Bureau du Porte-Parole

Si je peux me permettre, il y a un petit soucis dans le coutumier. Rien de bien méchant, hein !

Citation :

III.2 :
III.2.a : Majorité
L'approbation d'un texte par le Conseil Ducal est permise par la majorité simple des suffrages exprimés pour ou contre ce texte par les conseillers ducaux en présence. En cas d'égalité des voix, il revient au Duc de trancher. Un minimum de 6 votes exprimés est requis pour assurer la légalité d'un texte.

III.2.b : Vote des décrets et amendements de la coutume
La durée d'ouverture du vote de décrets ducaux et amendements à la coutume par le conseil ducal est de trois jours pleins avec une durée minimum d'une journée pleine entre la fin des débats et avant l'ouverture du vote. Dans le cas où sept voix ont été exprimées en faveur d'un même choix, le vote peut être clos et son résultat décrété même si le délai n'est pas arrivé à terme.

III.2.c : De la validité des amendements de la coutume
III.2.c : De la validité des amendements de la coutume

J'ai oublié, j'ai vu qu'il manquait un titre aussi ..

Citation :

III.1.b : De l'élection du Duc
Le Conseil Ducal dispose d'un délai de quatre jours pour désigner le Duc, soit deux tours de vote.
Si les Conseillers Ducaux n'arrivent pas à se mettre d'accord dans ce délai, ils devront désigner le candidat représentant le parti politique ayant remporté le plus de suffrages lors des élections ducales.

Dans le cas où cette situation serait effective, le Duc élu devra refuser son attribution de fief de retraite ou sera jugé pour Trahison.
Les Conseillers Ducaux ayant désigné, à l'issu des quatre jours de négociation, un autre conseiller, que celui représentant le parti politique gagnant des élections ducales, ne bénéficieront pas lors de leur mandat de l'immunité ducale et seront accusés de Trahison

III.2 :
III.2.a : Majorité
L'approbation d'un texte par le Conseil Ducal est permise par la majorité simple des suffrages exprimés pour ou contre ce texte par les conseillers ducaux en présence. En cas d'égalité des voix, il revient au Duc de trancher. Un minimum de 6 votes exprimés est requis pour assurer la légalité d'un texte.

Pour demain ça:

Citation :

A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,

Qu'il soit su que la prise de la Mairie de Montélimar prévue pour la nuit du trentième jour de Juin au premier jour de Juillet mil quatre-cent cinquante-neuf a été autorisée par un vote à la majorité des Conseillers ducaux, et ce étant donné que le bourgmestre Hiboupreufeun n'a point donné de signe de vie depuis quelques jours.

Qu'il soit su que la présente sera gardée à la discrétion du conseil et ne sera publié qu'une fois la révolte effectuée pour des raisons de sécurités.


Fait au castel de Pierre-Scize le trentième jour de Juin mil quatre-cent cinquante-neuf.

Pourriez-vous annoncer ceci, je vous prie, merci Svetlna.

Citation :

A tous les érudits, universitaires, étudiants du Lyonnais-Dauphiné,

Je vous informe par la présente qu'un vote a été ouvert au sein du castel de Pierre-Scize afin de connaître quel sera le nouveau Recteur de l'Université. Votre choix devra se faire entre le sieur Ghell et le duo messire Taz et dame Vaness. Je vous remercie de bien vouloir participer à ce vote qui est ouvert pendant trois heures. [hrp = trois jours, c'est-à-dire jusque lundi soir ; vote ici : https://chateau-de-lyon.forumactif.com/t24462p75-rp-reunion-concernant-le-poste-de-recteur /hrp]

Arwel Chanvigny, dicte la Bienveillante, duchesse du Lyonnais-Dauphiné.

Fait au castel de Pierre-Scize, le premier jour du mois de juillet 1459.

[hrp : je pense qu'il faudrait cacher le lien pour diffuser sur le forum officiel /hrp]

Bonjour Duchesse. Merci.

Cela vous convient-il ainsi?

Citation :

A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront.


Qu'il soit su que, sur les recommandations avisées de Dame Isabeau de Hauterives, médecin chef de l'Hôpital du Pont du Rhône, Damoiselle Somica, s'ayant vu prescrit comme meilleur remède à ses maux, du repos, a démissionné de sa charge de Commissaire au Commerce.

Qu'elle est d'ores et déjà remplacée par Axel d'Irissari, Dame d'Alix et de Roynac.


Le Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné.

Annoncé, Votre Grâce.

Citation :

Pense-bête pas bête pour le prochain PP:
Ne pas oublier la publication des bilans c.f ici: https://chateau-de-lyon.forumactif.com/t24686p30-bilans-de-fin-de-mandat L'annonce y est quasi-prête.

Merci d'avance !

Est ce que cette annonce conviendrait à tout le monde ? J'espère ne pas mettre trompé dans les noms de famille ou titres. N'hésitez pas à me le signaler afin que je modifie

Citation :

A la Noblesse, au Clergé, au Peuple Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou se feront lire la présente,


Qu'il soit su de tous, que les douze élus se sont retrouvés à huis clos pour élire le Duc du Lyonnais-Dauphiné, ainsi Thibérian Baccard, Seigneur de Guillestre, de Pusignan et du Bois d'Oingt à été reconnu à l'unanimité comme Duc du Lyonnais-Dauphiné, succédant à Sa Grasce Arwel de Chanvigny.

Après concertation, l'attribution des postes entre conseillers fut effectuée par Sa Grasce.

Que soit donc connue et propagée tant à l'intérieur qu'à l'extérieur du duché la répartition des charges au sein du XXXVII ème Conseil Ducal :


A l'Economie, les nommés sont :


• Commissaire au Commerce : Sa Grasce Arwel de Chanvigny, Duchesse de Clérieux & Dame de Lentilly
  
  
• Bailli : Messire Samthebeast, Seigneur de Poligny-sur-Drac
  
  
• Commissaire aux Mines : Messire Jules Louis [IG: Jules_louis]
  
  A la Sécurité intérieure comme extérieure, les nommés sont :
  
  
• Prévôt des Maréchaux : Dame Marsaly
  
  
• Connétable : Dame Huna
  
  
• Capitaine : Dame Axel d'Irissari, Dame d'Alix et de Roynac [IG: Axel2fersen]
  
  A la Justice sont nommés :
  
  
• Juge : Dame Istanga de Lendelin
  
  
• Procureur : Monseigneur Oiselier, Evêque de Dié


La Communication sera prise en charge par Sa Grasce Cecilia d'Amilly von Wittelsbach-Frayner, Duchesse de Romarimont, Vicomtesse de Charmes & de Laragne-Montéglin, Baronne de Deuilly, de Montauban d'Ouvèze & de Rambervillers, Dame de Cambo & de la Garde Freinet.

Dame Musartine nommée Première Conseillère Ducale par Sa Grasce, ainsi qu'Alan de Talleyrand , Seigneur de Ceretto [IG: Alan.de.T] restent sans poste.

Fait au Castel de Pierre-Scize le dix-septième jour du mois d'août 1459.

Ah oui, j'ai oublié de te dire que c'était bon, mon Altesse