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 Mon// [TAOP-Nufilen] [Relaxé] 14/05/57 [A ARCHIVER]

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MessageSujet: Mon// [TAOP-Nufilen] [Plaidoirie 2] 14/05/57   Mon// [TAOP-Nufilen] [Relaxé] 14/05/57 [A ARCHIVER] Icon_minitimeDim 17 Mai 2009 - 23:12

procès verbal



accusé:Nufilen
victime:Lyonnais Dauphiné
dossier en charge : Lieutenant Lion20031110



les faits:Messire Nufilen a reçu un prmeier courrier lui demandant de quitté le Lyonnais Dauphiné dut à l'état de siège levé par le Gouverneur.hors celui ci n'a pas daigné répondre à ce courrier .Par la suite a reçu un courrier de relance et comme le premier il est rester sourd a celui ci aussi et de ce fait est toujours présent sur nos terres.De plus celui ci a profité de l'état de siège pour s'installer en Lyonnais Dauphiné.
preuve
Mon// [TAOP-Nufilen] [Relaxé] 14/05/57 [A ARCHIVER] Nufile10
fiche du contrevenant
Mon// [TAOP-Nufilen] [Relaxé] 14/05/57 [A ARCHIVER] 090517063557566073
article de loi
Citation :
o III.3.c.i : Dans le cadre judiciaire
- La fermeture légale des frontières impliquant l'inculpation de tout étranger arrivant en les villes de Lyon, Montélimar et Die pour trouble à l'ordre public ;
- L'interdiction à tout étranger de prendre résidence dans une ville lyonnais-dauphinoise sauf s'il a obtenu une autorisation du Prévôt des maréchaux sous peine de poursuite pour trouble à l'ordre public ;
- La restriction au strict minimum de TOUS les déplacements dans les frontières du Lyonnais-Dauphiné, afin de ne pas entraver les actions des Compagnies d'Ordonnance ducales : aucune indemnité ne pourra être perçue en cas de dommages collatéraux survenus pendant la période concernée ;
- L'obligation pour tout étranger ne possédant pas une autorisation de séjour du Prévôt de quitter les terres lyonnais-dauphinoises dans le *délai prescrit après quoi une inculpation pour trouble à l'ordre public sera faite. Un ou plusieurs procès pour récidive pourra être lancé contre tout étranger n'étant pas sorti du duché dans le délai prescrit de la ville où il se trouve après la proclamation de la dernière condamnation ;
- La poursuite en récidive de tout délit commis pendant la période concernée (indépendamment de la date du jugement).
dépôt de plainte
Citation :
Bonjour,

Vous n'avez pas respecté les lois Dauphinoises, en restant en Dauphiné, sans autorisation et en vous installant dans nos terres.

Je vous informe que je dépose donc plainte contre vous pour troubles à l'ordre publique (TAOP).

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.
Lion20031110 Lieutenant de Montélimar
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xyphos

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MessageSujet: Re: Mon// [TAOP-Nufilen] [Relaxé] 14/05/57 [A ARCHIVER]   Mon// [TAOP-Nufilen] [Relaxé] 14/05/57 [A ARCHIVER] Icon_minitimeLun 18 Mai 2009 - 1:26

Citation :
En ce jour du 17 Mai 1457,

Nous, Xyphos, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Matom à l’encontre de Messire Nufilen

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=3880&sid=LcIpG71E70lAcvSnAA3IEoXAN

Vous êtes accusé d’avoir prit résidence dans une ville lyonnais-dauphinoise sans autorisation du prévôt des maréchaux.

Voici la preuve que nous avons à votre encontre :

https://i.servimg.com/u/f89/11/39/90/48/nufile10.jpg


Vu l’article- o III.3.c.i : Dans le cadre judiciaire
- La fermeture légale des frontières impliquant l'inculpation de tout étranger arrivant en les villes de Lyon, Montélimar et Die pour trouble à l'ordre public ;
- L'interdiction à tout étranger de prendre résidence dans une ville lyonnais-dauphinoise sauf s'il a obtenu une autorisation du Prévôt des maréchaux sous peine de poursuite pour trouble à l'ordre public ;
- La restriction au strict minimum de TOUS les déplacements dans les frontières du Lyonnais-Dauphiné, afin de ne pas entraver les actions des Compagnies d'Ordonnance ducales : aucune indemnité ne pourra être perçue en cas de dommages collatéraux survenus pendant la période concernée ;
- L'obligation pour tout étranger ne possédant pas une autorisation de séjour du Prévôt de quitter les terres lyonnais-dauphinoises dans le *délai prescrit après quoi une inculpation pour trouble à l'ordre public sera faite. Un ou plusieurs procès pour récidive pourra être lancé contre tout étranger n'étant pas sorti du duché dans le délai prescrit de la ville où il se trouve après la proclamation de la dernière condamnation ;
- La poursuite en récidive de tout délit commis pendant la période concernée (indépendamment de la date du jugement).


Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.
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xyphos

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MessageSujet: Re: Mon// [TAOP-Nufilen] [Relaxé] 14/05/57 [A ARCHIVER]   Mon// [TAOP-Nufilen] [Relaxé] 14/05/57 [A ARCHIVER] Icon_minitimeLun 18 Mai 2009 - 18:31

Voici sa plaidoirie

Citation :
Monsieur le juge, Messieurs les jurys, mes enfants,

C'est avec une surprise incommensurable que j'ai ouvrit la lettre cachetée du Tribunal pour plusieurs raisons. En effet, nouvellement nommé archevêque d'Avignon, diocèse d'ou dépend la ville de Montélimar, j'ai pris mes affaires et j'ai déménagé afin d'exercer mon ministère. J'ai pris domicile sur ma nouvelle affectation, quoi de plus normal pour un archevêque dument nommé. Je n'ai en effet pas songé au fait que les frontières étaient fermée, cependant, j'ai contacté madame le maire, Ulan, pour connaître le champ que je devais prendre et l’activité que je devais exercer. Cette dernière ne m'a fait état d'aucun problème. La deuxième chose est que cette plainte et très gênante car elle viole l'immunité diplomatique qui incombe au personnel de la nonciature apostolique Romaine. Comme le stipule votre concordat. Or, monsieur le juge, je suis Secrétaire apostolique de l'Eglise, me mettre en procès ainsi est aussi grave que de mettre en procès un ambassadeur étranger... Je ne sais pas comment cette succession de malentendu a pu vous amener à mettre en procès un archevêque qui venait prendre ses fonctions dans sa ville, mais il est sur que, contrairement à l'accueil des habitants de Montélimar qui a été magnifique, il me restera un amer souvenir de l'accueil des autorités ducales du Lyonnais-Dauphiné du fait de cette plainte mal à propos et blessante. Faites votre office. Je suis cependant prêt à ne pas ramener cette affaire à Rome si cette mascarade prend fin sous les plus brefs délais. Je suis sûr, monsieur le juge, que nous pourrons alors rire de cette histoire dans quelques mois devant une bonne bière.

† Ad Majorem Dei Gloriam †

Monseigneur Nathanaël de la Biolle

Archevêque d'Avignon.


Je vais faire appeler Ulan et lion pour cette affaire
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dame-isabeau

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MessageSujet: Re: Mon// [TAOP-Nufilen] [Relaxé] 14/05/57 [A ARCHIVER]   Mon// [TAOP-Nufilen] [Relaxé] 14/05/57 [A ARCHIVER] Icon_minitimeLun 18 Mai 2009 - 18:42

rooh la boulette....

Il faut que tu te renseignes plus haut xyphos

Déposes ce courrier au conseil, c'est à eux de gérer de façon diplomatique à présent
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xyphos

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MessageSujet: Re: Mon// [TAOP-Nufilen] [Relaxé] 14/05/57 [A ARCHIVER]   Mon// [TAOP-Nufilen] [Relaxé] 14/05/57 [A ARCHIVER] Icon_minitimeLun 18 Mai 2009 - 18:51

je le fait de suite isa
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xyphos

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MessageSujet: Re: Mon// [TAOP-Nufilen] [Relaxé] 14/05/57 [A ARCHIVER]   Mon// [TAOP-Nufilen] [Relaxé] 14/05/57 [A ARCHIVER] Icon_minitimeMar 19 Mai 2009 - 18:37

bon allée relaxe du prévenu

Matom accélère la procédure stp
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xyphos

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MessageSujet: Re: Mon// [TAOP-Nufilen] [Relaxé] 14/05/57 [A ARCHIVER]   Mon// [TAOP-Nufilen] [Relaxé] 14/05/57 [A ARCHIVER] Icon_minitimeJeu 21 Mai 2009 - 12:54

L'accusation a appelé Ulan à la barre

Voici son témoignage :

Citation :
"Ulan était appelée à se présenter au tribunal du LD. Surprise de cet appel, puisqu'elle ne connaissait pas le prévenu, elle ne savait quoi dire, à part relaté les faits passés.

"Lorsqu'elle arriva devant la barre, la nausée l'envahie, lui rappelant de mauvais souvenirs lorsque son ami Appollon se trouvait dans ces mêmes lieus quelques semaines plus tôt, qui d'ailleurs, lui avait couté la vie, ainsi qu'à sa femme Isalyne. Ulan secoua la tête afin de chasser ces mauvais souvenirs amers.

"Ulan salua le procureur et le juge et présenta deux courriers au tribunal.

Bien le bonjour Messieurs
Je suis appelée ici mais je ne connais pas le messire ici présent. Je ne l'ai rencontré qu'une fois en taverne. Nous nous sommes présentés et il m'a demandé un conseil que je le lui donné.

Il est rare à Montélimar de ne pas bien accueillir les voyageurs.

Je vous présente la lettre que j'ai envoyé à cette personne lors de son arrivée :

""Bonjour et bienvenue à Montélimar

Je suis Ulan, Maire de la ville. J’espère que votre voyage s’est passé sans encombres car les routes ne sont plus sures de nos jours.

Si vous avez l’intention de faire du commerce sur le marché montilien, je vous demanderai de me présenter vos marchandises avant toutes actions, comme indiqué sur le panneau de la mairie :

« AVIS AUX ÉTRANGERS: Il est interdit de vendre des produits sur le marché sans autorisation du maire, sous peine d'accusation de trouble à l'ordre public. »

Je vous souhaite de passer un bon séjour et nous nous rencontrerons certainement en taverne.

Bonne journée

Ulan
Maire de Montélimar
Rectrice du Lyonnais Dauphiné""

et voici la réponse de ce Messire

""Expéditeur : Nufilen
Date d'envoi : 2009-05-14 18:31:25


Ma fille bonjour,

Merci de prendre des nouvelles sur mon voyage, je vous remercie, il s'est déroulé sans encombre. Laissez moi me présenter. Je suis Monseigneur Nathanael de la Biolle, dit 'Nufilen'. J'ai été réemment nommé archeveque d'Avignon suite à la démission de Kad. Je ne viens point pour faire du marcher, mais bien pour m'installer. Ainsi, avant d'acheter champ et échoppe, je vous demande de quoi montélimart a besoin comme artisant et cultivateur. Je suis un peu fatigué et je me présenterais bientôt à la population et au gouvernement du Lyonnais Dauphiné. Pour cela, il me faudrait les bonnes adresses que seule une personne comme vous peut me fournir. Encore une fois, merci de votre acceuil.

Souffrez ma fille que je vous présente l'expression de mes plus sincères amitiés et ma bénédiction.

Votre tout dévoué,
Monseigneur de la Biolle ""

Voilà, je n'ai rien d'autre à rajouter.
Je vous remercie de votre écoutr

"Ulan se retira de la barre et retourna s'assoir
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xyphos

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MessageSujet: Re: Mon// [TAOP-Nufilen] [Relaxé] 14/05/57 [A ARCHIVER]   Mon// [TAOP-Nufilen] [Relaxé] 14/05/57 [A ARCHIVER] Icon_minitimeDim 24 Mai 2009 - 18:39

Réq

Citation :
Vu l’article Vu l’article- o III.3.c.i : Dans le cadre judiciaire en vigueur en Lyonnais Dauphiné

Attendu que Nufilen est accusé d’avoir prit résidence dans une ville lyonnais-dauphinoise sans autorisation du prévôt des maréchaux.
Que selon la loi, ce dernier s’est rendu coupable de trouble à l’ordre Public.

Attendu que le prévenu s’est présenté devant cette Cour pour rendre compte de ses agissements comme il le lui avait été demandé
Attendu que sa mise en accusation repose sur un malencontreux malentendu,

Nous, Xyphos Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons Matom le Juge, au Nom du Duc et de son peuple, la relaxe.

Et nous tenons à nous excuser au prés de monseigneur Nufilen pour tout les dommages causée.

Affaire suivante !
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Matom

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MessageSujet: Re: Mon// [TAOP-Nufilen] [Relaxé] 14/05/57 [A ARCHIVER]   Mon// [TAOP-Nufilen] [Relaxé] 14/05/57 [A ARCHIVER] Icon_minitimeJeu 28 Mai 2009 - 18:16

L'accusation a appelé Lion20031110 à la barre

Citation :
Lion arriva très en retard au tribunal ou tout le monde attendais ce qu'il allais dire.
bonjour votre honneur , messire le procureur
tout d'abords veuillez m'excuser de ce très grand retard.je viens témoigner devant vous contre Nufilen .La seule infraction commis par mon seigneur et de s'installer pendant l'état de siège , mais je pense que l'autorisation et été donner trop tard.Par conséquent je vous demanderais de le relaxé et je pense que tous le monde sois d'accord avec ceci.
merci de m'avoir écouté

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :
Je remercie monsieur le procureur de sa clairvoyance et dame Ulan de s'être déplacée, j'ose espérer que vous saurez juger comme il se doit mon fils. Pour ma part, j'accepte les excuses de messire le procureur et ne porterais pas cette triste affaire à Rome considérant la vélocité et l'humilité avec lesquelles elle fut traitée. Je vous ferais à tous parvenir une invitation au palais épiscopal quand j'aurais pris correctement mes quartiers afin que nous puissions faire plus ample connaissance en dehors de murs de ce tribunal.

Ad Majorem Dei Gloriam

Monseigneur Nufilen
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Matom

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MessageSujet: Re: Mon// [TAOP-Nufilen] [Relaxé] 14/05/57 [A ARCHIVER]   Mon// [TAOP-Nufilen] [Relaxé] 14/05/57 [A ARCHIVER] Icon_minitimeJeu 28 Mai 2009 - 18:18

Verdict :

Citation :
En ce jour du 28 mai 1457, Moi, Matom, juge du Lyonnais-Dauphiné.
Tout le monde étant d'accord, le prévenu est relaxé.

Que la cour se retire!
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vortiris

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MessageSujet: Re: Mon// [TAOP-Nufilen] [Relaxé] 14/05/57 [A ARCHIVER]   Mon// [TAOP-Nufilen] [Relaxé] 14/05/57 [A ARCHIVER] Icon_minitimeVen 29 Mai 2009 - 16:34

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MessageSujet: Re: Mon// [TAOP-Nufilen] [Relaxé] 14/05/57 [A ARCHIVER]   Mon// [TAOP-Nufilen] [Relaxé] 14/05/57 [A ARCHIVER] Icon_minitime

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