LY /D45/ Brigandage - Melar [Coupable]

Citation :

Accusé:[Melar]
Victime: [Flogger]
Officier en charge: [ Anastasie]

Titre: Melar - TAOP Brigandage - 05/10/1457

Faits : Brigandage

Fiche de l'accusé :



Preuves :

Flogger a écrit:

[rp]Dame Flogger entra dans le poste de police de Lyon, furieuse :

Bonjour, Je m'appelle Dame Flogger de Valence. Je voyage de Valence vers Montluçon. Au cours de l'étape entre Vienne et Valence, j'ai été racketté par le sieur Melar. Je viens déposer plainte contre lui. Il m'a pris l'argent que je transportais pour mon voyage soit 15 écus et mes provisions, 5 pains et 3 légumes. Ci-joint un screen des événements.

https://2img.net/r/ihimizer/img169/1983/preuveracket.png

Comme je n'avais plus d'argent, j'ai été jetée en prison et ne connaissant pas vos lois, j'ai préféré m'éloigner de Lyon mais je reviens pour le suivi de cette affaire.

En vous remerciant de vos diligences.

Dame Flogger se tu et attendit la réponse. [/rp]

Courriers :

Citation :

Bonsoir,


Je vous informe par la présente qu'une plainte a été lancé contre vous pour Brigandage. De ce faite vous serez convoquer au tribunal pour répondre de vos actes et pour vous défendre.

Bien à vous
Anastasie, sergent de la prévoté de Lyon

Citation :

Expéditeur : Melar
Date d'envoi : 2009-10-06 16:51:51

Bonsoir,

Un procès a déjà été intenté à mon encontre. De plus, je ne suis plus en LD, et suis coincé en Bourgogne.

Bien à vous,
Melar

transmis

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
En ce jour du 3 novembre 1457.

Vu les arguments apportés par les différentes parties.

Attendu que l'accusé s'est rendu coupable de brigandage.

Attendu de l'honnêteté de l'accusé à propos de la somme dérobée.

Attendu qu'il est revenu en Lyonnais-Dauphiné à la demande de la Cour pour son jugement.

Attendu qu'il a accepté l'offre de médiation proposée par la Cour.

Nous, Antoine de Navarre, Juge du Lyonnais-Dauphiné, rendons, au nom du Gouverneur et du peuple dauphinois et lyonnais, le jugement à l'encontre de Sieur Melar. Celui-ci devra payer au Duché une amende de 100 écus, et ce avant le 13 novembre 1457. Il devra ensuite passer sept jours dans les mines, et ce avant le 25 novembre 1457. Il devra envoyer les preuves de son amende et de ses travaux à cette adresse :
https://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/depot-des-preuves-d-application-des-peines-t19051.htm
Afin que nul ne puisse douter de la validité de ce jugement, nous le condamnons à une peine de 1 écu à verser dans l'immédiat aux caisses royales.

Justice est faite.
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.