LY - TAOP brigandage - Riwal [pas dans le duché,en attente ]

Titre: Riwal - TAOP - 16/06/1457

Faits: brigandage

Fiche de l'accusé:


Loi :

Citation :

IV.3.a Brigandage classique
Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

Preuves:


ou
http://yfrog.com/12sanstitrectap

Courriers:

Citation :

Expéditeur : Achra
Date d'envoi : 2009-06-16 18:50:12

Mon bon Monsieur aidé moi!!
Je suis en direction de nime pour rejoindre mon couzin qui est souffrent et pour m'installer dans la ville.
Cela fait 7jours que je voyage sans encombre et a peine aije dépacer lyon que me voila raquetter par un voyou.
Il se nomme Riwal!! il m'as tout prit et je ne peut donc plus voyager (28ecu 3miche de pain et 11sac d emais)
S'il vous plait aider moi.

PS: c'est en me rendant de Lyon a Vienne que je me suis fait raquetter.

Cordialement Achra

Citation :

Expéditeur : Achra
Date d'envoi : 2009-06-17 23:05:25

Voila normalement le lien qui m'énerat a la preuve Flaggrante du délit.
Je risque de rester quelques temps a vienne le temps de me refaire....donc si vous pouviez me tenir au courant je vous en remercierez d'avance.

https://2img.net/r/ihimizer/img38/8056/sanstitrecta.png
ou
http://yfrog.com/12sanstitrectap

Citation :

En ce jour du 18 juin 1457,

Nous, Xyphos Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Matom à l’encontre de Messire Riwal

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=3880&sid=LcIpG71E70lAcvSnAA3IEoXAN

Vous êtes accusé d'avoir agressé le 16 juin1457 messire Achra sur le lieu dit entre Lyon et Vienne, lieu sous juridiction Dauphinoise.

On vous accuse d'avoir volé la somme de 28 écus, ainsi que 3 miche de pain et 11 sac de mais comme en atteste le dépôt de plainte de la victime.

Voici les preuves que nous avons à votre encontre :

http://yfrog.com/12sanstitrectap


Vu l’article-IV.3. Des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage.
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Toul [Duché de Lorraine], aujourd'hui à 12h53

CJ en cours