DI/D08/Trahison - Sweetmoon (C)

Nombre de messages : 5654 Localisation IG : Die Date d'inscription : 18/02/2009

Citation :

Accusé:Sweetmoon
Victime: Mairie de Dié
Officier en charge: Marsaly

La fiche:

Citation :

Les faits:
Dans la nuit du 9 au 10 mai 1457, DameSweetmoon a fait une tentative de révolte contre la mairie de Dié sans autorisation

Comme le témoigne les preuves ci-dessous:

DI/D08/Trahison - Sweetmoon (C) Preuvew

Citation :

La loi:

o IV.1.b.iii : Révolte non autorisée contre une mairie
Toute révolte ou tentative de révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché sera considérée comme acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel

Un courrier de dépôt de plainte lui à été envoyé:

Citation :: Dame,

Dans la nuit du 9 au 10 mai vous avez fait une tentative de révolte contre la mairie de Dié.

Je vous informe qu’un dépôt de plainte est déposé à votre encontre.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine d’aggraver votre cas.

Sergent Marsaly
Faict à Dié le 10 Mai 1457

Citation :: En ce jour du 17 mai 1457, Moi, Matom, juge du Lyonnais-Dauphiné.
La prévenue s'est revoltée contre la mairie de Dié, c'est intolérable, surtout de la part d'une savoyarde, une habitante d'un duché voisin!
C'est pourquoi je la condamne a 139 écus d'amende et 7 jours de prison.

Que la cour se retire!

Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 7 jours et � une amende de 139 écus.

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