DI - brigandage - Brigandesbois [CJ Toulouse - COUPABLE]ARCHIVE

Citation :

Victime : Charlemagne23

Lieu : Sur les chemins entre Die et Chambery

Agresseurs : Brigandesbois

Officier en Charge : Prévôt des maréchaux

Faits : La nuit du 30 mai 1457, Charlemagne23 s'est fait sauvagement agresser par deux brigands, il lui ont pris 2 ou 3 miches de pains ainsi que 4.65 écus.






Preuve


loi :

Citation :

IV.3.a Brigandage classique
Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

Citation :

Expéditeur : Charlemagne23
Date d'envoi : 2009-06-02 19:38:38
J'ai bien été raquetté deux fois, j'ai été agressé sur le chemin entre la ville de Dié et de Chambéry. Si ma mémoire est bonne, je possèdais 2 ou 3 miches de pain ainsi que la somme de 4,65 écus.

Citation :

Bonjour,

Je vous informe que suite à votre racket sur Charlemagne23 , je dépose donc plainte contre vous pour brigandage.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Néanmoins, si à la date du procès, vous vous êtes arrangé avec la victime pour lui restituer tout ou partie de ses biens, la cour en tiendra compte et votre peine en sera allégée.

Cordialement,
Nopus, Sergent de Dié.

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Tarragona [Principado de Cataluña], aujourd'hui à 13h51.

il a dit qu'il voulait bien s'arranger avec la vistime mais il est a plusiers jours de chez nous ... Du vent en somme il en a rien a cirer je paris ...

Foix [Comté de Toulouse], aujourd'hui à 6h42.

je lance une CJ direct

procureur de Toulouse Baronsengir

Citation :

En ce jour du 17 Juin 1457

Nous, Xyphos, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Comté de Toulouse, nous représentant, à l’encontre de sieur Brigandesbois

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, vous pouvez demander l’assistante d’un avocat de votre choix.

Vous êtes accusé d'avoir agressé le 30 Mai 1457 messire Charlemagne23 sur le lieu entre Die et Chambéry, lieu sous juridiction Dauphinoise.

On vous accuse d'avoir volé la somme de 5 écus écus, ainsi que 3 miches de pain, comme en atteste le dépôt de plainte de la victime.

Voici les preuves que nous avons à votre encontre :

https://i.servimg.com/u/f89/11/39/90/48/charle10.jpg


Vu l’article-IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage.
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Bonjour Monsieur le Juge,
Je me présente à vous pour vous demontree qu'il y a un complot contre moi. Mais comme je ne suis pas doué je souhaiterais être accompagné d'un avocat. Mais je n'en connais pas pourriez-vous me dire où je puis en trouver un.
En vous remerciant

A t'il eu son avocat?
Faut t'il relancer le proc de Toulouse ?

Bonjour, on a des nouvelles de ce dossier ?

pff! ces cj qui n'ont pas eu de suivi me font...raler

J'écris au proc de Toulouse d'autant que c'est toujours le même

pas de réponse, je vais me renseigner autrement, cela sert d'avoir des relations éparpillées dans le royaume

Bon, cela n'a pas traîné voici ce qu'il en est...

encore un non respect des accords judiciaires.

Citation :

Réquisitoire de l'accusation
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Cela en est au jugement, seulement le conseil est en plein remaniement.

Bon y'en a marre de ces cj qui ne sont pas respectées.

Je monte un dossier pour le gouverneur lui expliquant les 2 nouveaux cas (franchecomté et Toulouse) afin qu'il fasse intervenir les ambassadeurs, si il n'y a aucun suivi, je ne vois pas l'intérêt de mettre en place des traités.

Voici déjà la lettre que je compte adresser au comté de Toulouse:

Citation :

La cour de justice du Lyonnais Dauphiné tient, par la présente à souligner un non respect du traité de coopération judiciaire qui nous lie avec le comté de Toulouse, et dont nous rappelons les grandes lignes.

Article I:
1. En acceptant de signer ce traité de coopération judiciaire, les parties contractantes acceptent que nul ne doit échapper aux procédures légales ni à la Justice du Duché/Comté.
2. Si un citoyen est mis en accusation dans l'une des deux régions il devra être soumis aux lois et aux coutumes du lieu de son crime ou délit.

II-II. La procedure sera la suivante :
II-II-A. Accusation sur demande du Comté/Duché tenant juridiction pour le crime commis. Le procureur du Comté/Duché saisi devra suivre scrupuleusement l'acte d'accusation et le réquisitoire du procureur du Comté/Duché requerrant, et produire les témoignages demandés de celui-ci à son procès. Il devra en outre transmettre tous les détails du procès au Comté/Duché requerrant.
II-II-B. L'entière procédure sera sous la juridiction du Comté/Duché requerrant. Le Juge requis devra reproduire scrupuleusement la sentence du Juge du Comté/Duché requerrant.II-II-C. Une entière collaboration est requise entre les autorités compétentes afin de garantir un respect mutuel des lois des 2 comtés.

Or, la procédure légale n’a pas été respectée et notre relance au procureur en poste, quant au suivi d’une affaire de brigandage dont le Lyonnais Dauphiné était requérant, est restée sans réponse.

La cour de justice que je représente en ma qualité de procureur adjoint, ne peut que signifier sa profonde déception du déroulement de cette coopération judiciaire.

D.Isabeau
Procureur adjoint du LD

Tout d'accord avec toi...
Quand je pense que le Proc de Flandres n'a mis que 2 h pour me répondre sur le Casier de Romualex...!!!

J'ai reçu un courrier du juge Toulousain me demandant mon jugement, apparemment ils se réveillent là haut.

Citation :

Expéditeur : Aldindethau
Date d'envoi : 2009-09-18 01:19:57
Bonsoir votre Honneur,

Je me presente Aldin de Thau, juge du Comté de Toulouse.

Dans le cadre d'un procés concernant une coopération judiciaire je vous fais part de l'accusation de votre procureur pour l'affaire :

Brigandesbois est accusé de trouble à l'ordre public.

procès opposant 2009-06-17, Brigandesbois au Comté de Toulouse
*******************************************
*****Le procureur BaronSengir s'avança et s'adressa au juge, non sans un regard pour l'accusé encadré par la garde.*

Votre Honneur, je viens ici officier dans le cadre du Traité de Multi-Coopération Judiciaire dict "Traité Maathis" ratifié par le Coms Ben Elazar le 23 septembre de l'an de grasce 1456. A la demande du procureur du Lyonnais Dauphiné maistre Xyphos, je vous lis son acte d'accusation :

En ce jour du 17 Juin 1457

Nous, Xyphos, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Comté de Toulouse, nous représentant, à l�encontre de sieur Brigandesbois

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, vous pouvez demander l�assistante d�un avocat de votre choix.

Vous êtes accusé(e) d'avoir agressé le 30 Mai 1457 messire Charlemagne23 sur le lieu entre Die et Chambéry, lieu sous juridiction Dauphinoise.

On vous accuse d'avoir volé la somme de 5 écus écus, ainsi que 3 miches de pain, comme en atteste le dépôt de plainte de la victime.

Voici les preuves que nous avons à votre encontre :

https://i.servimg.com/u/f89/11/39/90/48/charle10.jpg


Vu l�article-IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage.
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»

Considérant qu�en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu(e) coupable de Trouble à l�Ordre Public, nous vous demandons d�en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.********
***********************

L'accusé n'ayant pas usé de son droit de derniere plaidoirie, et votre procureur n'ayant pas transmis de réquisitoire je vous demande de me transmettre votre verdict afin de clore le dossier en comté de Toulouse.

*Le procureur Leyoun se leva pour lire le réquisitoire que lui avait fait parvenir sa collègue Guyennoise Fishcat*


Messire la Lune, vous appelez cela une défense, c'est ainsi que vous justifiez vos actes? Vous présentez une preuve que l'accusation a déjà inclue au dossier et qui prouve vostre trahison envers la Guyenne. Cela ne vous suffisant pas vous incitez nos amis du Comtat de Tolosa a annexer Montauban; j'ai le regret de vous dire que vous aggravez votre cas Messire la Lune, toute l'honorable Cour en est témoin.
Lorsque vous parlez de nos défenses en disant que nous remettons un des pouvoirs régaliens entre les mains de vilains sans foi ni loi c'est tout le peuple de Guyenne que vous insultez, tous les volontaires qui se lèvent pour défendre leur Duché; mais êtes vous sur que vostre discours révolutionnaire tient débout? Vous évoquez un pouvoir régalien puis vous affirmez qu'Octavius, votre groupe de mercenaires, est au service de « la vrai démocratie ». Monsieur le Juge, Vostre Grandeur je peux affirmer que cet homme fait une grave offense à Sa Majesté le Roy en parlant de démocratie!
Il s'est proclamé Capitaine d'un groupe de mercenaires, qui depuis plus d'un mois fuient les justices d'Armagnac, de Guyenne, du Périgord et maintenant va t-il se soustraire à la justice du Comtat de Tolosa? Une fois qu'il se sera lassé de déstabiliser les institutions de Guyenne va t-il s'auto proclamer Roy? Cet individu est dangereux par les idées qu'il colporte dans la région il est plus que temps de mettre fin à ses délires mégalomanes et aux actes de brigandages perpétrés sur les routes .
Le peuple de Guyenne en général et la ville de Marmande en particulier, qui se relève à peine de l'invasion de l'armée du Périgord provoquée par les exactions de cet énergumène menées sur Bergerac et Sarlat , se réjouira lorsque que la potence sera installée sur la grand place.
C'est pourquoi je demande à l'encontre de Messire Guige_la_lune la peine la plus sévère qui soit applicable selon la Charte du Juge.



Témoignage:

Mischmetal2 se leva quand il entendit son nom

Vostre Honneur, noble Cour.

Les actes ,dont j'ai vu, et je peut l'affirmer par le serment et par les preuves présentées, dont se rend coupable le susnommé Guige_la_lune, sont proprement scandaleux et inacceptables! Cet homme, par ses actions ignobles en Périgord angoumois, est le Cassius Belli du conflit actuel opposant le duché de Guyenne a son voisin périgourdin! La responsabilité de cette guerre retombe sur lui! Si il n'avait pas provoqué le Périgord Angoumois et demandé le "rattachement" de trois villes de Guyenne a ce duché, on en serait pas la!
Les mots pour qualifier les actes de ce triste messire, me manquent, je l'avoue! Vendre trois villes de Guyenne a un duché voisin relève de la trahison la plus infâme et la plus abjecte! De plus, son prétendu "territoire des trois cités" n'existe en réalité que dans ce que j'appellerait charitablement un "délire de bon Chevalier"! En se croyant capable de "sauver" trois villes, cet abject individu a en réalité déclanché une guerre!
Je demande a la cour une peine très sévère à l'encontre de cet abject individu! Trente coups de verges garnies de plomb et d'épines me semble une peine a la hauteur de ses actes lâches!
Néamoins, je laisse a cette Noble Cour le soin de juger quelle peine sera la meilleure et me plierait a sa décision.

*Mischmetal2 se rassit*

En attente de votre verdict, je vous souhaite le bonsoir

Salutations

Aldin de thau
Juge de lo Comtat de Tolosa

Verdict envoyé au Juge Toulousain. J'attends sa confirmation.

Verdict : Coupable.
Peine : 2 jours de prisons et 25 écus d'amende.

Citation :

En ce jour du 20 septembre 1457,

Nous, Tenshikuroi, Juge du Lyonnais-Dauphiné, rendons, au nom du Gouverneur et du Peuple du Lyonnais-Dauphiné, le jugement concernant Messire Brigandesbois dans le cadre d'une Coopération Judiciaire avec le Comté de Toulouse.

Nous rappelons préalablement que le prévenu a été accusé de brigandage sur la personne de Messire Charlemagne23.

Attendu que les preuves fournies par l'accusation revêtent un caractères indiscutable.
Attendu que le prévenu n'a pas daigner se présenter devant la cour se qui constitue, à nos yeux, des circonstances aggravantes.
En conséquence, nous déclarons l'accuser coupable de Brigandage et le condamnons à 2 jours de prison ainsi qu'à verser la somme de 25 écus d'amende.

Ainsi soit-il.

Et voilà. C'est réglé.

Citation :

Expéditeur : Aldindethau
Date d'envoi : 2009-09-21 21:18:33
bonsoir votre honneur

Verdict rendu concernant Brigandesbois selon votre jugement.

Vous pouvez classer l'affaire

Aldin de Thau
Juge de Tolosa

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