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 [Procès Dauphinois a Toulouse]Brigandesbois

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3 participants
AuteurMessage
Hazram

Hazram


Nombre de messages : 1685
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Localisation IG : Embrun
Date d'inscription : 20/12/2008

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MessageSujet: [Procès Dauphinois a Toulouse]Brigandesbois   [Procès Dauphinois a Toulouse]Brigandesbois Icon_minitimeDim 2 Aoû 2009 - 14:41

Citation :
Victime : Charlemagne23

Lieu : Sur les chemins entre Die et Chambery

Agresseurs : Brigandesbois


Officier en Charge : Prévôt des maréchaux

Faits : La nuit du 30 mai 1457, Charlemagne23 s'est fait sauvagement agresser par deux brigands, il lui ont pris 2 ou 3 miches de pains ainsi que 4.65 écus.



[Procès Dauphinois a Toulouse]Brigandesbois Bdb10


Preuve
[Procès Dauphinois a Toulouse]Brigandesbois Charle10

loi :

Citation :
IV.3.a Brigandage classique
Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

Citation :
Expéditeur : Charlemagne23
Date d'envoi : 2009-06-02 19:38:38
J'ai bien été raquetté deux fois, j'ai été agressé sur le chemin entre la ville de Dié et de Chambéry. Si ma mémoire est bonne, je possèdais 2 ou 3 miches de pain ainsi que la somme de 4,65 écus.

Citation :
Bonjour,

Je vous informe que suite à votre racket sur Charlemagne23 , je dépose donc plainte contre vous pour brigandage.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Néanmoins, si à la date du procès, vous vous êtes arrangé avec la victime pour lui restituer tout ou partie de ses biens, la cour en tiendra compte et votre peine en sera allégée.

Cordialement,
Nopus, Sergent de Dié.

En ce jour du 17 Juin 1457

Citation :
Nous, Xyphos, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Comté de Toulouse, nous représentant, à l’encontre de sieur Brigandesbois

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, vous pouvez demander l’assistante d’un avocat de votre choix.

Vous êtes accusé d'avoir agressé le 30 Mai 1457 messire Charlemagne23 sur le lieu entre Die et Chambéry, lieu sous juridiction Dauphinoise.

On vous accuse d'avoir volé la somme de 5 écus écus, ainsi que 3 miches de pain, comme en atteste le dépôt de plainte de la victime.

Voici les preuves que nous avons à votre encontre :

https://i.servimg.com/u/f89/11/39/90/48/charle10.jpg


Vu l’article-IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage.
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.
Citation :

Bonjour Monsieur le Juge,
Je me présente à vous pour vous demontree qu'il y a un complot contre moi. Mais comme je ne suis pas doué je souhaiterais être accompagné d'un avocat. Mais je n'en connais pas pourriez-vous me dire où je puis en trouver un.
En vous remerciant

Le Maraud a quitté Toulouse, mais la cour toulousaine insiste pour qu'un avocat Lyonnais fasse une plaidoirie de la défense. C'est une formalité, si l'un de vous pouvait se dévouer (meme juste pour quelques lignes).
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shinji

shinji


Nombre de messages : 2516
Age : 36
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 23/10/2005

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MessageSujet: Re: [Procès Dauphinois a Toulouse]Brigandesbois   [Procès Dauphinois a Toulouse]Brigandesbois Icon_minitimeDim 2 Aoû 2009 - 18:14

Ils ont pas d'avocat du dragon là bas??

Défendre un accusé en 2 lignes sans prendre contact avec, je trouve çà un peu inapproprié et irrespectueux envers le client. Confused
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Espoire

Espoire


Nombre de messages : 2700
Age : 37
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 29/04/2007

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MessageSujet: Re: [Procès Dauphinois a Toulouse]Brigandesbois   [Procès Dauphinois a Toulouse]Brigandesbois Icon_minitimeMer 5 Aoû 2009 - 23:24

Euh, je voulais lui écrire mais...comme le dit Shinji, il vaudrait mieux demander un avocat du dragon, ou alors un avocat de chez eux, le procés se passe quand même à Toulouse et l'accusé n'est pas dauphinois.

ce n'est pas parcequ'il a été attrapé ici qu'il doit avoir un avocat dauphinois.
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MessageSujet: Re: [Procès Dauphinois a Toulouse]Brigandesbois   [Procès Dauphinois a Toulouse]Brigandesbois Icon_minitime

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