BR// Brigandage/ Melar [COUPABLE] - ARCHIVE

Citation :

En ce jour du 26 septembre 1457,

Nous, Fontvell, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Tenshikuroi à l’encontre de Messire Melar

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=3880&sid=9Pjx4GzWsSvUd79ENdReQVyZG

Vous êtes accusé(e) d'avoir agressé le 23 septembre 1457 Messire Philanjou et Dame Clariana sur la route de Vienne, lieu sous juridiction Dauphinoise.

On vous accuse d'avoir volé à ces deux personnes la somme de 85 écus, ainsi que 12 légumes et 2 miches de pain comme en atteste les dépôts de plaintes des victimes.

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.


Voici les preuves que nous avons à votre encontre :

https://2img.net/r/ihimizer/i/racket.jpg/

Vu l’article-IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage.
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu(e) coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

* Melar écouta avec une grande attention et un sourire en coin le procureur qui faisait son office. L'accusé, comme il l'apellait, était allé faire un tour dans les autres salles du tribunal avant que ce ne soit son tour, et il ne manqua pas de remarquer sur le mestre procureur déclamait la même diatribe d'entrée à chacun des suspects. Hypocritement, il applaudit. Fallait bien qu'il se montre un peu gentil, même s'il n'aimait pas trop les radoteurs.

Quand ce fut son tour de parler, il se leva *

M'sieurs, dames...

Tout d'abord, j'aimerais rectifier quelques données qui me semblent erronées. Les victimes étaient sans doute sous le choc de ma merveilleuse attaque. Elles ont omis 14 écus et des deniers dans leur décompte. Il me semble que je leur avait dérobé 99 écus et des poussières.

Ensuite, je me permet d'être étonné du procès que vous m'inculquez. Je me souviens des "menaces" qu'a prononcé à mon encontre la dame... dont j'ai oublié le nom... Elle n'avait pas l'air le moins du monde de demander service à la justice pour cette affaire, ayant dit que ce n'était qu'un "emprunt" et qu'elle saurait le récupérer, qu'elle avait la patience pour cela, et que j'arrêterais de faire le fier. J'ai bien rigolé, avec sa force de mouche, je ne suis pas sûr qu'elle aurait pu faire quoi que ce soit. M'enfin. C'est sûrement l'angevin qui a demandé votre aide dans cette histoire.

Et avant de terminer, j'aimerais que vous bacliez cette affaire. J'avoue, on m'accuse étouétou mais le truc c'est que je part demain, donc si vous pouviez faire ça le plus rapidement possible... merci !

La défense a appelé Lisbelle à la barre
Voici son témoignage
:

Citation :

*Lisbelle, qui continuait de suivre Melou où qu'il aille, elle-même suivie de Croktou son fidèle chien, arriva au tribunal. En passant le pas de la porte, elle laissa échapper un soupire. Ce n'allait pas encore être maintenant qu'ils allaient partir pour la Champagne... A croire que ce voyage ne devait pas se faire... Après le rapt sur les routes, après l'éloignement de Tisi, voilà que Melou se prenait un procès. Maudits, ils étaient tous maudits!

La blondinette s'assied et écouta sagement l'acte d'accusation tout en caressant la tête de son chien qui lui arrivait au niveau des genoux. Elle se demandait toujours pourquoi ces gens qui se faisaient brigander allaient porter plainte plutôt que d'essayer de rattraper eux-mêmes le voleur. Un peu de piquant dans la vie boudiou! Pourquoi toujours choisir la facilité? Alala...

Sa tête dodelina en entendant parler de preuve. Une preuve de la culpabilité de son ami? Puis elle écarquilla les yeux comme des soucoupes en voyant le papier que l'on tendait dans leur direction. C'était quoi cela? Il suffisait de marquer sur un bout de chemin "Je me suis faite attaquée par Untel" pour avoir gain de cause? Etrange... Alors qu'il était si facile de faire un faux... Pourquoi uniquement se baser sur ce genre de preuve...
Elle secoua doucement sa tête blonde et écouta les dires de Melou. Allons bon, il ne niait même pas. Après tout, au moins il assumait ses actes. Son acte?

Enfin elle se leva lorsqu'elle entendit son nom. Comment voulez-vous défendre quelqu'un qui était déjà condamné... Elle essaya tout de même.*

Votre honneur, messire le procureur, et tout le monde ici-présent, bonjour à vous.
Je suis Lisbelle, une bonne amie de la personne que vous êtes en train de juger. Je ne vais point vous dire que tout ce qui est dit icelieu est inexact, Melar lui-même ayant avoué. Je vais juste porter votre attention sur la qualité de ce que vous appelez "preuve".

*Elle marqua un petit temps d'arrêt et sortit de sa besace un morceau de parchemin*

Il est très facile de falsifier ce genre de preuve. En effet, voici le même genre de pli que vous avez montré à la cour.

https://i.servimg.com/u/f85/11/95/46/16/faux_s10.jpg

Vous conviendrez que cette "preuve" pourrait tout à fait être réelle. Alors que vous savez parfaitement que ce n'est point le cas. Pourquoi donc vous baser sur ce genre de copie de parchemin qui ne veulent rien dire?
De plus, cela m'étonnerait fort qu'une personne qui brigande donne son nom à sa ou ses victimes. Je ne suis aucunement une hors la loi, mais je trouve cela illogique. Pas vous?

Tout ceci pour dire que à cause de ce genre de preuve, qui pour moi n'en est point une, il peut être vraiment simple de mener une personne contre qui on a des griefs devant la justice. Un faux et c'est bon.

*Je vais peut-être songer à faire ce genre de chose si quelqu'un me cherche querelle... pensa la jeune fille en se rasseyant. Puis se rappelant soudainement qu'elle avait oublié quelque chose se releva prestement :*

Ah oui j'oublais... *elle adressa un grand sourire en posant son regard bleuté empreint de sincérité sur le juge* Nous sommes vraiment très pressé... Pourriez-vous terminer ce procès dans les plus brefs délais je vous prie? Je pourrais même vous offrir une tarte aux pommes pour vous en remercier.

*Sans perdre son sourire, elle se rassied et tapota la tête de Croktou. Pourvu que tout cela se passe rapidement...*

les plaignants sont à montbrisson

Reste toujours le réquisitoire à faire

Citation :

Plaise à la Cour,
Attendu que l'accusé reconnait avoir commis les faits qui lui sont reprochés et qu'il n'a nullement proposé au Tribunal pendant la plaidoirie de la défense de restituer les biens et sommes détournés, je demande qu'il soit condamné avec la plus extrême sévérité !
Je requiers donc contre lui une peine de 10 jours de prison et 300 écus d'amende.

Plaidoirie pas postée

Courrier envoyé à Melar :

Citation :

Bonjour.

En tant que nouveau Juge du Dauphiné, j'ai pu remarquer que vous avez négligé votre dernière plaidoirie durant votre procès pour fuir la juridiction dauphinoise. Je vous informe que vous avez jusqu'au premier novembre de cette année pour revenir à Lyon et réciter votre plaidoirie, sans quoi je prononcerai le jugement avec la sévérité adéquate.

Cordialement,
Antoine de Navarre, Juge du Dauphiné.

Courrier de derrière médiation envoyé à l'accusé.

euh ...il y a une erreur dans le report du réquisitoire (ça c'est celui de lexibur)


Réquisitoire de l'accusation

Citation :

Messire Melar, compte tenu de la désinvolture de votre attitude et de la gravité des faits qui vous sont reprochés, je demande à la Cour de vous condamner, outre à la restitution des biens volés qui seront mis sous séquestre en attendant le retour des victimes, donc, je disais, de vous condamner à 5 jours de prison et 60 écus d'amende.

Citation :

En ce jour du 3 novembre 1457.

Vu les arguments apportés par les différentes parties.

Attendu que l'accusé s'est rendu coupable de brigandage.

Attendu de l'honnêteté de l'accusé à propos de la somme dérobée.

Attendu qu'il est revenu en Lyonnais-Dauphiné à la demande de la Cour pour son jugement.

Attendu qu'il a accepté l'offre de médiation proposée par la Cour.

Nous, Antoine de Navarre, Juge du Lyonnais-Dauphiné, rendons, au nom du Gouverneur et du peuple dauphinois et lyonnais, le jugement à l'encontre de Sieur Melar. Celui-ci devra payer au Duché une amende de 100 écus, et ce avant le 13 novembre 1457. Il devra ensuite passer sept jours dans les mines, et ce avant le 25 novembre 1457. Il devra envoyer les preuves de son amende et de ses travaux à cette adresse :
https://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/depot-des-preuves-d-application-des-peines-t19051.htm
Afin que nul ne puisse douter de la validité de ce jugement, nous le condamnons à une peine de 1 écu à verser dans l'immédiat aux caisses royales.

Justice est faite.

- 1 écu d'amende
- 100 écus envers le Duché
- 7 jours de TIG

Archivé, la peine est faite ? Je classe ?

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