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 Taop/Cristalarion

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2 participants
AuteurMessage
dame-isabeau

dame-isabeau


Nombre de messages : 13102
Localisation IG : valence
Date d'inscription : 23/07/2007

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MessageSujet: Taop/Cristalarion   Taop/Cristalarion Icon_minitimeLun 18 Mai 2009 - 20:27

DeDeLagratte a écrit:
Citation :

Accusé:[Cristalarion]
Victime: [Duché du Lyonnais Dauphiné]
Officier en charge: [Lieutenant Plumedange]


La fiche:
Citation :
Taop/Cristalarion Fichecristalarion


Les faits:
L'individu demeure depuis [4] jours en Lyonnais-Dauphiné tandis que l'état de siège levé le [07/05/1457] a été déclaré et qu'une première missive a été envoyée le [13/05/1457].

La preuve:
Taop/Cristalarion Cristalarion

La loi:
Citation :

À tous les Lyonnais-Dauphinois et à tous les étrangers,

L’arrivée massive de gens peu recommandables en notre terre fait en sorte que la sécurité de notre duché est compromise.

Nous déclarons le Lyonnais-Dauphiné en État de siège ce qui implique:

- La fermeture légale des frontières impliquant l''inculpation de tout étranger arrivant en les villes de Lyon, Montélimar et Die pour trouble à l''ordre public;
- La restriction au strict minimum de TOUS les déplacements dans les frontières du Lyonnais-Dauphiné, afin de ne pas entraver les actions des Compagnies d''Ordonnance ducales : aucune indemnité ne pourra être perçue en cas de dommages collatéraux survenus pendant la période concernée;
- L''obligation pour tout étranger ne possédant pas une autorisation de séjour du Prévôt de quitter les terres lyonnais-dauphinoises dans le *délai prescrit dans le coutumier lyonnais-dauphinois après quoi une inculpation pour trouble à l''ordre public sera faite. Un ou plusieurs procès pour récidive pourra être lancé contre tout étranger n''étant pas sorti du duché dans le délai prescrit de la ville où il se trouve après la proclamation de la dernière condamnation;
- La poursuite en récidive de tout délit commis pendant la période concernée (indépendamment de la date du jugement).

*Délai prescrit pour quitter le Lyonnais-Dauphiné pour les étrangers se trouvant à:
- Briançon: 5 jours
- Embrun: 5 jours
- Dié: 3 jours
- Montélimar: 2 jours
- Valence: 3 jours
- Vienne: 3 jours
- Lyon: 2 jours

Ce décret est en vigueur pour une durée de sept jours, après quoi le Conseil ducal jugera de la nécessité de le reconduire ou non.

Nous insistons sur le fait que les déplacements des étrangers pour quitter le duché doivent s''effectuer de la ville où ils se trouvent à la ville frontalière la plus proche puis de celle-ci à l''extérieur des frontières lyonnaises-dauphinoises. Un déplacement contraire à cette logique pourrait s''avérer lourd de conséquences pour la vie de ceux qui s''y risqueraient. Que cela soit su.

Nous enjoignons les maires et les habitants du duché de même que les Compagnies nobiliaires à se tenir prêts à toutes éventualités.

Qu''il soit su, que le Lyonnais-Dauphiné ne laissera jamais quiconque lui porter atteinte de même qu''à ses citoyens, et que toute personne osant s''attaquer à eux ne pourra trouver la paix en ce duché et par-delà.

Qu''on se le dise ! Par Sainct Georges et Dalphiné !


Le Capitaine du Lyonnais-Dauphiné
Pénélope de Barsac

Le Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné
Lavoyageuse

Faict à Lyon le 07 mai de l''an de grâce mil quatre cent cinquante et sept

Taop/Cristalarion Sceauurbs15sb


Citation :
Bonjour,

Je vous annonce que je dépose plainte contre vous pour troubles à l'ordre public.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Plumedange, Lieutenant de la prévôté.
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Kederick

Kederick


Nombre de messages : 1099
Localisation IG : Montélimar
Date d'inscription : 01/01/2008

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MessageSujet: Re: Taop/Cristalarion   Taop/Cristalarion Icon_minitimeLun 18 Mai 2009 - 21:29

je prend ce dossier en charge. Je prend contact avec l'interessé
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Taop/Cristalarion
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