Formation - Steph5924 (Vienne)

*La lieutenant acquiesça doucement, satisfaite des réponses de Steph.*

-Très bien dans ce cas, nous allons commencer par le premier cours.

*Prenant un parchemin dans la pile, elle s'avança et lui tendit.*

-Lisez bien ce cours, puis faites moi un screen de votre fiche de personnage.

Citation :

Les Screens

Première partie: (Apprentissage des captures d'écran)

Pour bien commencer, je vais vous apprendre à faire un "Screen"

Tout d'abord explication.

Comment fait-on un Screen?
Pour faire un Screen, il faut appuyer sur la touche "imprécran" de votre clavier.

Ou est la touche "imprécran", je ne la trouve pas.
La touche "imprécran" se situe ici:

J'ai Mac et je trouve pas la touche!

Pas de panique!
Vous devez faire comme sa:

Si vous voyez pas ce qui a écrit...Cliquez => Ici

J'ai appuyé sur la touche "imprécran", mais rien ne se passe, ou est ma "photo"?
Lorsque vous faite sa, la "photo" est enregistrée par votre ordinateur. Il vous faut ouvrir paint.



Vous avez maintenant ceci devant les yeux:
Cliquez => Ici

Vous n'avez plus qu'à appuyer sur les touches:
"Ctrl" + "v"
Pour voir la "Photo" apparaître.

Vous avez maintenant autre chose sous les yeux.
Cliquez => Ici

Voilà, vous savez faire un screen ^^

Deuxième partie: (Héberger une image)

J'ai fait des images, mais je n'arrive pas à les mettre sur le forum, comment faire?

Pour héberger vos images, il faut aller sur un hébergeur.
Je vous conseille imageshack, il est simple, clair et vous devriez pouvoir l'utiliser sans soucis.
Voici le lien: Imageshack
Il y aussi mabul qui est très simple d'utilisation, voici le lien: Mabul

J'ai cliqué, mais je vois pas comment faire...
Comme je vous l'ai dit, Imageshack s'utilise très facilement.
Cliquez sur "Parcourir"(bouton entouré de rouge ^^)


Une autre fenêtre va s'ouvrir. Choisissez alors votre image et cliquez sur ouvrir.
Ensuite, il vous faudra appuyer sur le bouton "Host it".

Une autre page va s'ouvrir, ou vous aurez pleins de liens.

Lequel dois-je prendre?
Vous devez prendre celui de tout en haut écrit à côté de: "Direct link to image"
Puis, vous devez mettre les balises et voilà!

*Plume acquiesça doucement, satisfaite.*

-Nous allons donc passer à la suite. Quelques petites questions pas bien méchante, juste pour vous mettre dans le bain.

Citation :

Qu'est-ce qu'une preuve?
Qu'est-ce que l'esclavagisme pour vous? (Expliquez avec vos propres mots)
A quoi sert le dossier que vous devez monter et que dois t-il contenir ?
Quel est l'actuel prévot des maréchaux? et quelles sont ses fonctions?
Citez moi les grades de la prévôté, du grand patron jusqu'au bas de l'échelle.
Citez moi les villes qui composent notre duché.
Citez moi les exceptions à la grille des salaires instaurés dans le Lyonnais Dauphiné.

Stéph pris le temps de lire les ouvrages qui se trouvaient dans la bibliothèque.Une fois fait elle pris sa plume et répondit aux questions posées par plume.En reprenant de temps à autre un ouvrage pour y corriger ses réponses,afin de faire au mieux.

Citation :

Qu'est-ce qu'une preuve?
Un screen

Qu'est-ce que l'esclavagisme pour vous? (Expliquez avec vos propres mots)
Ne pas respecter la grille des salaires est considéré comme esclavagisme.
Si un employé embauche une personne en dessous ce qu'il a le droit alors un dossier sera monté à l'encontre de celui-ci.

Citation :

"Salaires entrant en vigueur le 22/06/1457
-Pour une embauche Très Peu Qualifié (de 0 à 4 points de caractéristiques) : 18 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Peu Qualifié(de 5 à 8 points de caractéristiques) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 9 à 18 points de caractéristiques) : 17 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Très Qualifié (de 19 à 255 points de caractéristiques) : 20 écus minimum"

A quoi sert le dossier que vous devez monter et que dois t-il contenir ?
Le dossier nous permets de prévenir les autre agents de la prévôté que l’on travaille sur l’infraction.
Ce même dossier servira plus tard,si jamais la personne en infraction n’a pas donné suite aux courrier,de lancer la procédure pénale.

Le dossier doit contenir :
-la fiche du contrevenant
-les faits(Mettre la date de l'infraction,Mettre le nom du contrevenant,Mettre le nom de la victime,Montant du salaire)
-le courrier d'avertissement
-la preuve de l'offre illégale
-la preuve de l'embauche
-le texte de loi
-les courriers reçus et envoyés


Quel est l'actuel prévot des maréchaux? et quelles sont ses fonctions?
Dédélagratte;il est responsable de l’organisation et de la coordination de l’ensemble des postes de la Prévôté.Il donne aussi l'autorisation de séjour dans le duché en cas d'état de siège.

Citez moi les grades de la prévôté, du grand patron jusqu'au bas de l'échelle.
Prévôt des maréchaux, lieutenant et sergent.

Citez moi les villes qui composent notre duché.
Lyon - Vienne - Valence - Montélimar - Briançon - Embrun - Die.

Citez moi les exceptions à la grille des salaires instaurés dans le Lyonnais Dauphiné.
Il n'y a pas d'exeptions à la grille des salaires,chacun doit repecter et s'il ne le fait pas,il sera considéré comme esclavagiste.

La dernière question l'avait un peu bloqué,et bien qu'elle n'était pas vraiment sur de la réponse,elle rendit sa copie à Plume.

Stéph avait relu les livres afin d'essayer de répondre correctement à la dernière question du premier questionnaire.Elle avait trouvé quelque chose mais hésita un instant et parcouru un peu plus loin,mais n'y trouvant rien s'y rapportant elle mis ce qu'elle avait trouvé.
Cette loi se n'applique pas :
- au RMI, dérogatoire du droit commun puisque fruit de la munificience de notre souverain, Levan, roy de France.
- aux salaires de la Sainte Eglise Aristotélicienne qui dans sa grande bonté nous donne l'obole et la réputation pour les menus travaux que nous devrions effectuer gracieusement pour elle.

Puis Plume lui donna un second questionnaire,Stéph alla reprendre les livres dans lesquels la réponse y était.Elle se souvenait avoir vu un passage sur tout cela puis pris sa plume et se mit au travail.

Tout d'abord,j'envoie un courrier à Sire Alfredo43 lui disant que son offre d'emploi est illégale et en lui demandant de la
retirer.

Si rien est fait alors,je monte un dossier.

Citation :

Accusé:Alfredo43
Victime: Trme1920
Officier en charge: Steph5924


La fiche:



Les faits:
Le 26/05, Sire Alfredo43 a embauché DameTrme1920 pour un salaire de 12 écus pour un emploi demandant
aucune qualification. Un courrier d'avertissement lui a été envoyé une fois l'annonce constatée.

courrier envoyé:

Citation :

"Bonjour Alfredo43
Vous venez de déposer ce jour une offre d’emploi non conforme à la grille des salaires en vigueur dans
le duché du dauphiné. La grille est la suivante :
-Pour une embauche Très Peu Qualifié (de 0 à 4 points de caractéristiques) : 18 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Peu Qualifié(de 5 à 8 points de caractéristiques) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 9 à 18 points de caractéristiques) : 17 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Très Qualifié (de 19 à 255 points de caractéristiques) : 20 écus minimum


Votre offre d’emploi est :


Je vous demanderais donc de retirer puis de modifier votre offre en conséquence de cette grille.

Pour modifier votre offre d’emploi : Chez moi => Votre propriété => Vos offres d’emploi => Annuler
(Il faut attendre environ dix minutes pour que l’offre soit annulée).

Dans le cas ou vous ne pourriez pas modifier votre offre, une médiation vous sera proposée pour le
remboursement de la victime qui aura postulée à cette offre. Si vous ne vous acquittiez pas de cette
médiation dans le temps impartie, des poursuites judiciaires seront lancées.

Bien à vous

Steph5924,étudiante à l'école de la prévoté"

Mais en vain comme le témoigne les preuves ci-dessous:





La loi:
-Pour une embauche Très Peu Qualifié (de 0 à 4 points de caractéristiques) : 18 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Peu Qualifié(de 5 à 8 points de caractéristiques) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 9 à 18 points de caractéristiques) : 17 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Très Qualifié (de 19 à 255 points de caractéristiques) : 20 écus minimum

Une offre de médiation lui a donc été proposée. Voici le courrier de médiation:

Citation :

"Bonjour Alfredo43

Vous avez embauché Trme1920 le 26/05 pour un salaire de 12 écus. Or cette embauche n’est pas conforme
à la grille des salaires en vigueur dans le duché du Dauphiné.

La grille est la suivante :
-Pour une embauche Très Peu Qualifié (de 0 à 4 points de caractéristiques) : 18 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Peu Qualifié(de 5 à 8 points de caractéristiques) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 9 à 18 points de caractéristiques) : 17 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Très Qualifié (de 19 à 255 points de caractéristiques) : 20 écus minimum

Afin de vous éviter de passer devant le juge, je vous propose une médiation. Je mets en vente dès
maintenant une miche de pain sur le marché des joueurs au prix de 12,50 écus, soit 6 écus de plus que
le cours actuel de la miche, correspondant au manque à gagné du salaire auquel vous avez embauché afin
d'indemniser votre victime.
Vous aurez alors à loisir de déguster cette délicieuse miche.

Je vous laisse un délai de deux jours pour m’acheter cette miche, au-delà de ce délai, la médiation sera considérée
comme étant échouée et une plainte à votre encontre pour esclavagisme sera déposée devant le juge. Des poursuites
judiciaires seront alors engagées.

Bien à vous
Stéph5924,étudiante à l'école de la prévoté."

Un courrier a été envoyé a l'esclave

Citation :

"Bonjour Trme1920

Vous avez des droits !!! Profitez en !!
Vous avez postulé puis été embauché pour un salaire illégal de 12 écus au lieu de 18 écus ! Ceci est considéré comme
acte d’esclavagisme et votre salaire est donc inférieur à la grille salariale en vigueur !
Je tiens à vous rappeler les lois qui régissent l'emploi à Vienne :

Grille Salariale :
-Pour une embauche Très Peu Qualifié (de 0 à 4 points de caractéristiques) : 18 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Peu Qualifié(de 5 à 8 points de caractéristiques) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 9 à 18 points de caractéristiques) : 17 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Très Qualifié (de 19 à 255 points de caractéristiques) : 20 écus minimum

Vous n'êtes pas donc tenu d'accepter des offres ne correspondant pas à cette grille. Vous pourriez même être accusé
de trouble à l'ordre publique si vous recommenciez régulièrement.

Pour votre indemnisation, il vous faut acheter une miche de pain sur le marché des joueurs à 6,50 écus . Une fois
cette miche dans votre inventaire, remettez la en vente majorée de 6 écus, donc pour un total de 12,50 écus
correspondant au manque à gagner de votre salaire.

Bien à vous.
Stéph5924,étudiante à l'école de la prévoté"

Stéph pris les clés que Plume lui remit et la remercia

[oui,oui,je vois bien les bureaux ]

Stéph était revenu dans la salle de cours avec Plume,après que celle-ci l'eût félicitée sur les dossier qu'elle avait fait.

Plume lui demanda de lister toutes les escroqueries et les associer à un exemple.Quand Stéph vit le parchemin,et le nombre d'escroqueries qu'elle lu dans le coutumiers,elle savait qu'elle allait mettre du temps à y répondre.

Passant plusieurs heures à chercher les exemples,elle rendit enfin sa copie à Plume,espèrant que les réponses serait satisfaisante.

***Escroqueries***

1ere V.4.a : Des tavernes

Citation :

V.4.a.i : De la résidence des propriétaires
Tout habitant propriétaire d'une taverne dans le Lyonnais-Dauphiné doit résider obligatoirement sur la commune
où celle-ci est ouverte. Si le propriétaire désire déménager, il est dans l'obligation de fermer son établissement
avant son départ. Tout contrevenant dérogeant à cette règle se verra poursuivi pour trouble à l'ordre public et sera
jugé comme tel.

Citation :

Exemple:Une personne X ouvre une taverne à l'endroit Y alors qu'il réside à l'endroit Z,cette personne sera jugée pour
trouble à l'ordre public.
De même si le propriétaire d'une taverne à Vienne demenage il a obligation de détruire la taverne.

Citation :

V.4.a.ii : Des menus
Tout propriétaire qui proposera et encaissera un repas sans pour autant le servir à son client sera considéré comme
escroc et jugé comme tel.

Tout propriétaire qui proposera des menus dont la somme du prix des ingrédients excèdera la somme des prix maximaux
à respecter obligatoirement dans le Lyonnais-Dauphiné pour ces mêmes ingrédients sera considéré comme escroc et jugé
comme tel.

Citation :

Exemple:Une personne X désire se restaurer dans une taverne,il est débité du montant sans pour autant être
servit,alors le propriétaire de la taverne est considéré escro et jugé comme tel.
De même un propriétaire de taverne affiche des menus pour lesquels le prix des ingrédients dépasse le maximum
imposé dans le LD,alors il est considéré comme escro et jugé comme tel.

Citation :

V.4.a.iii : Des taxes sur les tavernes
Tout propriétaire de taverne sur le sol du Lyonnais Dauphiné sera redevable d'une taxe de 10 écus par semaine.
Le paiement de cet impôt se fera toutes les 5 semaines, par l'achat d'une miche de pain à 6.55 écus sur la foire
ducale (soit 56.55 écus si on rajoute la taxe de 50 écus sur les paniers.)
La preuve d'achat sera ensuite à fournir à l'agent de la prévôté de votre ville.

Les propriétaires de taverne en retraite spirituelle paieront le cumul de leur taxe à leur retour, sans surcoût.
Un délai d'une à deux semaines pourra être accordé en cas de difficulté financière.
Les propriétaires de taverne en voyage ou en mission s'acquitteront de leur taxe à leur retour.

Dans chacun des trois cas ci-dessus, les propriétaires seront tenus de prévenir les agents de la prévôté et le CAC
du retard du paiement.

Tout contrevenant pourra être poursuivi pour escroquerie.

Citation :

Exemple:Le propriétaire de la taverne Y est dans l'incapacité de payer la taxe sur sa taverne.Il est tenu de
prévenir les agents de la prévoté et le CAC du retard de son paiement.
Le propriètaire de cette taverne ne paye pas la taxe aux tavernes,alors il est poursuivit pour escroquerie.

2eme V.4.b : De la spéculation

Citation :

o V.4.b.i : La spéculation
A l’exception des mairies et du duché, toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien
immobilier sur un même marché, sera considérée comme spéculateur. Tout spéculateur sera poursuivi pour escroquerie
et jugé comme tel
Sera aussi considéré comme spéculateur tout usurier qui appliquera un taux d'usure supérieur à 2 % par semaine

Citation :

Exemple:Une personne X achète un sac de blé à 12écus et décide de le revendre à 12,85.Cette personne est considérée
comme spéculateur et sera poursuivi pour escroquerie.

Ceci dit,j'ai une question en rapport à ceci.Comment savoir si une personne à acheté pour revendre plus cher?
Sauf si cette personne ne produit pas la marchandise en question.

Citation :

o V.4.b.ii : Dépassement de la grille des prix maximaux
Voici la liste des prix maximaux à respecter obligatoirement dans le Lyonnais-Dauphiné. Chacun est en droit de faire
ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'etre
accusé d'escroquerie, exception est faite aux maires qui ont la possibilité de vendre à 0,01 au dessus du prix
maximal afin de réguler leur marché et qui peuvent vendre les ressources naturelles dont elles ne sont pas
productrices au prix de leur souhait.

Blé : 12.85 écus
Bois : 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons : 15.50 écus
Carcasses de vaches : 31 écus
Fruits : 10.2 écus
Fer :20 écus
Laine :12 écus
Lait :9.25 écus
Légumes : 10.2 écus
Maïs : 3.60 écus
Peaux : 16 écus
Poissons : 18,5 écus

Citation :

Exemple:Une personne X vend un sac de blé a 13 écus,hors le prix maximal de la vente du blé est de 12,85écus.Cette
personne est considérée comme escro et jugé comme tel.

Citation :

o V.4.b.iii : Dépassement de la grille des prix maximaux pour le rachat ducal
Pour les produits suivants les prix conseillés sont basés sur un salaire de 25 écus pour les artisans. Le duché
pourra racheter ces produits aux prix maximaux tels qu'indiqués ci-dessous.
Les prix sont indicatifs, un dépassement de ces valeurs ne donnera lieu à aucune poursuite.

Bâton : 9.80
Barque : 122.50 écus
Bas : 49 écus
Bottes : 89 écus
Bouclier : 73 écus
Braie : 73 écus
Bustiers : 137écus
Capes : 185 écus
Casques : 163 écus
Chapeau : 57 écus
Chausses : 28.50 écus
Chemise : 121 écus
Ceinture : 41 écus
Coiffes : 81 écus
Cols : 73 écus
Coque : 38.50 écus
Corde : 53 écus
Couteau : 16.50 écus
Epée : 217 écus
Epée non aiguisée : 192 écus
Farine : 15.35 écus
Fer brut : 54 écus
Foulard : 49 écus
Gilet : 137 écus
Grande échelle : 84 écus
Hache : 172.85 écus
Hache non aiguisée : 147.85 écus
Houppelande : 269.00 écus
Jeux de cartes : 50 écus
Jupe : 137 écus
Lame hache : 113 écus
Lame non forgée : 83.50 écus
Manche : 9.85 écus
Mantel : 269 écus
Pain : 6.55 écus
Petite échelle : 29.50 écus
Poulaines : 76 écus
Rame : 29.50 écus
Robes: 249 écus
Seau : 46 écus
Seau non cerclé : 29.50 écus
Tabard/tablier : 121 écus
Toque : 57 écus
Viande : 18 écus

3eme V.4.c : De la régulation du commerce en Lyonnais-Dauphiné

Citation :

o V.4.c.i : De la régulation du commerce intérieur
Tout citoyen lyonnais dauphinois n'étant pas considéré comme marchant ambulant a droit de faire commerce dans toute
ville du Lyonnais-Dauphiné en dehors de sa ville de résidence. Il doit pour cela prévenir le maire de la ville
visitée et en lui indiquant ce qu'il met en vente et la quantité de produits en vente.
Néanmoins le maire se garde un droit de réserve si il estime que la filière du dit produit mis en vente est déjà
surchargée.
Les ressources naturelles sont elles limitées à la vente à la quantité correspondant à une journée de travail, soit
approximativement deux fruits pour les villes maraichères, un poisson pour les villes portuaires et cinq stères de
bois pour les villes forestières. Toute ressource naturelle ne correspondant pas à la ressource naturelle du village
concernée ne pourra être vendue sur le marché local. Tout contrevenant se verra poursuivi pour escroquerie.

Citation :

Exemple:Une personne X vivant dans la ville Y et vendant un produit dans la ville Z sans autorisation de la Mairie de
cette même ville,alors cette personne est considérée comme escro et jugé comme tel.

Citation :

o V.4.c.ii : Des Marchands ambulants
Est considéré « Marchand ambulant », toute personne vendant :
-toute marchandise dont la quantité dépasse les cinq unités journalières sur un marché autre que celui de sa ville
de résidence,
-tout produit qu’il n’est pas en mesure de produire lui-même et dont la quantité dépasse les deux unités
journalières sur un quelconque marché dauphinois.
-une ressource naturelle sur le marché d'un village qui ne produit pas cette dite ressource naturelle.
Un marchand ambulant se doit de prévenir le maire de la ville où il se trouve et lui indiquer ce qu'il désire mettre
en vente et la quantité de produits voulue ainsi que le prix afin d'obtenir son autorisation. Tout contrevenant se
verra poursuivi pour escroquerie.

Citation :

Exemple:Une personne X vend de l'huile d'olive dans la ville de Vienne est considérée comme marchand ambulant.Si
cette personne n'a pas l'autorisation de la Mairie alors elle sera poursuivit pour escroquerie.

Citation :

o V.4.c.iii : Des marchandises réservées
Dans certains cas, des marchandises peuvent être réservées dans le duché :
- transactions dans le cadre des activités de la Mairie (mandats municipaux, plans économiques, loterie et concours)
- transactions déterminées par le Conseil ducal
- transactions dans le cadre des activités de la maréchaussée (soldes, médiations)
- transactions déterminées par l'église (charité)
- transactions dans le cadre des activités de l'armée et des Compagnies Nobiliaires (soldes, équipements)
- transactions dans le cadre des activités de la justice (dédomagements)

Pour ce faire, la marche à suivre est la suivante :
- Le vendeur affiche dans sa halle (HRP : dans un post prévu à cet effet), que cette marchandise est réservée.

Les particuliers pourront utiliser le panneau d'affichage pour avertir leurs concitoyens mais en aucun cas leurs
marchandises ne seront protégées par la présente loi en cas d'interception. Hors de ce cas, toute personne achetant
une marchandise réservée sera considérée comme escroc et jugée comme tel.

Citation :

Exemple:Une personne achète un pain a 2 écus alors que celui-ci est réservé pour les nouveaux venus(niveau 0)alors
cette personne est considérée comme escro et jugée comme tel.

4eme V.4.d : Des banques

Citation :

L'exercice du droit bancaire est autorisé en Lyonnais Dauphiné.

o V.4.d.i : Du droit d'usure
Tout crédit fait par une personne, une ville ou le duché à une autre personne, ville ou duché est autorisé.

Un document écrit devra être établi entre les deux parties stipulant obligatoirement :
- les noms de l'usurier et de l'emprunteur
- la date de la ou des échéance(s) du remboursement.
- le montant emprunté
- l'objet du crédit.
- une attestation sur l'honneur de l'emprunteur certifiant qu'il n'a pas contracté d'autres dettes.

Tout débiteur ne remboursant pas dans les temps sa dette sera passible de poursuites pour trouble à l'ordre public
et d'une contrainte au remboursement.

Citation :

o V.4.d.ii : Des conditions pour exercer le droit d'usure
Pour exercer l'activité d'usure, le sujet dauphinois ne peut avoir eu de condamnation dans les 6 mois précédant son
activité.
Les mairies peuvent prêter de l'argent, avec ou sans intérêts, à leurs habitants. L'usurier examine sur dossier la
demande de l'emprunteur et peut refuser le prêt sans justification, par exemple pour les emprunteurs ayant un casier
judiciaire.

5eme V.4.e : Des mandats

Citation :

Tout mandat, municipal ou ducal, reste propriété de l'instance l'ayant émis sauf mention explicite du contraire dans
son intitulé. Toute personne refusant de rendre un mandat après demande de l'instance émettrice ou s'en servant
d'une manière n'ayant pas reçu l'approbation de ladite instance serra considéré comme escroc et jugé comme tel.

-Très bien Steph, vos réponses sont bien petite erreur au début néanmoins...

Citation :

V.4.a.i : De la résidence des propriétaires
Tout habitant propriétaire d'une taverne dans le Lyonnais-Dauphiné doit résider obligatoirement sur la commune
où celle-ci est ouverte. Si le propriétaire désire déménager, il est dans l'obligation de fermer son établissement
avant son départ. Tout contrevenant dérogeant à cette règle se verra poursuivi pour trouble à l'ordre public et sera
jugé comme tel.

-C'est un TAOP et non une escroquerie.

-Ceci dit,j'ai une question en rapport à ceci.Comment savoir si une personne à acheté pour revendre plus cher?
Sauf si cette personne ne produit pas la marchandise en question.

-On ne peut pas savoir, sauf si justement elle ne produit pas la marchandise en question.
Ainsi on attaque, par exemple, pour spéculation sur un sac de blé tout le monde sauf les cultivateurs de blé.



(Imaginez ici que c'est 3 fruits et non un)

-Regardez bien ses preuves, dites moi se que vous y voyez et se que vous feriez si vous étiez sergente.

Il y a dépassement du prix maximum autorisé.
la loi:

Citation :

o V.4.b.ii : Dépassement de la grille des prix maximaux
Voici la liste des prix maximaux à respecter obligatoirement dans le Lyonnais-Dauphiné. Chacun est en droit de faire
ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'etre
accusé d'escroquerie, exception est faite aux maires qui ont la possibilité de vendre à 0,01 au dessus du prix
maximal afin de réguler leur marché et qui peuvent vendre les ressources naturelles dont elles ne sont pas
productrices au prix de leur souhait.

Blé : 12.85 écus
Bois : 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons : 15.50 écus
Carcasses de vaches : 31 écus
Fruits : 10.2 écus
Fer :20 écus
Laine :12 écus
Lait :9.25 écus
Légumes : 10.2 écus
Maïs : 3.60 écus
Peaux : 16 écus
Poissons : 18,5 écus

Si j'étais sergente,j'envoie un courrier aux personnes à qui j'ai acheté les produits en leur disant qu'ils sont en faute et qu'ils doivent me le racheter pour le remettre au prix conseillé.
exemple courrier:

Citation :

Salutation,

Je me présente, je suis Stéph5924,etudiante à l'école de la prévoté. J'ai le regret de vous envoyer cette lettre, mais la maréchaussée vient d'apprendre une infraction à nos lois.
En effet, vous êtes accusé de vente au-dessus du prix maximum autorisé pour la vente de blé à 13 écus à moi-même.

En effet, le prix maximum autorisé pour cet objet est de 12,85 écus.
Afin de réparer cette erreur, je vous propose de me racheter l'objet vendu trop cher et de le remettre en vente à un prix autorisé.

Attention !!! En cas de récidive, ce rattrapage ne sera plus possible et vous serez directement jugé à la cour du duché.
Si vous ne faites pas le nécessaire dans les 48 heures, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger.
Cette médiation a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis alors saisissez votre chance.

Cette lettre n'est qu'a titre informatif, mais je vous conseille fortement d'y répondre positivement si vous voulez éviter tout problème avec la justice dauphinoise.
Je vous rappelle que les règles sont disponibles en mairie de Vienne et à la cour de justice du Dauphiné.

Cordialement.

Stéph5924, étudiante à l'école de la prévoté.

(Imaginez ici que c'est 3 fruits et non un)

Il y a escroquerie de la régularisation des marchés+dépassement du prix maximum autorisé.
La loi

Citation :

o V.4.c.ii : Des Marchands ambulants
Est considéré « Marchand ambulant », toute personne vendant :
-toute marchandise dont la quantité dépasse les cinq unités journalières sur un marché autre que celui de sa ville de résidence,
-tout produit qu’il n’est pas en mesure de produire lui-même et dont la quantité dépasse les deux unités journalières sur un quelconque marché dauphinois.
-[une ressource naturelle sur le marché d'un village qui ne produit pas cette dite ressource naturelle.
Un marchand ambulant se doit de prévenir le maire de la ville où il se trouve et lui indiquer ce qu'il désire mettre en vente et la quantité de produits voulue ainsi que le prix afin d'obtenir son autorisation. Tout contrevenant se verra poursuivi pour escroquerie].

Citation :

o V.4.b.ii : Dépassement de la grille des prix maximaux
Voici la liste des prix maximaux à respecter obligatoirement dans le Lyonnais-Dauphiné. Chacun est en droit de faire
ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'etre
accusé d'escroquerie, exception est faite aux maires qui ont la possibilité de vendre à 0,01 au dessus du prix
maximal afin de réguler leur marché et qui peuvent vendre les ressources naturelles dont elles ne sont pas
productrices au prix de leur souhait.

Blé : 12.85 écus
Bois : 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons : 15.50 écus
Carcasses de vaches : 31 écus
Fruits : 10.2 écus
Fer :20 écus
Laine :12 écus
Lait :9.25 écus
Légumes : 10.2 écus
Maïs : 3.60 écus
Peaux : 16 écus
Poissons : 18,5 écus

exemple courrier:

Citation :

Salutation,

Je me présente, je suis Stéph5924,etudiante à l'école de la prévoté. J'ai le regret de vous envoyer cette lettre, mais la maréchaussée vient d'apprendre une infraction à nos lois.
En effet, vous êtes accusé de vente au-dessus du prix maximum autorisé pour la vente de fruit à 10,50 à moi-même.

En effet, le prix maximum autorisé pour cet objet est de 10,20 écus.
Afin de réparer cette erreur, je vous propose de me racheter l'objet vendu trop cher et de le remettre en vente à un prix autorisé.

Attention !!! En cas de récidive, ce rattrapage ne sera plus possible et vous serez directement jugé à la cour du duché.
Si vous ne faites pas le nécessaire dans les 48 heures, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger.
Cette médiation a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis alors saisissez votre chance.

Cette lettre n'est qu'a titre informatif, mais je vous conseille fortement d'y répondre positivement si vous voulez éviter tout problème avec la justice dauphinoise.
Je vous rappelle que les règles sont disponibles en mairie de Vienne et à la cour de justice du Dauphiné.

Cordialement.

Stéph5924, étudiante à l'école de la prévoté.

[Edit avec correction]

[édité au dessus avec correction]
Stéph rendit sa copie avec la correction en espèrant que cette fois-ci était la bonne,elle avait relu tout le coutumier.

Stéph reprit sa copie afin de corriger ce satané courrier qui ne voulait pas se montrer à elle.Elle parcourut une fois de plus le coutumier,un certain agacement l'envahissait.Cela l'ennervait de ne pas trouver quand elle cherchait pendant des heures et des heures.

Enfin elle trouva un courrier qui ressemblait à la loi qu'elle avait mis sur la copie.En espèrant que cette fois ci ce soit bon,elle l'écriva sur le parchemin.

Citation :

Bonjour

Je vous ai acheté :


Je me dois donc de vous rappeler que cette vente est interdite et que vous risquez un procès pour escroquerie car vous n'avez pas l'autorisation de vendre sur le marché de Vienne. Vous devez demander au préalable l'autorisation au Maire.

Afin de vous éviter de passer devant le juge, je vous propose la médiation suivante :
Vous rachetez le fruit au même prix 12,50 écus
Vous devez également retirer du marché toutes autres de vos marchandises qui ne sont pas autorisées.

Vous disposez de 48 heures pour vous acquitter de cette médiation. Une fois ce délai écoulé, une plainte sera déposée au tribunal pour escroquerie.

Je reste à votre disposition pour toutes informations.


Bien à vous,
Stéph5924,étudiante à la prévoté.

Elle reprit le coutumier et le parcourut à nouveau pour y trouver tout les TAOP.Elle inscrit sur le papier tout ce qu'elle crû bon.

Citation :

III.1 : Eligibilité à une fonction politique

o III.1.a.ii : De l'origine des candidats.
Il est interdit à toute personne n'habitant pas le Lyonnais-Dauphiné de participer à des élections, municipales ou
ducales, sous peine d'être accusée de troubles à l'ordre public.

Citation :

un habitant qui n'est pas du LD se présente aux élections,il sera accusé de trouble à l'ordre publique

III.5 : Trouble à l'Ordre Public
III.5.a : Présentation d'une candidature électorale non conforme
Toute candidature en violation avec l'article III.1 maintenue après remontrance publique issue du Gouverneur ou du
Juge en fonction pourra voir le fautif et le responsable de la liste présentée poursuivis au chef de trouble à
l'ordre public.

III.5.b : Cumul de charges
Il est interdit de cumuler un poste de conseiller ducal et un poste de maire, sous peine de poursuites pour trouble
à l'ordre public.

III.5.c Attitude des conseillers ducaux.
Les conseillers ducaux se doivent d'avoir une attitude digne, respectueuse et faisant honneur à leur fonction de
représentants de l'ensemble du peuple lyonnais-dauphinois, par leurs actes ou par leurs paroles, dès lors qu'ils
sont dans l'exercice de ladite fonction.
Un conseiller ducal qui persiste à avoir un comportement inapproprié après remontrance du Gouverneur pourra voir se
lever l'immunité dont il bénéficie et être poursuivi pour trouble à l'ordre public.

IV.4 : Trouble A l’Ordre Public
IV.4.a : Violence
Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation ou menace proférée) perpétré dans le duché du
Lyonnais-Dauphiné sera considéré comme un trouble à l'ordre public.

Citation :

Sir X insulte Sir Y en taverne,ce même Sir sera jugé pour trouble à l'ordre piblic

V.2 : Trouble A l’Ordre Public
V.2.a : De la douane
A son arrivée sur le territoire ducal, toute personne n'étant pas sujette du Lyonnais-Dauphiné a pour obligation de
se présenter au poste de Guet, si elle ne peut prétendre à noblesse dûment reconnue par la Hérauderie de France, ou
à autorisation ducale permanente ou temporaire.
Tout agent de la Prévôté est alors en droit de demander l'identité, la provenance, la destination et le but de la
personne, dans la limite de la vie privée. Il peut être exigé également l'inspection de l'inventaire. Toute
infraction se verra poursuivre pour Trouble à l'Ordre Public.

V.2.b : Des marchandises importées
Toute personne n'habitant pas le Lyonnais-Dauphiné a l'obligation de demander la permission de vente au maire de la
ville visitée. Cette personne fournira la liste et la quantité des biens qu'elle désire mettre en vente et se
conformera aux décisions du maire. Tout contrevenant se verra poursuivi et condamné pour trouble à l'ordre public.

V.3.b : Esclavage passif
Toute personne prenant régulièrement des offres d’embauche illégales se verra poursuivie pour Trouble à l’ordre
public.

V.4.a : Des tavernes
V.4.a.i : De la résidence des propriétaires
Tout habitant propriétaire d'une taverne dans le Lyonnais-Dauphiné doit résider obligatoirement sur la commune où
celle-ci est ouverte. Si le propriétaire désire déménager, il est dans l'obligation de fermer son établissement
avant son départ. Tout contrevenant dérogeant à cette règle se verra poursuivi pour trouble à l'ordre public et sera
jugé comme tel.

V.4.d : Des banques
L'exercice du droit bancaire est autorisé en Lyonnais Dauphiné.

o V.4.d.i : Du droit d'usure
Tout crédit fait par une personne, une ville ou le duché à une autre personne, ville ou duché est autorisé.

Un document écrit devra être établi entre les deux parties stipulant obligatoirement :
- les noms de l'usurier et de l'emprunteur
- la date de la ou des échéance(s) du remboursement.
- le montant emprunté
- l'objet du crédit.
- une attestation sur l'honneur de l'emprunteur certifiant qu'il n'a pas contracté d'autres dettes.

Tout débiteur ne remboursant pas dans les temps sa dette sera passible de poursuites pour trouble à l'ordre public
et d'une contrainte au remboursement.

III.3.c.i : Dans le cadre judiciaire
- La fermeture légale des frontières impliquant l'inculpation de tout étranger arrivant en les villes de Lyon,
Montélimar et Die pour trouble à l'ordre public ;
- L'interdiction à tout étranger de prendre résidence dans une ville lyonnais-dauphinoise sauf s'il a obtenu une
autorisation du Prévôt des maréchaux sous peine de poursuite pour trouble à l'ordre public

IV.3.a Brigandage classique
Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la
justice pour ce chef d'accusation.

Puis rendit sa copie à Plume.