Lyon// [Brigandage-Wess [CJ B.A- Archivé]

Titre: Diablo3 de Wess et de Zefta - TAOP - 15/05/1457

Faits: Brigandage

Fiche de l'accusé:




Preuves:


Courriers:

Citation :

Expéditeur : Sene
Date d'envoi : 2009-05-15 17:22:02
Messire Prévôt,

Événements récents :
15-05-2009 04:29 : Vous êtes affaibli : vous avez perdu des points à certaines de vos caractéristiques.
15-05-2009 04:11 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Diablo3 de Wess et de Zefta .
15-05-2009 04:11 : Vous vous êtes battu avec un groupe composé de Diablo3 de Wess et de Zefta (coefficient de combat 15), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.

Je poursuis mon chemin avec un état famélique,les voleurs m'ont tout pris 220 miches de pain,110 sacs de maïs une vingtaine de poissons et environ 270 écus en gros ce dont je me souviens.

Ci-joint ma capture d'image;


Répondre

Citation :

Expéditeur : Sene
Date d'envoi : 2009-05-15 17:30:36
Merci,je précise que cela c'est passé sur le noeud juste avant Lyon,je venais de Montbrison.

Répondre

pas présent dans le duché

Coopération judicaire [Diablo3]

Citation :

Procureur, bonsoir

Dans le cadre de nos accords de coopération judiciaire, je vous prie, au nom du Lyonnais Dauphiné, d’ester en justice à l’encontre du sieur Diablo3 qui s’est rendu coupable de trouble à l’ordre public, selon l’acte d’accusation sous cité.
Merci de me tenir informée de l’évolution du procès afin que je vous fasse parvenir mon réquisitoire le moment venu.

Cordialement
Xyphos procureur du LD

Acte d’accusation

Citation :

En ce jour du 26 Mai 1457,

Nous, xyphos, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du duché de Bourgogne, nous représentant, à l’encontre de sieur Diablo3


Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, vous pouvez demander l’assistante d’un avocat de votre choix.
Pour ce faire, nous mettons à votre disposition une liste d’avocats du barreau de Lyon ;
Dame Espoire
Messire Shinji
Messire Kédérick
Messire Phelim
Messire Démons


Vous êtes accusé, d’acte de brigandage à l’encontre de dame Sene, le 15 Mai 1457 entre Lyon et Montbrisson lui dérobant ainsi 220 miches de pain, 110 sacs de maïs une vingtaine de poissons et environ 270 écus

Voici les preuves que nous avons à votre encontre :

https://i.servimg.com/u/f62/12/92/20/75/capt-114.jpg

Considérant qu’en vertu de ce texte vous vous êtes rendue coupable de Trouble à L’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est maintenant à la défense.

Coopération judicaire [Wess]

Citation :

Procureur, bonsoir

Dans le cadre de nos accords de coopération judiciaire, je vous prie, au nom du Lyonnais Dauphiné, d’ester en justice à l’encontre de Wess qui s’est rendu coupable de trouble à l’ordre public, selon l’acte d’accusation sous cité.
Merci de me tenir informée de l’évolution du procès afin que je vous fasse parvenir mon réquisitoire le moment venu.

Cordialement
Xyphos procureur du LD

Acte d’accusation

Citation :

En ce jour du 26 Mai 1457,

Nous, xyphos, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Duché du Bourbonnais-Auvergne, nous représentant, à l’encontre de dame Wess


Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, vous pouvez demander l’assistante d’un avocat de votre choix.
Pour ce faire, nous mettons à votre disposition une liste d’avocats du barreau de Lyon ;
Dame Espoire
Messire Shinji
Messire Kédérick
Messire Phelim
Messire Démons


Vous êtes accusée, d’acte de brigandage à l’encontre de Dame Sene, le 15 Mai 1457 entre Lyon et Montbrisson lui dérobant ainsi 220 miches de pain, 110 sacs de maïs une vingtaine de poissons et environ 270 écus

Voici les preuves que nous avons à votre encontre :

https://i.servimg.com/u/f62/12/92/20/75/capt-114.jpg

Considérant qu’en vertu de ce texte vous vous êtes rendue coupable de Trouble à L’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est maintenant à la défense.

Coopération judicaire [Zefta]

Citation :

Procureur, bonsoir

Dans le cadre de nos accords de coopération judiciaire, je vous prie, au nom du Lyonnais Dauphiné, d’ester en justice à l’encontre de Zefta qui s’est rendu coupable de trouble à l’ordre public, selon l’acte d’accusation sous cité.
Merci de me tenir informée de l’évolution du procès afin que je vous fasse parvenir mon réquisitoire le moment venu.

Cordialement
Xyphos procureur du LD

Acte d’accusation

Citation :

En ce jour du 26 Mai 1457,

Nous, xyphos, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Duché de Bourgogne, nous représentant, à l’encontre de messire Zefta


Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, vous pouvez demander l’assistante d’un avocat de votre choix.
Pour ce faire, nous mettons à votre disposition une liste d’avocats du barreau de Lyon ;
Dame Espoire
Messire Shinji
Messire Kédérick
Messire Phelim
Messire Démons


Vous êtes accusée, d’acte de brigandage à l’encontre de Dame sene, le 15 Mai 1457 entre Lyon et Montbrisson lui dérobant ainsi 220 miches de pain, 110 sacs de maïs une vingtaine de poissons et environ 270 écus

Voici les preuves que nous avons à votre encontre :

https://i.servimg.com/u/f62/12/92/20/75/capt-114.jpg


Considérant qu’en vertu de ce texte vous vous êtes rendue coupable de Trouble à L’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est maintenant à la défense

Plaidoirie 1 (avocat de wess)

Citation :

Votre honneur, messire le procureur bonjour.

Quand je vois l'acte d'accusation je dois dire que je reste perplexe.

Au nom de la coopération judiciaire, c'est très louable de vouloir aider les autres duchés. Mais alors il faut bien le faire.

Votre honneur je voudrais ici vous passer l'article I-2 de ce même traité.

"Si un citoyen est mis en accusation dans l'une des deux régions il devra être soumis aux lois et aux coutumes du lieu de son crime ou délit."

Hors à moins que le L-D ai copié en intégralité nos lois je doute fort que ce soit une loi du L_D qui figure dans l'acte d'accusation.

Ce qui rend donc le traité judiciaire caduque pour ce brigandage. Donc en principe ma cliente devrait être relaxé.

Par ailleurs le témoin que vous avez appelé au nom de l'accusation se targue de pouvoir reconnaître ma cliente hors il l'a nomme au il. si il n,est pas capable de faire la différence entre un homme et une femme je vois bien comment il pourrait reconnaître ses agresseurs

req pour wess

Citation :

Vu l’article-IV.3. Des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage.
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»

Ainsi que l’article I.2 du traitée de coopération judicaire

Moi xyphos Procureur du Lyonnais-Dauphiné affirme que l’accusée a bien brigander sur les terres du lyonnais Dauphiné comme le stipule la victime leur de son dépôt de plainte à la maréchaussée voici un extrait
« Expéditeur : Sene
Date d'envoi : 2009-05-15 17:30:36
Merci, je précise que cela c'est passé sur le nœud juste avant Lyon, je venais de Montbrison.

Elle serra donc jugé selon les lois du lyonnais Dauphiné comme le stipule l’article I.2 du traitée de coopération judicaire avec le bourbonnais auvergne.
La relaxe ne pourra pas êtres demandée comme le stipule devant nous l’avocat de la partie adverse

Si l’avocat aurai bien lu le traitée de coopération judicaire qui nous lie avec le bourbonnais auvergne depuis Le 9 Avril 1454 il est stipulée que d’âpres l’article I.2 que si un citoyen est mis en accusation dans l'une des deux régions il devra être soumis aux lois et aux coutumes du lieu de son crime ou délit.
Donc dame Wess serra soumit à la loi du lyonnais Dauphiné

Je pense aussi que la victime a bien reconnu dame Wess leur du brigandage comme en témoigne la preuve si dessous

https://i.servimg.com/u/f62/12/92/20/75/capt-114.jpg


Moi xyphos, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons au Nom du Duc et de son peuple, une extrême sévérité dans cette affaire.
En effet, nous ne pouvons tolérer des actes de brigandage sur le sol Dauphinois !

Aussi, Réclamerons-nous une amende exemplaire d’un montant de 50 écus ainsi que 8 jours de prison à l’encontre de Dame Wess


Que justice soit rendue !

jugement pour Wess

Citation :

En ce 20 de mai 1457, moi, Fabien de la Fléchère-Marigny, vais rendre mon verdict.
En conséquence des faits et suivant la Charte des Juges, l'accusée est reconnue coupable et est astreinte à une peine de prison de 3 jours, ainsi qu'à une amende de 22 écus.
La séance est levée.

Missive au procureur du BA : Agwalenn

Citation :

Messire procureur,

Le procureur xyphos nous ayant quitté, j’ai en charge de reprendre les dossiers de coopération judiciaire en cours.

Cela concerne les procés à l’encontre des sieurs Zefta et Diablo pour brigandage sur la personne de dame Sene en date du 15 Mai.

Je vous remercie de bien vouloir nous informer de la suite donnée à ces mises en accusation.

Cordialement
D.Isabeau
procureur adjoint du LD

Citation :

Expéditeur : Agwalenn
Date d'envoi : 2009-07-29 15:16:59

Madame,

je suis au regret de vous informer que je n'ai aucune trace de ces dossiers dans nos archives, votre ex Procureur avez t'il fait le nécessaire chez nous ?
Pour Zefat j'ai un dans son casier une affaire mais pas en coopération datant de Fevrier 1457 mais rien pour Diablo.

Veillez agréer madames mes salutations.

Agwalenn de Lusignan
Seigneur de St Gal de Tauves
Procureur du BA

Nom d'un petit bonhomme ! les deux autres accusés c'était en Bourgogne contrairement à Wess
Comme quoi, il n'est pas bon de grouper les procés!
tant pis, puisque je lui ai écrit aussi pour une autre affaire concernant les mêmes individus.

Trois procés pour Zefta, Diablo3 et Wess qui a été la seule à être jugée en BA dans les trois cas.
Les autres n'ont jamais été lancés en Bourgogne, Xyphos a t'il omis d'envoyer ses actes d'accusation? le procureur de Bourgogne de l'époque a t'il fait son travail ?
On en saura jamais rien mais il me semble ridicule maintenant, après 4 mois de relancer ses affaires, ces brigands étant bien connus dans le duché nous ne manquerons pas de les retrouver un jour pour une autre affaire.

On classe et on repart ainsi sur de bonnes bases? tous les vieux procés étant épurés...

Je classe ce dossier dans les jugées pour WESS afin que l'on n'oublie pas la prochaine récidive, elle sévira encore, j'en suis sure