MO/C26/TAOP - Nufilen (N-C)

accusé:Nufilen
victime:Lyonnais Dauphiné
dossier en charge : Lieutenant Lion20031110



les faits:Messire Nufilen a reçu un premier courrier lui demandant de quitté le Lyonnais Dauphiné dut à l'état de siège levé par le gouverneur.hors celui ci n'a pas daigner répondre a ce courrier .Par la suite a reçu un courrier de relance et comme le premier il est rester sourd a celui ci aussi et de ce fait est toujours présent sur nos terres.De plus celui ci a profité de l'état de siège pour s'installer en Lyonnais Dauphiné.
preuve

fiche du contrevenant

article de loi

Citation :

o III.3.c.i : Dans le cadre judiciaire
- La fermeture légale des frontières impliquant l'inculpation de tout étranger arrivant en les villes de Lyon, Montélimar et Die pour trouble à l'ordre public ;
- L'interdiction à tout étranger de prendre résidence dans une ville lyonnais-dauphinoise sauf s'il a obtenu une autorisation du Prévôt des maréchaux sous peine de poursuite pour trouble à l'ordre public ;
- La restriction au strict minimum de TOUS les déplacements dans les frontières du Lyonnais-Dauphiné, afin de ne pas entraver les actions des Compagnies d'Ordonnance ducales : aucune indemnité ne pourra être perçue en cas de dommages collatéraux survenus pendant la période concernée ;
- L'obligation pour tout étranger ne possédant pas une autorisation de séjour du Prévôt de quitter les terres lyonnais-dauphinoises dans le *délai prescrit après quoi une inculpation pour trouble à l'ordre public sera faite. Un ou plusieurs procès pour récidive pourra être lancé contre tout étranger n'étant pas sorti du duché dans le délai prescrit de la ville où il se trouve après la proclamation de la dernière condamnation ;
- La poursuite en récidive de tout délit commis pendant la période concernée (indépendamment de la date du jugement).

dépôt de plainte

Citation :

Bonjour,

Vous n'avez pas respecté les lois Dauphinoises, en restant en Dauphiné, sans autorisation et en vous installant dans nos terres.

Je vous informe que je dépose donc plainte contre vous pour troubles à l'ordre publique (TAOP).

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.
Lion20031110 Lieutenant de Montélimar

Citation :

Bonjour Bonjour, je suis monseigneur Nufilen, archevêque d'Avignon, puis je vous demander mes accés je vous prie ?

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/eglise-du-lyonnais-dauphine-f39/presentation-des-pretres-du-dauphine-t52-15.htm


Tsss pas sérieux l'homme d'église...

J’ai rencontré cette personne sur MéSsaNge est elle ma informée qu’elle avait reçu aucun courrier de la part des maréchaux
Que si on l’accuse de c’est fait il avertira Rome !!!

Apparemment il est protégé part le traiter d’ambassadeurs étrangers

Voici sa plaidoirie

Citation :

Monsieur le juge, Messieurs les jurys, mes enfants,

C'est avec une surprise incommensurable que j'ai ouvrit la lettre cachetée du Tribunal pour plusieurs raisons. En effet, nouvellement nommé archevêque d'Avignon, diocèse d'ou dépend la ville de Montélimar, j'ai pris mes affaires et j'ai déménagé afin d'exercer mon ministère. J'ai pris domicile sur ma nouvelle affectation, quoi de plus normal pour un archevêque dument nommé. Je n'ai en effet pas songé au fait que les frontières étaient fermée, cependant, j'ai contacté madame le maire, Ulan, pour connaître le champ que je devais prendre et l’activité que je devais exercer. Cette dernière ne m'a fait état d'aucun problème. La deuxième chose est que cette plainte et très gênante car elle viole l'immunité diplomatique qui incombe au personnel de la nonciature apostolique Romaine. Comme le stipule votre concordat. Or, monsieur le juge, je suis Secrétaire apostolique de l'Eglise, me mettre en procès ainsi est aussi grave que de mettre en procès un ambassadeur étranger... Je ne sais pas comment cette succession de malentendu a pu vous amener à mettre en procès un archevêque qui venait prendre ses fonctions dans sa ville, mais il est sur que, contrairement à l'accueil des habitants de Montélimar qui a été magnifique, il me restera un amer souvenir de l'accueil des autorités ducales du Lyonnais-Dauphiné du fait de cette plainte mal à propos et blessante. Faites votre office. Je suis cependant prêt à ne pas ramener cette affaire à Rome si cette mascarade prend fin sous les plus brefs délais. Je suis sûr, monsieur le juge, que nous pourrons alors rire de cette histoire dans quelques mois devant une bonne bière.

† Ad Majorem Dei Gloriam †

Monseigneur Nathanaël de la Biolle

Archevêque d'Avignon.

Je vais faire appeler Ulan et lion pour cette affaire

l'affaire a été transmit au conseil ducal pour des raisons de diplomatie

Citation :

En ce jour du 28 mai 1457, Moi, Matom, juge du Lyonnais-Dauphiné.
Tout le monde étant d'accord, le prévenu est relaxé.

Que la cour se retire!

Le prévenu a été relaxé.