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 Formation djulia ( Vienne )

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bounette

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MessageSujet: Formation djulia ( Vienne )   Formation djulia ( Vienne ) Icon_minitimeDim 13 Juin 2010 - 19:04

Entrez je vous prie et prenez place!

ce sera votre salle d’étude durant votre formation

Vous avez à votre disposition le coutumier dans la salle d'étude.à cet endroit

Etes - vous déjà engagez dans notre OST. Question cruciale, car dans ce cas il y a incompatibilité. Retrouvez dans nos grimoire, la loi s'y référant.


Dernière édition par bounette le Jeu 15 Juil 2010 - 20:57, édité 1 fois
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djulia

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MessageSujet: Re: Formation djulia ( Vienne )   Formation djulia ( Vienne ) Icon_minitimeDim 13 Juin 2010 - 19:17

djulia rentre dans la salle

merci dame[b]

djulia prend place comme la dame lui dit

non je ne suis pas engager dans ost[b]

djulia la regarde
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MessageSujet: Re: Formation djulia ( Vienne )   Formation djulia ( Vienne ) Icon_minitimeDim 13 Juin 2010 - 19:31

Voila ce que je vous demandai

Citation :
II.2.h : Non cumul des postes
Le cumul d'une fonction dans les Compagnies d'Ordonnance est autorisé avec une fonction de maire ou un siège de Conseiller Ducal. Néanmoins, ce cumul ne devra porter préjudice à l'exercice de l'une ou l'autre des fonctions, ni n'entraîner d'interférence avec la hiérarchie normale des Compagnies d'Ordonnance. Si cette condition n'était pas respectée, le Conseil Ducal ou la hiérarchie de la personne effectuant le cumul pourra demander à celle-ci de démissionner de l'une de ses charges .

Le cumul entre une fonction de l'Ost et une fonction de la Prévôté est interdit.

Bounette sourit

Poursuivons

A quoi sert les dossiers que vous devez monter et que doit-il contenir?

qu'est ce qu'une preuve?

qu'appelle t'on une médiation, combien de temps dure t'elle?

citez moi les différents Vocabulaires à mettre en titre pour chaque dossier et quelle est la signification de chacun?

quelle est la possibilité lorsque l'on se trouve devant une récidive d'infraction?
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MessageSujet: Re: Formation djulia ( Vienne )   Formation djulia ( Vienne ) Icon_minitimeLun 14 Juin 2010 - 11:35

djulia l'écoute et répond


A quoi sert les dossiers que vous devez monter et que doit-il contenir?


les dossier serve a prouver des fait de Médiation, Récidive, infraction,

les dossier doive contenir tous les information les plus inportente l'heure le lieus le nom de la pesonne et les preuve de l'accusation .


qu'est ce qu'une preuve

une preuve pour monter un dossier sont les copie, copie d'écran, screen


qu'appelle t'on une médiation, combien de temps dure t'elle?

on apel médiation quand la personne consernet ne repond pas au couriet adresser
la médiation dure 48 heure sauf si la personne et en retraite


citez moi les différents Vocabulaires à mettre en titre pour chaque dossier et quelle est la signification de chacun?


En médiation = Dossier en cours de médiation

A transmettre = Dossier à remettre au procureur par le Prévôt

Transmis = Mis par le Prévôt signalant que le dossier est sur le bureau du procureur

A classer = A mettre dans les archives du poste de police de la ville.

A archiver = Lorsque le procès est terminé. On inscrit alors dans le dossier le verdict du juge.
Le lieutenant se charge ensuite (après un délai de 24 h) de déplacer le dossier en "Salle des archives".

En procès = Lorsque le dossier est instruit.

Autres termes =Tout dépend de l'évolution de l'enquête en cours


quelle est la possibilité lorsque l'on se trouve devant une récidive d'infraction?


En cas de récidive de l'infraction, la plainte peut être directement déposée et ce même si la médiation a été concluante la fois précédente. Entamer une médiation ou non est laissé au jugement des membres de la Prévôté.
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MessageSujet: Re: Formation djulia ( Vienne )   Formation djulia ( Vienne ) Icon_minitimeMar 15 Juin 2010 - 14:47

Citation :
A quoi sert les dossiers que vous devez monter et que doit-il contenir?


les dossier serve a prouver des fait de Médiation, Récidive, infraction,

les dossier doive contenir tous les information les plus inportente l'heure le lieus le nom de la pesonne et les preuve de l'accusation .

Le dossier sert à pouvoir accumulé tout les preuves qui peuvent être nécessaire en justice et cela sans laisser d'ouverture au contrevenant.Il doit donc contenir des informations clair (screen). Les missives envoyés ainsi que les réponses du contrevenant s'il y a lieu.
Donc en gros , il contient:

-Le titre du fait que le contrevenant est accusé: escavagisme, talp, trahison, escroquerie...
-Le nom du contrevenant ainsi que sa fiche (screen),
-Le nom de la victime avec témoignage (si possible) et preuve (screen)
-Il doit contenir le nom de l'officier en charge aka si mon dossier= moi...
-Les salaires et montant que cela impliques... si brigandage le montant de celui-ci accompagner de preuve à l'appuie.(screen)
-LA DATE DU DÉBUT de prise en charge du dossier (cela peut vraiment être utile en appel)


POuvez vous me citez les texte de loi concernant les Trouble à l'ordre publique.
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MessageSujet: Re: Formation djulia ( Vienne )   Formation djulia ( Vienne ) Icon_minitimeMar 15 Juin 2010 - 19:00

les texte de loi concernant les Trouble à l'ordre publique sont:

III.5.a : Présentation d'une candidature électorale non conforme
Toute candidature en violation avec l'article III.1 maintenue après remontrance publique issue du Gouverneur ou du Juge en fonction pourra voir le fautif et le responsable de la liste présentée poursuivis au chef de trouble à l'ordre public.


III.5.b : Cumul de charges
Il est interdit de cumuler un poste de conseiller ducal et un poste de maire, sous peine de poursuites pour trouble à l'ordre public.

III.5.c Attitude des conseillers ducaux.
Les conseillers ducaux se doivent d'avoir une attitude digne, respectueuse et faisant honneur à leur fonction de représentants de l'ensemble du peuple lyonnais-dauphinois, par leurs actes ou par leurs paroles, dès lors qu'ils sont dans l'exercice de ladite fonction.
Un conseiller ducal qui persiste à avoir un comportement inapproprié après remontrance du Gouverneur pourra voir se lever l'immunité dont il bénéficie et être poursuivi pour trouble à l'ordre public
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MessageSujet: Re: Formation djulia ( Vienne )   Formation djulia ( Vienne ) Icon_minitimeMar 15 Juin 2010 - 23:01

En relisant le coutumier vous en trouverez bien d'autres Wink
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MessageSujet: Re: Formation djulia ( Vienne )   Formation djulia ( Vienne ) Icon_minitimeMer 16 Juin 2010 - 6:12

IV.4.a : Violence
Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation, intention de nuire ou menace proférée) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné sera considéré comme un trouble à l'ordre public.

V.2.a : De la douane
A son arrivée sur le territoire ducal, toute personne n'étant pas sujette du Lyonnais-Dauphiné a pour obligation de se présenter au poste de Guet, si elle ne peut prétendre à noblesse dûment reconnue par la Hérauderie de France, ou à autorisation ducale permanente ou temporaire.
Tout agent de la Prévôté est alors en droit de demander l'identité, la provenance, la destination et le but de la personne, dans la limite de la vie privée. Il peut être exigé également l'inspection de l'inventaire. Toute infraction se verra poursuivre pour Trouble à l'Ordre Public.

V.2.b : Des marchandises importées
Toute personne non sujette du Lyonnais-Dauphiné a l'obligation de demander la permission de vente au maire de la ville visitée. Cette personne fournira la liste et la quantité des biens qu'elle désire mettre en vente et se conformera aux décisions du maire. Tout contrevenant se verra poursuivi et condamné pour trouble à l'ordre public.
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MessageSujet: Re: Formation djulia ( Vienne )   Formation djulia ( Vienne ) Icon_minitimeMer 16 Juin 2010 - 21:42

Il y a aussi

Citation :
III.3.c : État de siège
Dans le cas d'un péril imminent et grave pour sa sécurité ou celle du territoire du Lyonnais-Dauphiné dont il devra justifier, le Gouverneur peut décréter l'État de Siège sur le territoire pour une durée de sept jours, renouvelable par le Conseil Ducal. Cet état de siège implique, outre les dispositions particulières qui seraient prises dans le décret l'instituant:

o III.3.c.i : Dans le cadre judiciaire
- La fermeture légale des frontières impliquant l'inculpation de tout étranger arrivant en les villes de Lyon, Montélimar et Die pour trouble à l'ordre public ;
- L'interdiction à tout étranger de prendre résidence dans une ville lyonnais-dauphinoise sauf s'il a obtenu une autorisation du Prévôt des maréchaux sous peine de poursuite pour trouble à l'ordre public ;


Citation :
V.4.d : Des banques
L'exercice du droit bancaire est autorisé en Lyonnais Dauphiné.

o V.4.d.i : Du droit d'usure
Tout crédit fait par une personne, une ville ou le duché à une autre personne, ville ou duché est autorisé.

Un document écrit devra être établi entre les deux parties stipulant obligatoirement :
- les noms de l'usurier et de l'emprunteur
- la date de la ou des échéance(s) du remboursement.
- le montant emprunté
- l'objet du crédit.
- une attestation sur l'honneur de l'emprunteur certifiant qu'il n'a pas contracté d'autres dettes.

Tout débiteur ne remboursant pas dans les temps sa dette sera passible de poursuites pour trouble à l'ordre public et d'une contrainte au remboursement.

Citation :
VI.3.f : Obligation d’exécution des peines
Toute personne ne respectant pas les peines prononcées à son encontre ou tentant de s'y soustraire en quittant le Duché se verra poursuivre pour trouble à l'ordre public par la justice du Lyonnais-Dauphiné.

Vous en trouverez aussi dans les TEXTE ET CHARTE ANNEXE et Textes institutionnels moins utilisé
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MessageSujet: Re: Formation djulia ( Vienne )   Formation djulia ( Vienne ) Icon_minitimeMer 16 Juin 2010 - 21:51

Pouvez vous m'expliquez la différence entre la spéculation et l'escroquerie ?
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MessageSujet: Re: Formation djulia ( Vienne )   Formation djulia ( Vienne ) Icon_minitimeJeu 17 Juin 2010 - 10:39

la différence entre la spéculation et l'escroquerie ?


la spéculation c'est seluit qui achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché et qui a pas le droit les seul qui on le droit sont les mairies et le duché

l'escroquerieses si un tavernier ne paye pas sa taxe de 20 ecu ou il propose a son client un repas qu' il a encaisser mes le client na pas hue sont repas on dit qu'il fait de l'escroquerie
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MessageSujet: Re: Formation djulia ( Vienne )   Formation djulia ( Vienne ) Icon_minitimeJeu 17 Juin 2010 - 21:07

Vous avez beaucoup de sortes d'escroquerie , Pouvez vous me les citez avec les textes de loi s'y rapportant
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MessageSujet: Re: Formation djulia ( Vienne )   Formation djulia ( Vienne ) Icon_minitimeVen 18 Juin 2010 - 15:53

o V.4.b.ii : Dépassement de la grille des prix maximaux
Voici la liste des prix maximaux à respecter obligatoirement dans le Lyonnais-Dauphiné. Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'etre accusé d'escroquerie, exception est faite aux maires qui ont la possibilité de vendre à 0,01 au dessus du prix maximal afin de réguler leur marché et qui peuvent vendre les ressources naturelles dont elles ne sont pas productrices au prix de leur souhait.


Blé : 12.85 écus
Bois : 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons : 15.50 écus
Carcasses de vaches : 31 écus
Fruits : 10.2 écus
Fer :20 écus
Laine :12 écus
Lait :9.25 écus
Légumes : 10.2 écus
Maïs : 3.60 écus
Peaux : 16 écus
Poissons : 18,5 écus

V.4.c : De la régulation du commerce en Lyonnais-Dauphiné
o V.4.c.i : De la régulation du commerce intérieur
Tout sujet lyonnais dauphinois n'étant pas considéré comme marchant ambulant a droit de faire commerce dans toute ville du Lyonnais-Dauphiné en dehors de sa ville de résidence. Il doit pour cela prévenir le maire de la ville visitée et en lui indiquant ce qu'il met en vente et la quantité de produits en vente.
Néanmoins le maire se garde un droit de réserve si il estime que la filière du dit produit mis en vente est déjà surchargée.
Les ressources naturelles sont elles limitées à la vente à la quantité correspondant à une journée de travail, soit approximativement deux fruits pour les villes maraichères, un poisson pour les villes portuaires et cinq stères de bois pour les villes forestières. Toute ressource naturelle ne correspondant pas à la ressource naturelle du village concernée ne pourra être vendue sur le marché local. Tout contrevenant se verra poursuivi pour escroquerie.

o V.4.c.ii : Des Marchands ambulants
Est considéré « Marchand ambulant », toute personne vendant :
-toute marchandise dont la quantité dépasse les cinq unités journalières sur un marché autre que celui de sa ville de résidence,
-tout produit qu’il n’est pas en mesure de produire lui-même et dont la quantité dépasse les deux unités journalières sur un quelconque marché dauphinois.
-une ressource naturelle sur le marché d'un village qui ne produit pas cette dite ressource naturelle.
Un marchand ambulant se doit de prévenir le maire de la ville où il se trouve et lui indiquer ce qu'il désire mettre en vente et la quantité de produits voulue ainsi que le prix afin d'obtenir son autorisation. Tout contrevenant se verra poursuivi pour escroquerie.

o V.4.c.iii : Des marchandises réservées
Dans certains cas, des marchandises peuvent être réservées dans le duché :
- transactions dans le cadre des activités de la Mairie (mandats municipaux, plans économiques, loterie et concours)
- transactions déterminées par le Conseil ducal
- transactions dans le cadre des activités de la maréchaussée (soldes, médiations)
- transactions déterminées par l'église (charité)
- transactions dans le cadre des activités de l'armée et des Compagnies Nobiliaires (soldes, équipements)
- transactions dans le cadre des activités de la justice (dédomagements)

Pour ce faire, la marche à suivre est la suivante :
- Le vendeur affiche dans sa halle (HRP : dans un post prévu à cet effet), que cette marchandise est réservée.

Les particuliers pourront utiliser le panneau d'affichage pour avertir leurs concitoyens mais en aucun cas leurs marchandises ne seront protégées par la présente loi en cas d'interception. Hors de ce cas, toute personne achetant une marchandise réservée sera considérée comme escroc et jugée comme tel.

V.4.e : Des mandats
o V.4.e.i : De la propriété du mandat :
Tout mandat, municipal ou ducal, reste propriété de l'instance l'ayant émis. Toute personne refusant de rendre un mandat après demande de l'instance émettrice ou s'en servant d'une manière n'ayant pas reçu l'approbation de ladite instance sera considérée comme escroc et jugée comme tel

V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.

o V.4.f.i De la procédure
Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par un agent de la prévôté, le maire ou une personne déléguée par le Maire, elle sera poursuivie pour Escroquerie.

o V.4.f.ii De l’assignation à résidence
A compter de l’émission du premier courrier de relance, la personne concernée est assignée à résidence jusqu’à la régularisation de sa situation. Tout déplacement hors de sa ville de résidence au moment des faits entrainera la précipitation de sa mise en accusation pour Escroquerie sans autre forme d'avertissement.
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MessageSujet: Re: Formation djulia ( Vienne )   Formation djulia ( Vienne ) Icon_minitimeVen 18 Juin 2010 - 21:49

Bien vous trouverez aussi

Citation :
V.4.a : Des tavernes
o V.4.a.i : Des repas
Tout propriétaire qui proposera et encaissera un repas sans pour autant le servir à son client sera considéré comme escroc et jugé comme tel.

o V.4.a.ii : Des taxes sur les tavernes
Tout propriétaire de taverne sur le sol du Lyonnais Dauphiné sera redevable d'une taxe de 20 écus par semaine.
La prévôté pourra réclamer la preuve du paiement de celle-ci et le propriétaire devra coopérer pour la fournir.
Tout contrevenant, que ce soit pour le non paiement ou pour son manque de coopération, pourra être poursuivi pour escroquerie.
Citation :

V.4.b : De la spéculation
o V.4.b.i : La spéculation
A l’exception des mairies et du duché, toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché, sera considérée comme spéculateur. Tout spéculateur sera poursuivi pour escroquerie et jugé comme tel
Sera aussi considéré comme spéculateur tout usurier qui appliquera un taux d'usure supérieur à 2 % par semaine

Passons à la pratique . Vous passez sur le marché . Voyez vous des infractions ? et si c'est le cas que faire vous en étant sergent ?

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Prenez votre temps ( pas trop dispo ce week- end en plus Wink
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MessageSujet: Re: Formation djulia ( Vienne )   Formation djulia ( Vienne ) Icon_minitimeVen 2 Juil 2010 - 10:29

djulia arrive en clasee

desoler dame je ne pourait pas continuer je doit partir je c'est pas quand je revient je voudrait pas vous faire perdre du temp et laisser ma place pour quelqu'un d'autre

encore desoler


djulia la regarde un peux dessus d'arreter mes a pas le choix et sort de la salle

elle se retourne et dit

au revoir dame et merci pour tous

djulia sort et ferme la porte derier elle








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MessageSujet: Re: Formation djulia ( Vienne )   Formation djulia ( Vienne ) Icon_minitimeDim 4 Juil 2010 - 22:06

Il se peut que vous reveniez dans ces lieux Wink
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MessageSujet: Re: Formation djulia ( Vienne )   Formation djulia ( Vienne ) Icon_minitimeDim 4 Juil 2010 - 22:10

je c'est pas quand je revient de voyage j'attend mon compagnion

et d'accoucher je peux pas vous dire mes je verait avec mon conpagnion car je voulait le faire avec s'inceriter
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MessageSujet: Re: Formation djulia ( Vienne )   Formation djulia ( Vienne ) Icon_minitimeDim 4 Juil 2010 - 22:19

Bonne route alors
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MessageSujet: Re: Formation djulia ( Vienne )   Formation djulia ( Vienne ) Icon_minitimeDim 4 Juil 2010 - 22:20

merci mes je c'est pas quand je revient

j'espere que je serait pas obliger de tous refaire

si non je vous tiendrait au courent

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MessageSujet: Re: Formation djulia ( Vienne )   Formation djulia ( Vienne ) Icon_minitime

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