eu pour conséquence notre élection à cette charge.

Qu'il soit su que le Sire Thiberian Baccard a été attaqué dans les rues de Lyon alors qu'il se rendait du campement de son armée au Palais ducal de Pierre-Scize afin d'exprimer son vote concernant l'élection du Gouverneur.

Qu'il soit su que les assaillants du Seigneur du Bois d'Oingt étaient aux nombres de trois, dont deux furent occis par le Capitaine qui parvint à s'échapper, sévèrement blessé et dans l'incapacité de donner par lui-même signe de vie.

Qu'il soit su que les assaillants seraient des assassins engagés pour mettre fin à ses jours, mais le ou les commanditaires restent à ce jour inconnus, Messire Baccard lui-même soupçonnant soit les brigands se cachant actuellement en notre capitale d'avoir tenté de le tuer, soit un complot politique, mais faute de preuve, celui-ci préfère ne point porter d'accusations à tord.

Qu'il soit su que malgré son état de santé, le Seigneur Thiberian nous a fait part de son dévouement envers le duché et de son désir de continuer à diriger l'ost du Lyonnais-Dauphiné, souhait que nous lui avons accordé en le confirmant à nouveau en tant que Capitaine.

Nous souhaitons et espérons que Messire Baccard puisse rapidement se remettre de ses blessures suite à cette lâche tentative d'assassinat.


Que le Très-Haut et saint Georges de Lydda veillent sur le Lyonnais-Dauphiné et nous apportent leur lumière,

Terwagne Méricourt,
Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné
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Citation :
A tous les sujets du Lyonnais-Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou ouïront,


Qu'il soit su que pour des raisons personnelles la Demoiselle Colombine d'Albon, actuel Prévôt des Maréchaux, a fait part au Conseil ducal de son indisponibilité pour la période s'étendant du 8 septembre au 14 septembre inclus, et ne pourra donc assumer ses fonctions au sein de la Prévôté pendant ce temps. Durant son absence, Demoiselle Milyena Méricourt, Conseillère sans Portefeuille, la remplacera dans sa charge jusqu'à son retour effectif au service.



Fait au castel de Pierre-Scize le septième jour du mois de septembre mil quatre cent cinquante et huit.
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Hardryan

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MessageSujet: Re: Bureau du Porte-Parole   Bureau du Porte-Parole - Page 4 Icon_minitimeMer 8 Sep 2010 - 1:10

fait.
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